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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Accueil des Membres » Doit-on cotiser au RSI quand on est co-gérant, sans parts dans la société et sans salaire ?

Doit-on cotiser au RSI quand on est co-gérant, sans parts dans la société et sans salaire ?

  1. Michel

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    Bonjour
    Y a t'il quelqu'un qui puisse me dire textes à l'appui(merci pour les références) si:
    un co gerant qui ne possède pas de part dans la société et qui n'as pas non plus de salaire provenant de la dite société doit cotiser au rsi?

    michel

    Posté il y a 6 années #
  2. L'expert-comptable Du web
    Doit-on cotiser au RSI quand on est co-gérant, sans parts dans la société et sans salaire ?

    Membre passionné
    LE SOLER (66, France)
    Messages: 209


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    Bonsoir Michel,

    Pour vous répondre, il est bon de vous indiquer que le déclenchement des cotisations RSI dépend de plusieurs paramètres qui peuvent être liés entre eux :

    - la rémunération du dirigeant (que vous nous précisez comme nul).
    - la statut de la gérance (majoritaire ou minoritaire). Pour ce faire, il faudrait connaître la répartition des parts de votre société et au sein de votre foyer fiscal,

    Dans l'attente de vous lire

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    Posté il y a 6 années #
  3. Michel

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    IL me semble que la question est claire
    un co gerant sans part et sans revenu doit il cotiser

    l'autre co gerant (moi meme) j'ai 100% des parts et tire mes revenus de l'entreprise Je sais ce que je cotise RSI

    Ma question concerne le co gerant sans parts et sans revenus

    cela parait très simple!

    Posté il y a 6 années #
  4. Nathalie
    Doit-on cotiser au RSI quand on est co-gérant, sans parts dans la société et sans salaire ?

    Nouveau Membre
    Le Vernet (03, France)
    Messages: 3


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    Bonjour,
    Vous détenez 100% des parts et votre co-gérant aucune. La gérance est donc ce que l'on appelle une gérance majoritaire.

    Lorsque la gérance est majoritaire, le ou les gérants sont inscrits comme travailleurs non salariés et cotisent au RSI (ou autres organismes en fonction de l'activité de la société).

    Votre co-gérant doit donc cotiser au RSI. Cependant n'ayant pas de revenu de cette société, s'il est salarié par ailleurs il peut demander au RSI d'être appelé sur des bases réelles (soit 0) et donc de ne pas payer le minimu maladie (environs 950€). Dans ce cas il n'aura à payer que les minimum retraite et invalidité soit environs 600€.

    Espérant avoir répondu à vos interrogations,

    Cordialement

    Nathalie de Promocompta
    Votre expert-comptable en ligne
    www.promocompta.fr
    Posté il y a 6 années #

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