Création entreprise | Entreprise | Entrepreneuriat | Conseils entrepreneurs et conseils créateurs entreprise - Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur & forum création d'entreprise

Forum des entrepreneurs, des auto entrepreneurs et des créateurs d'entreprise : forum création d'entreprise | forum entrepreneur

Créateurs d'entreprise, entrepreneurs, passionnés d'entrepreneuriat,

Participez maintenant au forum Entreprise & Entrepreneurs !

Inscrivez-vous gratuitement, présentez-vous et participez aux discussions !

Ce qui vous attend sur le forum Entreprise & forum Entrepreneur :


» Cliquez-ici pour vous inscrire ».

Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

  • Lancé il y a 1 année par dovichino
  • Thèmes : Usurpation de nom, Usurpation de nom commercial, nom commercial
  • Dernière réponse par Séverine Mallet

  • »

  1. dovichino

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 5


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,

    Je possède une boutique de vente et maintenance informatique que j'ai racheté il y'a bientot 3 ans, cette sociéte va sur ses 6 ans.

    J'ai une très bonne réputation dans ma région et je viens de m'apercevoir qu'un client a ouvert une société de maintenance a domicile et utilise le meme nom commerical que moi mais pas au pluriel, il y'a juste un s en moins. cette nouvelle societé se situe a peine a 6 kilometres de la mienne et elle date de mai 2010.

    J'ai déja eu des retours de clients que plusieurs fois une personne utilisait mon nom commercial pour faire de la maintenance mais ce ci date d'avant 2010.
    Le pire comme je connais cette personne, je connais ses compétences dans la maintenance et me fait sans doute de la mauvaise publicité par son ignorance.
    J'oublais nous n'avons pas le même code ape et nous somme en entreprise individuel.

    Que puis je faire ?

    Posté il y a 1 année #

  2. Eric Buso
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 640


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,

    Sans être expert, si vous n'avez pas déposé votre nom commercial auprès de l'INPI, je ne pense pas qu'il y ait de recours.

    Et même dans ce cas, le nom différent d'une lettre, je ne suis pas sûr que le recours marcherait.

    Faire plus de publicité que lui, mettre le paquet côté référencement pour occulter son site web.

    Tenter une action ou conciliation auprès du tribunal de commerce de votre ville.

    Ce sont des idées.

    A vous lire.

    Votre logiciel sur mesure ou mini site Web.
    Mon premier article
    Référencer soi-même son site Internet, les clés du succès
    Posté il y a 1 année #

  3. Gautier Girard
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Cafetier du forum
    Messages: 8,513


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,

    - Il y a probablement confusion ou risque de confusion (nom commercial très similaire)
    - Il y a probablement volonté de tirer profit de de la notoriété d'autrui ou d'utiliser son travail pour réaliser des économies injustifiées
    - Il y a probablement utilisation de la réputation d'un concurrent

    Schbling !

    Il s'agit de parasitisme commercial et vous pouvez vous défendre.

    Il vous faut prendre un rendez-vous avec un avocat pour faire valoir vos droits.

    Pour avoir des chances de réussir :

    - Il faut démontrer la faute
    - Il faut démontrer le tort que cela vous cause le plus factuellement possible (par ex. recueillir des témoignages de personnes qui ont confondu, témoignages de choses que le concurrent dit sur vous, ...)

    N'entamez rien de tout cela tout seul car vous pourriez faire des bêtises, la première chose à faire pour vous occuper de ce problème est de trouver un avocat et de tout lui expliquer en vue d'une procédure pour parasitisme.

    Je vous souhaite courage, et bonne chance.

    Gautier Girard.
    - Pour réseauter, vous faire connaître : remplissez votre profil
    - Une question ? Ouvrez un sujet ici
    Posté il y a 1 année #

  4. dovichino

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 5


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Merci pour ces infos, je vais voir pour un avocat.

    Posté il y a 1 année #

  5. dovichino

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 5


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Je viens de m'apercevoir d'un truc que je pense important, il est enregistré sur infogreffe sous son nom de famille mais il n'a pas de nom commercial hors sur sa carte de visite son nom n'apparait pas mais uniquement un nom commercial non enregistré similaire au mien.

    Je pense que cela peut prouver qu'il y'a volonter de me nuire !

    Posté il y a 1 année #

  6. Gautier Girard
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Cafetier du forum
    Messages: 8,513


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Cela participe du parasitage quand même. Il faut se rapprocher d'un avocat...

    Posté il y a 1 année #

  7. dovichino

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 5


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Ok merci pour votre aide et je vous souhaite une bonne journée.

    Posté il y a 1 année #

  8. Eric Buso
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 640


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Juste pour être sûr,

    Vous avez tenté une discussion avec cette personne? Peut être ne vous connait-elle pas.

    Posté il y a 1 année #

  9. dovichino

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 5


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Cette personne est un de mes clients, je viens de vérifier et je connais aussi son niveau technique qui est proche de celui de mes stagiaires voir moins bon, c'est pour cela que je m'inquiète de la mauvaise publicité qu'il peut me faire. Je savais qu'il voulait se mettre a son compte.

    Et non je n'ai pas tenté de m'expliquer avec lui je viens d'apprendre cela aujourd'hui, je vais attendre d'avoir des news du service juridique de mon comptable puis voir avec un avocat avant de tenter quoi que ce soit.

    Posté il y a 1 année #

  10. Gautier Girard
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Cafetier du forum
    Messages: 8,513


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Très bonne démarche.

    N'hésitez pas à nous tenir au courant.

    Posté il y a 1 année #

  11. Séverine Mallet
    Usurpation de nom commercial : nom similaire à mon entreprise, que faire ?

    Entrepreneur passionné
    Messages: 415


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,
    Une de mes amies a été confrontée au même problème : même nom, même activité, avec un "s" en moins ou en plus. Ce genre de comportement est vraiment lamentable. En principe, si vous pouvez prouver l'antériorité de votre activité au moyen de devis, factures, enregistrement de nom de domaine ... vous devriez obtenir gain de cause. Bon courage!!

    Neoplume : écrivain public, rédactrice et correctrice
    Rédaction web
    Posté il y a 1 année #

Fil RSS de ce sujet.

Ecrire une réponse

Vous devez être connecté pour poster.