Bonjour Sam,
Je répond à une partie de vos questions et laisserai éventuellement Gautier compléter:
Donc nous avons pensé que nous pourrions créer un GIE dans le but de :
.Réaliser la facturation groupée de la matière et de la prestation pour toutes les prestations associées à des fournitures de matière.
.De permettre d'acquérir du matériel en commun.
.D'acheter le matériel HT
La seule chose que vous pouvez faire dans ce que vous décrivez c'est d'acheter en commun du matériel. Mais à partir du moment où vous n'êtes pas soumis à la TVA, votre GIE ne pourra pas l'être non plus.
http://www.culture-proximite.org/doc/radios/PDF/fiche4-3.pdf
Nous ne désirons pas travailler tout les jours ensemble (donc en SARL), car beaucoup de nos chantiers ne nécessitent qu'une personne et des qualifications que l'autre n'a pas forcément.
Une SARL n'impose pas à ses associés de travailler tous les jours ensemble !
Je ne comprend pas très bien pourquoi vous cherchez si compliqué en voulant créer un GIE d'AE, alors que la SARL est de toute façon la formule qui vous sera la plus profitable.
L'avantage principal est que vous pourrez déduire l'intégralité de vos dépenses, ce qui, pour une entreprise artisanale est quand même un minimum... Au final vous ne paierez pas plus de cotisations et d'impôts qu'un auto-entrepreneur. Voire nettement moins si vous y regardez de plus près.
je n'ai pas très bien compris les finesses de la tva ici? Le GIE ne récupère-t-il pas la TVA sur ce qu'il achète et ne revend pas? doit il facturer 19,6% de plus la prestation d'un AE à un client?
Il n'y a pas de notion de TVA pour un GIE composé d'entités qui ne sont pas soumises à cette taxe.
Je travaille souvent pour des SARL et je me suis demandé comment ça se passe pour elles ?
La SARL, ainsi que toute entreprise assujettie à la TVA, ne sert que de percepteur pour le compte de l'État. La taxe ne fait que transiter sur son compte: sur une année l'entreprise paye X € de TVA à ses fournisseurs, somme que l'État lui rembourse, et reçoit Y € de TVA de ses clients, somme qu'elle doit reverser à l'État.
Cette taxe est donc totalement neutre. Elle a surtout un effet sur le consommateur final, qui est le seul à la payer s'il s'agit d'un particulier. C'est la raison pour laquelle toutes les entreprises travaillant pour le grand public (exemple: la restauration) se battent pour réduire cette taxe, voire la supprimer...
Une requalification en société, est-ce une grosse punition ?
Oui, ça peut être une grosse punition, car dans le cas d'une fraude avérée le fisc ne fait pas de cadeaux, impose au maximum (cotisation sociale, impôts sur le revenu, sur les sociétés, TVA,...) et donne une amende en prime... Ne vous amusez pas trop à ça et réfléchissez vraiment à la constitution d'une SARL si vous vous entendez suffisamment pour travailler ensemble.
En tout cas, nous aimerions vraiment garder la liberté de l'AE heureux!
L'AE est en tremplin, pas une fin en soi. Et je peux vous assurer qu'il y a également des tas de gens heureux en société ;-)
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