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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Quels statuts pour des cours collectifs ?

1. TeuBeu2
   

   Entrepreneur en herbe
   Messages: 2

   
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   Bonjour,

   Je souhaite donner des cours collectifs d'initiation à l'anglais pour les enfants (3 à 11 ans) le tout à mon domicile.

   J'ai quelques question à ce sujet :
   - cela peut-il rentrer dans le cadre de l'auto-entrepreneur ? Sinon, quel genre de structure ?
   - existe-t-il une réglementation concernant l'accueil d'enfants à domicile ? Un nombre maximum ?
   - devrais-je faire des aménagements spécifiques ?

   Beaucoup de questions dont je ne trouve pas les réponses.

   Merci d'avance et bonne journée !

   Clément

   Posté il y a 1 année #

2.  

3. Gautier Girard
   
   

   Cafetier du forum
   Messages: 8,513

   
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   Bonjour Clément

   Vous êtes le bienvenu sur le forum.

   Vous pouvez exercer cette activité en tant qu'auto-entrepreneur.

   Concernant les assurances, il faudra veiller à ce que vous soyez couvert pour les dommages que pourraient faire les enfants, ou ceux qu'ils pourraient subir à votre domicile.

   Maintenant au niveau de la règlementation... je ne sais pas! Je viens de passer du temps à faire des recherches, sans succès pour le moment.

   Si un autre membre a une idée ?

   Je vais poursuivre mes investigations.

   Gautier Girard.
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   Posté il y a 1 année #

4. Jean louis Brunet
   
   

   Entrepreneur habitué
   Messages: 43

   
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   Bonjour,
   s'agissant d'enfants mineurs, il me semble qu'il faut préalablement avoir (entre-autres) un agrément du conseil général, délévré par la PMI. Comme celui des assistantes maternelles.

   Faites une pause en ma compagnie!

   Posté il y a 1 année #

5. Nathalie Demarcq
   
   

   Serial Entrepreneur
   Messages: 1,376

   
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   Pour l'agrément je ne sais pas mais il me semble que le local où vous exercerez doit être conforme à des règles strictes de sécurité.

   Contente de vous lire Jean-Louis ;)

   Je n'ai pas "épluché" la conversation mais vous trouverez peut être des éléments ici

   ND Secrétariat,un autre regard sur le secrétariat
   http://www.ndsecretariat.fr
   http://ndsecretariat.blogdirigeant.com

   Posté il y a 1 année #

6. TeuBeu2
   

   Entrepreneur en herbe
   Messages: 2

   
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   Bonjour,

   Merci à tous pour vos réponses !

   Alors, j'ai bien regardé toutes vos pistes.

   Apparemment, en temps qu'autoentrepreneur, je ne peux accueillir de clients à mon domicile que dans des villes de moins de 200000 habitants ou si j'habite au rez-de-chaussée. Simplement, j'habite au 1er étage d'un immeuble parisien ...

   Pour les 200000 habitants, doit-on compter au niveau de l'arrondissement ou du département de Paris ?

   Au niveau de la PMI, je n'ai retrouvé que l'agrément pour les assistantes maternelles, ils n'ont pas l'air de gérer les autres métiers.

   Enfin, pour les règles de sécurité, il apparait dans la discussion que vous m'avez fait suivre, que cela dépend de mon assurance. Chaque assurance a ses règles et cela dépend du type de public (accueil d'handicapés par exemple).

   Merci en tous cas pour vos premières réponses !

   Bonne journée,

   Clément

   Posté il y a 1 année #

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