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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » TVA intracommunautaire

TVA intracommunautaire

  • Lancé il y a 4 années par Elandel
  • Thèmes : TVA intracommunautaire
  • Dernière réponse par Didier Langlumé

  • »
  1. Elandel

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    Bonjour à vous,

    et tout d'abord bravo pour ce forum !

    Je me permets de vous solliciter car je monte un business d'export de la France vers le Royaume-Uni.

    Je ne suis pas très calé en ce qui concerne la TVA intracommunautaire. Après pas mal de recherche, j'ai bien compris que je dois facturer HT à mon client Anglais.

    Par contre là où je pêche un peu c'est pour expliquer à mon client ce qu'il a à faire de son coté dans le cas d'une acquisition intracommunautaire. Il est assujetti à la TVA dans son pays, nous avons tous les 2 un numero de TVA intracomm.

    Doit-il s'acquitter de la TVA en angleterre, puis demander un rbt après ? Ou déclare t-il directement sur sa déclaration d'échange de bien l'acquisition et n'aura donc pas à avancer la TVA ?

    Voilà donc concrètement je suis un peu perdu pour lui expliquer quoi faire, et notamment si c'est avantageux pour lui d'acheter chez moi afin de ne pas avoir de flux de trésorerie à avancer niveau TVA, contrairement au cas où il achèterait à un fournisseur de son pays.

    Je précise que c'est en B2B.

    Merci d'avance pour votre aide,

    Bien cdt.

    Posté il y a 4 années #
  2. Didier Langlumé
    TVA intracommunautaire

    Membre passionné
    L Isle sur la Sorgue (84, France)
    Messages: 388


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    Bonjour,
    Finalement, ce n'est pas votre problème, vous facturez HT, vous encaissez HT. Pour la TVA en Angleterre, elle est due par l'acheteur anglais de vos marchandises qui doivent être déclarées. La législation anglaise n'est pas la même que'en France, mais quoiqu'il en soit, elle est due en douane anglaise. Cette somme payée sera déduite de la TVA lorsque votre client vendra cette marchandise. Sachez que la TVA ne rentre pas dans le calcul du chiffre d'affaire, même si elle a une incidence sur la trésorerie. C'est pour cela que beaucoup d'entreprises commerciales travaillent en "flux tendu", de façon à avoir un minimum de mobilisation de la trésorerie. Il faut vendre le plus vite possible.
    Vous avez aussi la solution que votre client vende un produit à un de ses clients, c'est vous qui livrez son client en son nom, vous lui facturez HT, lui facture et encaisse TTC à son client, vous paye HT et paye la TVA totale de sa vente. Vous, vous n'avez pas de TVA à payer. Il n'y a pas d'avance pour personne.
    Bien à vous,
    Didier

    Comment avoir des clients ? Comment augmenter votre CA ?
    www.aiatpe.fr
    Posté il y a 4 années #
  3. Didier Langlumé
    TVA intracommunautaire

    Membre passionné
    L Isle sur la Sorgue (84, France)
    Messages: 388


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    et notamment si c'est avantageux pour lui d'acheter chez moi afin de ne pas avoir de flux de trésorerie à avancer niveau TVA, contrairement au cas où il achèterait à un fournisseur de son pays.

    Si cet anglais achète dans son pays, il paye une marchandise TTC qui sera déduit lors de la vente de ce même achat, comme en France. Donc, il avance la TVA. Vous n'avez pas à avoir de concurrence sur la TVA. Votre concurrence n'est uniquement qu'au niveau du montant HT.

    Posté il y a 4 années #
  4. Elandel

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    Bonjour à tous, et merci à Didier pour votre réponse.

    J'ai foulli tout ce que je trouvais sur le net en français et anglais, et je suis toujours très confu.

    Je rencontre des personnes qui me disent que sur une acquisition intra-communautaire, elles n'avancent pas de TVA, car le vendeur facture HT, et l'acheteur déclare son acquisition sur sa VAT return, et déclare son acquisition en VAT input. Ce qui fait que c'est le client final qui supporte la TVA.

    C'est aussi dit plus ou moins explicitement ici : http://www.bkd.com/docs/solution-sheets/european-value-added-tax.pdf page 9.

    Je cherche à bien comprendre ce système car beaucoup de mes clients me demandent ce qu'ils vont devoir faire exactement en important les produits, et j'ai du mal à leur répondre.

    Merci pour votre aide, et désolé je comprends vite mais il faut m'expliquer longtemps ! :)

    Posté il y a 4 années #
  5. Didier Langlumé
    TVA intracommunautaire

    Membre passionné
    L Isle sur la Sorgue (84, France)
    Messages: 388


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    Bonjour,
    Juste une question, Les ventes se font-elles par internet ? ou Votre client-commerçant anglais est-il un magasin ? Comment se passe votre affaire ?

    Posté il y a 4 années #

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