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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Requalification auto entrepreneur en salarié par URSSAF

Requalification auto entrepreneur en salarié par URSSAF

  • Lancé il y a 6 années par Manu
  • Thèmes : travail dissimulé redressement urssaf
  • Dernière réponse par Manu

  • »
  1. Manu

    Nouveau Membre
    Messages: 2


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour à tous et toutes.
    Je suis gérant d'un centre de remise en forme ouvert depuis 4 ans et encore en déficit cette année (à cause des immobilisations) de 15 000€. Nous proposons quelques cours de fitness( du pilates avec volontairement 8 personnes max par cours), 5 à 8 heures par semaines effectuées par moi et 2 coachs auto-entrepreneur. J'encaisse les clients au cours (achats de 10 ou 30 tickets). les autoentrepreneur me facturent tous les mois les heures qu'ils ont effectuées, aussi dans leur contrat de prestation je leur demande de ne pas encaisser directement les clients pour le cours et de se conformer aux règles de déontologie de la profession. ils viennent avec leur matériel bien que du petit matériel soit fourni par le centre. Ils choisissent eux même les horaires de cours en fonction de leur disponibilité, nous essayons ensuite tant que possible de ne pas changer les horaires pour les clients, bien que cela se fasse de temps en temps par rapport aux disponibilité des coachs.
    ils organisent leurs cours comme ils le veulent, à l'origine cours de pilates mais les coachs ont modifié certains cours en fonction de la demande des clients. Nous ne leur imposons rien. Afin de ne pas entrainer de conflits entre eux, nous leur avons demandé de se mettre d'accord sur leur honoraire. Ils facturent donc au même tarif horaire sur une base que nous avons acceptée (25€:heure). Nos coach ne travaillent chez nous que 1 à 3 heures maxi par semaine en fonction de la demande des clients et travaillent dans d'autres centre sous le même statut. Je pense ne rien avoir oublié.
    Pourtant lors d'un contrôle urssaf , la contrôleuse a requalifié les prestataires en salariat dissimulé, avec réintégrations des honoraires net( après transformation en brut) dans l'assiette des cotisation soit 11000€ de redressement plus les pénalités a venir. Pas de poursuite pour le travail dissimulé. Ses arguments sont que les coachs viennent à heures et jours réguliers donc lien de subordination. Que nous fournissons le matériel, que nous encaissons les clients, que nous avons fixé de façon unilatéral les tarifs des coachs, que nous les réglons à la fin de chaque mois, qu'ils doivent suivre un code de déontologie et ne rien encaisser, donc lien de subordination. Pour elle, ce sont donc des salariés déguisés. J'en reste sans voix. Nous n'avons jamais cherché à dissimuler du travail. Nous avons proposé les cours à des salariés mais personne en salarié ne veut venir pour une heure de cours par jour 1 à 3 fois par semaine, seul des autoentrepreneur se sont présentés à un tarif bien plus élevé. Notre comptable ne nous à jamais prévenu du risque, pour lui tout est normal la contrôleuse n'aurait pas du redresser, mais bon c'est le cas. Nous ne savons pas quoi faire. Au téléphone la contrôleuse ne veut rien savoir. Nous allons répondre à son recommandé mais je pense qu'elle n'en tiendra pas compte. Nous ne savons plus quoi faire ni même si nous devons continuer avec les coachs de la même manière. Ce redressement met en péril ma trésorerie déjà bien à mal, et le fitness représente 1/3 des recettes, l’arrêter met en péril ma société, il ne m'est pas possible de salarier des coachs à 25€ et moins ils ne veulent pas.
    Que me conseillez vous?
    Je reste à l’écoute pour tous conseils et toutes demandes de renseignement supplémentaires
    Cordialement
    Manu

    Posté il y a 6 années #
  2. urtica.fr

    Membre passionné
    France
    Messages: 148


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,

    Je ne sais plus où j'ai lu cela (sur ce forum ?), mais il y a eu beaucoup de contrôles ces derniers temps de l'ursaaf dans ce type de structure.

    C'est vrai que c'est un coup dur pour votre entreprise, mais je me mets à la place de vos "prestataires", ce n'est pas évident d'avoir les inconvénients du salariat sans les avantages (salaire fixe, congés, facilité de crédit, couverture sociale, etc)

    Bon courage

    Posté il y a 6 années #
  3. Manu

    Nouveau Membre
    Messages: 2


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    bonjour, merci de votre réponse mais mes prestataires ne veulent pas être salariés. je ne vois pas le sens de votre réponse puisqu'ils n'ont aucun inconvénient du salariat, si vous avez lu mon post: ils sont libres de tout. Donc je ne vois pas où vous voulez en venir avec " se mettre à la place de mes prestataires". La plupars des coach ont choisi ce statut car il leur permet de gagner plus et d'organiser leur temps de travail comme il le souhaite. Aussi veuillez préciser votre remarque afin que je comprenne mieux ce qui cloche peut être que je n'ai pas tout compris et cela me servira par la suite.
    Cordialement

    Posté il y a 6 années #

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