Forum des entrepreneurs, des auto entrepreneurs et des créateurs d'entreprise : forum création d'entreprise | forum entrepreneur

Créateurs d'entreprise, entrepreneurs, passionnés d'entrepreneuriat,

Participez maintenant au forum Entreprise & Entrepreneurs !

Inscrivez-vous gratuitement, présentez-vous et participez aux discussions !

Ce qui vous attend sur le forum Entreprise & forum Entrepreneur :


» Cliquez-ici pour vous inscrire ».

Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Rédaction objet social à l'aide!!!

Rédaction objet social à l'aide!!!

  • Lancé il y a 10 mois par BTTV
  • Thèmes : objet social, statuts, rédaction, création entreprise
  • Dernière réponse par François

  • »
  1. BTTV

    Entrepreneur en herbe
    Messages: 1


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour,

    Je suis dans l'urgence de devoir rédiger mon objet social.

    Voici l'énumération de mes activités futures:

    vente à distance ou en direct en direction des particuliers ou des professionnels de mobiliers, d'électroménager, d'objets électroniques, d'objets divers décoratifs ou usuels et d'alimentation conditionnés.
    C'est en quelque sorte mon activité principale.
    Je souhaiterais aussi vendre des objets d'occasion et proposer des prestations de service de mise en vente sur internet.

    J'y ajouterai : Et généralement toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes.

    Comment puis-je formuler mon objet social?
    En attente de vos précieux conseils et merci par avance.

    Posté il y a 10 mois #
  2. François
    Rédaction objet social à l'aide!!!

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour BTTV,

    Comment puis-je formuler mon objet social?

    En rassemblant les deux phrases que vous avez rédigées ;-)

    Tout y est dit, de manière suffisamment précise en restant étendu. Il faut savoir que, selon la cour de cassation en 1989, une société peut exercer une activité non mentionnée dans l’objet social "dès lors que cette activité n’est ni soumise à autorisation préalable, ni interdite, ni contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs et que le non-respect des formalités prescrites pour les mentions au registre du commerce n’a aucune incidence sur le caractère licite ou non d’une activité commerciale." Source: http://aide-creation-entreprise.info/Commentaires-modele-statuts-SARL

    Posté il y a 10 mois #

Fil RSS de ce sujet.

Ecrire une réponse

Vous devez être connecté pour poster.