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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Vivre dans son local commercial

Vivre dans son local commercial

  • Lancé il y a 3 semaines par Kevin Mirzayan
  • Thèmes : local commercial, vivre
  • Dernière réponse par Nathalie

  • »
  1. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    bonjour à tous

    Je viens d’acquérir un local commercial dans une copropriété qui a comme destination principale à l’habitation
    Je tiens à préciser que deux locaux commerciaux ont obtenu leur changement de destination accordée par la copropriété
    J’ai obtenu un refus de la copropriété pour mon changement de destination car j’ai effectué ma demande alors que je venais d’entreprendre des travaux ( pour gagner du temps ce qui m’en a fait perdre plus qu’autre chose et m’a mener jusqu’à ce jour à n’en pas avoir l’autorisation )
    La surface du local et de 70 m2 je les divisé en deux partie
    Une boutique de 35 m2
    Et un logement de 35 «m2
    Je suis en procédure avec le syndicat
    Je voudrai savoir qu’est-ce que je risque

    Il demande la remise en état des locaux à l’etat Initial l’obtiendrait t’il ?

    Tous les travaux on été effectué dans les règle de l’art
    Isolation ventilation gaz électricité tout au norme

    Est ce j’ai le droit en tant que propriétaire d’y habiter dedans ?
    Je tiens à précisé que la mairie ne s’oppose pas à mon changement de destination si le syndic est d’accord
    J’ai effectué mes démarche auprès des centre impôt foncier pour modifier les surface les locaux et du logement créé sans soucis

    Merci pour la patience que vous aurez à mon égard

    En vous souhaitant une bonne journée
    Merci pour vos réponse

    Posté il y a 3 semaines #
  2. Nathalie
    Vivre dans son local commercial

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,905


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    Bonjour Kevin,

    Il demande la remise en état des locaux à l’etat Initial l’obtiendrait t’il ?

    C'est possible oui, normalement vous devez au préalable obtenir l'accord de l'AG des copropriétaires pour pouvoir faire les travaux.

    Avez-vous regardé ce que prévoit le règlement de la copropriété concernant le changement d'affectation des lots ?

    A voir aussi s'il y a plus de souplesse dans la mesure où il s'agit d'un changement d'affectation partiel (le local commercial n'est pas totalement supprimé). Mais je ne suis pas assez calée là-dessus pour vous renseigner sur ce point.

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    Posté il y a 3 semaines #
  3. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    Ça veut dire que en tant que propriétaire de mon local la loi m’interdit d’y habiter dedans ?
    Je n’ai pas consulté le rdc je vais le faire

    Posté il y a 3 semaines #
  4. Christian

    Membre sénior
    France
    Messages: 1,546


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    Bonjour

    Pour chaque achat immobilier ou bail (commercial) j'ai toujours dit qu'il fallait obligatoirement travailler AVEC son avocat ou AVEC son notaire avant l'acte.

    Vous êtes propriétaire d'un local commercial.
    On peut supposer que vous êtes libre d'exercer une activité professionnelle à l'intérieur de celui-ci.
    Encore qu'à mon avis, il doit avoir certaines limites aux activités possibles.
    Pour limiter bruit, odeur, fréquentation, entreposage, risques chimiques, incendie...

    Ceci n'est pas un local d'habitation.
    Du moins actuellement
    Donc même propriétaire vous n'avez pas le droit d'y habiter.

    Maintenant sur un plan juridique, vu comment vous présentez votre dossier et que vous avez "forcé" ... Je ne suis absolument pas persuadé de vos chances devant un tribunal. Alors payez en plus un avocat pour avoir le plaisir de le payer pour perdre en justice et être condamné (plus à rembourser les frais de la partie adverse) plus avoir un "blocage définitif de la situation" avec plus les frais de remise en état. Faut en vouloir...
    Il faudrait aussi savoir pourquoi c'est refusé. Vous avez un ou des adversaires à votre projet. Pourquoi? Qu'avez vous fait pour le (les) ennuyer? Vous pouvez tenter de communiquer avec. Ca vous coutera un (ou plus) bon resto...Ca peut se tenter.

    Posté il y a 3 semaines #
  5. Nathalie
    Vivre dans son local commercial

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,905


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    Bonjour Kevin,

    Est-ce que la situation évolue de votre côté ?

    @Christian

    Il faudrait aussi savoir pourquoi c'est refusé. Vous avez un ou des adversaires à votre projet. Pourquoi? Qu'avez vous fait pour le (les) ennuyer? Vous pouvez tenter de communiquer avec. Ca vous coutera un (ou plus) bon resto...Ca peut se tenter.

    Oui, c'est important de trouver le pourquoi. Le fait que Kevin ait réalisé les travaux avant l'accord de l'AG a pu agacer/vexer certains copropriétaires. A voir aussi si cela ne bloque pas pour des questions de répartition de charges. Par exemple, s'il n'y a pas de compteur d'eau individuel, certains ne verront pas d'un bon oeil la création d'un nouvel appartement (= il y a souvent une augmentation de la consommation d'eau par rapport à celle d'une simple boutique - même si tout dépend des situations bien sûr).

    Posté il y a 2 semaines #
  6. Claire Pluviaud
    Vivre dans son local commercial

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,199


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    bonjour,

    question pour ma culture personnelle : il me semblait que pour transformer un local commercial en local habitation en plus de l autorisation de la copropriété il fallait déposer un dossier en mairie qui accordait ou non cette possibilité ?

    est ce que c'est ca ?

    Claire Pluviaud
    Aiuto! votre service à domicile
    www.aiuto.fr
    Posté il y a 1 semaine #
  7. Nathalie
    Vivre dans son local commercial

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,905


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    @Claire

    En fait il faut commencer par vérifier les règles d'urbanisme pour ne pas que cela bloque à ce niveau-là (mais a priori ce point est validé pour Kevin).

    Ensuite, il faut déposer une demande de permis de construire s'il y a de gros travaux (= si la façade ou les murs porteurs sont touchés) sinon une simple déclaration préalable de travaux suffit.

    Pour les locaux supérieurs à 150m², l'intervention d'un architecte est obligatoire.

    Suite aux travaux, il y a une déclaration à envoyer au bureau du cadastre.

    Posté il y a 1 semaine #
  8. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    J’ai été en mairie il veulent juste l’autorisation de AG sans quoi je ne peux rien faire
    Tous sa a cause de 2 3 jaloux qui se croit dans le 16e arrondissement de paris dans un immeuble classe monument historique et qui ne sont arrivés nul part dans le vie
    J’ai 20 ans et on encourage de cette façon les jeune en France c’est bien
    Ils ont raison toutes les personnes qui ne travaille pas et qui profite de cette société de merde et les con comme moi qui se casse le cul jour et nuit mérite que ça génial !!!!!!!

    Posté il y a 1 semaine #
  9. Christian

    Membre sénior
    France
    Messages: 1,546


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    Il y a un truc qui m'échappe.
    ok pour le 16 ème
    ok pour les jaloux (bravo pour votre réussite)
    ok pour le monument historique

    MAIS
    est ce que ça donne ou ça fait perdre de sa valeur à son bien propre d'avoir une partie de sa copropriété en local commercial ou en local habitation?
    quels sont les aspects positifs et négatifs des 2 choix pour eux.

    Posté il y a 1 semaine #
  10. Claire Pluviaud
    Vivre dans son local commercial

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,199


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    merci Nathalie
    bonne journée a tous

    Posté il y a 1 semaine #
  11. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    Au contraire ils ont tout à gagner les locaux commerciaux en bas de l’immeuble sont delesse sa rendrait un aspect beaucoup plus esthétique que de voir des vitrines à l’abandon

    Posté il y a 1 semaine #
  12. Nathalie
    Vivre dans son local commercial

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,905


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    @Kevin,

    Est-ce que dans l'immeuble chacun dispose de son propre compteur d'eau ou non ?

    Posté il y a 1 semaine #
  13. AlfredV
    Vivre dans son local commercial

    Membre habitué
    France
    Messages: 98


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    Est-ce que vous avez modifié l'aspect extérieur de l'immeuble ?
    Est-ce que cela a un impact sur les parties communes de l'immeuble ?

    Si la réponse est oui à une de ces deux questions (voire les deux) une remise en état des lieux à vos frais peut être demandé (de l'extérieur ou partie commune j'entends).

    A l'intérieur vous faites ce que vous voulez si vous avez l'autorisation de la mairie.

    Regardez le règlement pour savoir si l'AG doit voter l'autorisation à l'unanimité, majorité ou autre... Il est possible qu'un vote à l'unanimité ne soit pas nécessaire pour votre autorisation. Comme vous parlez de 2 ou 3 jaloux, ça vaut le coup de vérifier.

    Posté il y a 1 semaine #
  14. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    On a tous un compteur divisionnaire

    Posté il y a 1 semaine #
  15. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    Aucune modification sur l’aspect extérieur et les parti commune
    Il faut un vote à la majorité pour que le changement de destination est lieu je suis pas une racaille je fais chier personne j’me casse le dos de 6 heure du matin à 17 h le soir et je rentre chez moi vers 22 heure quesqu’il Ont contre moi je ne sais pas mais le bon dieu leur renverra l’appareil
    Quand je dis 2 3 jaloux c’est 2 connard membre du conseil syndical qui mon mi tous les copropriétaires à dos en me faisant passer pour un voyous Qui ne respect pas les loi
    Le motif de tout leur baratin c’est : vous avez commencé dés travail et vous nous demander en cour ducoup on accepte pas

    L’erreur est humaine

    En attendant il en sont à 10000 euro de frais d’avocat tout ça pour quoi pour une question de foutu principe alors qu’il ont autorisé le dossier de quelqu’un il avait deux box (garage) il a eu l’autorisation pour le transformer en logement mais mort de rire quoi

    Posté il y a 1 semaine #
  16. AlfredV
    Vivre dans son local commercial

    Membre habitué
    France
    Messages: 98


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    Aucune modification sur l’aspect extérieur et les parti commune

    Vous n'avez donc rien à remettre en l'état.

    Par contre, après vérification, le changement d'usage doit être validé à l'unanimité par l'assemblée générale si la destination de l'immeuble est fixée par le règlement de copropriété et dans le respect des droits des autres copropriétaires (pas de nuisances sonores ou olfactives).

    Posté il y a 1 semaine #
  17. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    J’ai demander à mon syndic l’autorisation de changer mes fenêtre à l’identique je conserve les meme dimension le même type d’ouverture et le syndic me répond il faut attendre le jour de AG je fesais les travaux chez moi mais j’ai pas voulu toucher au fenêtre sans autorisation ils ont refuser le changement de mes fenêtre ça fait 2 ans je les ai quand même remplacer mais je n’avais pas le choix il m’avait peter les 4 venteaux ces jaloux
    Je suis quelqu’ Un qui s’enerve Rapidement quand je parle avec un demeurer qui ne veut rien comprendre à sa vie ducoup j’évite tout contact avec tout le monde parce que j’ai la haine contre tous mes voisins c’est dingue peut être j’aurais pas été un blanc avec des cheveux orange il aurait pas réagit de la même manière avec quelqu’un d’autre

    Posté il y a 1 semaine #
  18. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    Tout sa pour dire que quoi que je fasse c’est un NON
    Je veux poser une boîte au lettre il ont refuser
    Mes fenêtre pareil
    Le changement de destination pareil
    C’est la dictature ici
    Y’en a un qui dicte et ces truffes de français à suivre comme des moutons l’un derrière l’autre c’est aberrant comment l’homme peut être si méchant yen a pas un pour rattraper l’autre

    Posté il y a 1 semaine #
  19. Stephanie Calvin
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    Il ne sert à rien d'insulter tout le monde. Vous êtes sûr d'être dans votre bon droit ? Alors allez voir un avocat et allez en justice.

    Ce n'est pas nous qui pourrons changer une décision de copropriété.

    Par contre, c'est effectivement, une copropriété et elle est régie par des règlements et des lois qu'il faut respecter.

    Posté il y a 1 semaine #
  20. Christian

    Membre sénior
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    Messages: 1,546


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    Il peut y avoir des facteurs "différents".

    On peut imaginer que l'un ou des copropriétaires auraient bien voulu acheter ce local pour eux.
    Mais que vous l'avez acheté avant eux...
    Pourquoi ce local était en vente?
    Il est possible aussi que l'ancien propriétaire en avait marre. Ou qu'il ne pouvait pas développer son activité à cause de l'un ou plusieurs.

    Avez vous envisagé de le vendre et de partir ailleurs?
    Ca serait peut-être mieux pour vous.
    Au moins sur le plan moral.
    Pour l'aspect financier, c'est vous qui le savez....

    Posté il y a 1 semaine #
  21. AlfredV
    Vivre dans son local commercial

    Membre habitué
    France
    Messages: 98


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    Je suis surpris car un changement de fenêtre à l'identique ne nécessite pas d'autorisation préalable de l'assemblée générale. Il est nécessaire d'obtenir une autorisation uniquement si le modèle (différent de celui d'origine)n'a jamais été validé en AG.

    Je crois que vous devriez vous tourner vers un avocat comme cela vous a été conseillé plus haut. Essayez de rester zen, les choses vont peut être s'améliorer avec le temps.

    Posté il y a 1 semaine #
  22. Christian

    Membre sénior
    France
    Messages: 1,546


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    Un changement de matière
    (Généralement du PVC à la place du bois).
    Ou même un changement de couleurs.
    Et selon les endroits (proximité de monuments historiques, copropriétés et "formes anciennes" parfois) c'est bon courage...

    Et en plus c'est dans un monument historique.

    Posté il y a 1 semaine #
  23. Kevin Mirzayan

    Membre coutumier
    France
    Messages: 10


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    Le 3/4 de la copropriété est des logement sociaux on est seulement 40 copropriétaire
    Les menuiseries du bâtiment sont toute en pvc comme la mienne

    Posté il y a 1 semaine #
  24. Nathalie
    Vivre dans son local commercial

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,905


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    @Kevin

    Je suis quelqu’ Un qui s’enerve Rapidement quand je parle avec un demeurer qui ne veut rien comprendre à sa vie

    Les relations humaines sont souvent complexes et il y a souvent beaucoup d'ego au milieu. Mais s'énerver ne change rien, bien au contraire : au lieu de 2 ou 3 jaloux contre vous, vous avez les autres maintenant.

    Et de leur côté, s'ils ont dépensé de grosses sommes en frais d'avocat maintenant je doute qu'ils revoient leur position.

    Avez-vous vu un avocat pour voir ce que vous pouvez faire ? Renseignez-vous auprès de votre mairie pour voir s'il n'y a pas des consultations juridiques gratuites près de chez vous. Cela vous permettra probablement de savoir si votre dossier est défendable ou pas du tout, et surtout si on peut vous imposer une remise en état.

    A partir de là vous pourrez envisager les différentes pistes possibles pour vous sortir de cette situation.

    Posté il y a 1 semaine #

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