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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Renseignements pour importation de produits bio

Renseignements pour importation de produits bio

  1. Fabien
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre passionné
    Messages: 128


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    Bonjour,

    Ma compagne souhaite se lancer dans le monde de l'entreprenariat, plus particulièrement dans le domaine des produits bio.
    Elle a trouvé un fournisseur au Maroc, et à reçu un devis de sa part.

    Néanmoins, quelques détails restent à éclairer, notamment au sujet de la douanes et de la TVA, pour pouvoir calculer le coût final de la marchandise.

    Sachant que les produits sont vendus hors-taxes, et qu'elle est sous le statut auto-entrepreneur, de quoi devra-t-elle s'acquitter au final concernant la TVA et les frais de douanes ?
    Normalement, les frais de douanes ne sont il pas là pour justement récupérer la TVA sur marchandise importée ? (plus frais de dossiers etc) ?
    Ou faudra il qu'elle s'acquitte de ces frais de douanes (environ 21%), plus la TVA redevable à l'état car les produits auront été achetés hors-taxes et qu'elle est acquittée de TVA ?

    Enfin, comment faire pour déclarer cette importation de marchandises à la douane ?
    Est-ce à l'importateur, ou à l'exportateur de déclarer cela ?
    Comment procéder ?

    Je vous remercie par avance pour vos réponses, en espérant avoir été assez clair dans la situation.

    Fabien.

    Posté il y a 8 années #
  2. Apollinaire
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre sénior
    Paris (75, France)
    Messages: 1,435


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    Bonjour,

    Non, il faut bien s'acquitter des taxes douanières et de la TVA (ceci n'a pas de lien avec le fait de payer les marchandises HT ou TTC dans le pays d'origine). Le cas est différent pour des transactions dans l'UE (si numéro de TVA intra).
    En revanche 21% de taxes douanières est un chiffre assez important surtout qu'il me semble qu'il y a des accords avec le Maroc...à vérifier.

    C'est en général le transitaire qui se charge du dédouanement mais vous pouvez le faire vous-même si vous le souhaitez. Quel sera le moyen utilisé pour l'envoi ?

    Posté il y a 8 années #
  3. Fabien
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre passionné
    Messages: 128


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    Merci Apo, toujours aussi présent :)

    Donc en gros, il y a bien la douane + la TVA à reverser.
    Comment procéder exactement pour s'acquitter de tout cela ?

    Autrement, le mode d'envoi sera La Poste, les transporteurs étant trop chers.

    Merci d'avance !

    Posté il y a 8 années #
  4. Apollinaire
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre sénior
    Paris (75, France)
    Messages: 1,435


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    =)
    Oui il y a bien les 2.
    Cependant en passant par La Poste donc de l'express tout est un peu différent.
    En effet, les procédures sont assez inexistantes pour vous et normalement on vous livre directement le colis avec le montant à régler (ou la douane vous contacte pour régler avant livraison).

    Cependant, il est difficile de prévoir précisément les frais que l'on va vous demander dans ce cas. De plus, il est possible que votre colis ne se fasse pas taxer lors de la livraison donc après (normalement) à vous de régler les taxes par vous même.

    Edit : Bien demander en amont une copie des documents que votre fournisseur joindra au colis afin de bien être au courant de l'ensemble des éléments.

    Posté il y a 8 années #
  5. Fabien
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre passionné
    Messages: 128


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    Mais finalement, en cas de réception du colis sans avoir été taxé par les douanes, comment s'en acquitter pour être en règle ?
    Auprès de qui faire la demande ?

    Et concernant la TVA, comment faire également ?

    Etant donné qu'en auto entrepreneur, on n'a pas à la gérer, je me demande comment la déclarer..

    Encore merci Apo !

    Posté il y a 8 années #
  6. Apollinaire
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre sénior
    Paris (75, France)
    Messages: 1,435


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    Vous pourrez tout simplement contacter la douane pour régler les frais afférents.

    Autrement pour la TVA, il faut la payer dans tous les régimes. Ne pas la gérer implique simplement que vous ne la récupérez pas mais ne la reversez pas non plus lors de la vente. Aussi, lors de l'import, pas de différence, il faut la payer.

    Tout se règle via la douane (ou La Poste si ils font l'intermédiaire).

    Posté il y a 8 années #
  7. Fabien
    Renseignements pour importation de produits bio

    Membre passionné
    Messages: 128


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    Très bien, merci Apo.

    On va voir cela, et essayer de se renseigner directement auprès de la douane.

    Si d'autres membres ont été confrontés au même cas de figure, ou autre, n'hésitez pas à donner quelques précisions ici.

    Merci !

    Posté il y a 8 années #
  8. Flo Yo

    Membre passionné
    Toulouse (31, France)
    Messages: 186


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    bonjour,

    ma réponse ne concerne pas le transport mais l'appellation "BIO", vous devez faire certifiez vos produits par un organisme certificateur donc payant, pour utiliser la mention BIO sur vos produits. Vous pouvez utiliser la mention "produits naturels" pour ne pas que cette démarche soit obligatoire.

    Posté il y a 8 années #

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