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Problème comptable et le bilan qu'il m'a fait

  • Lancé il y a 7 années par Jasmin
  • Thèmes : comptable, comptabilité, bilan
  • Dernière réponse par Pierre Maurin

  • »
  1. Jasmin

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    Bonjour,
    j'ai ouvert mon bar restaurant en 2008, j'étais d'abord au statut micro entreprise car je ne pansais pas réaliser un gros chiffre d'affaire comme le commerce se trouvait dans une zone ou il y a pas de commerce .

    A partir du 1 janvier 2011 je suis passé au régime réel simplifié, mais comme mes cotisations RSI sont devenu trop élevé j'ai commencé à rencontrer des difficulté financière .

    J'ai décidé de mettre mon fond de commerce en vente et j'ai très vite trouvé un acheteur, la date de la signature de la vente étais le 13.01.2012, du coup j'ai décidé de cesser mon activité au 31/12/2011 .

    Et c'est la que les problèmes sont arrivés, la vente à eu lieu, et mon comptable devait faire mon bilan pour l'envoyer au impôt et RSI pour qu'il fasse la régularisation .

    Mon comptable à trouvé 8400€ de bénéfice pour l'entreprise, et 10300€ de plus valus sur la vente, du coup quand il a fait mon bilan pour l'année 2011 il a ajouté la plus valus à mon bénéfice, ce qui me fait un bénéfice de 18700€, donc le RSI c’est basé déçu et me réclame 8900€ de cotisation après régularisation .

    Normalement mon comptable n'airait pas du ajouter la plus valus sur mon bilan 2011 car la vente à eu lieu en 2012 et mon entreprise était déjà radié.

    Aujourd'hui il ne souhaite pas rectifier ce bilan car il dit que c'était la seule solution, qu'il ne pouvait pas me faire un bilan à part pour 2012 alors que l'entreprise n'existe plus pour la plus valus .

    J'ai rendez vous avec un avocat le 28 mars, mais en attendant j'aimerais bien savoir si quelqu'un d'entre vous peut m'aider ou a un conseil à me donner, car l'argent de la vente ma servit uniquement pour rembourser mon prêt professionnel, si le RSI c'étais basé sur le bénéfice de 2011 de mon entreprise je ne leurs aurait jamais du autant, la je dois payer un peut plus du double de ce que j'aurais du payer réellement .

    Et ce n'est pas fini, j'ai aussi travaillé au sein d'une autre entreprise, les impôts aussi vont ajouter ce bénéfice plus mes salaires et je vais devoir payer mes impôt sur le revenu sur plus de 25 000€ alors que je n'est réellement pas eu la moitié de revenu sur lesquelles je vais être imposée .

    Il me restais un peut d'argent de coté et je souhaité ouvrir un autre commerce mais aujourd'hui même ce que j'ai ne me suffira pas pour payer toutes mes dettes .

    Posté il y a 7 années #
  2. Gautier Girard
    Problème comptable et le bilan qu'il m'a fait

    Fondateur du forum
    Cholet (49, France)
    Messages: 13,941


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    Bonjour Jasmin,

    J'espère que vous trouverez une solution à ce souci !

    Concernant les impôts sur le revenu, ce qu'ils vous demanderont est logique.

    Pour ce qui est le coeur du problème que vous nous remontez.

    Le remboursement du prêt professionnel n'a pas été déduit des bénéfices ?

    C'est bien un expert comptable qui vous a fait cela et non un comptable ?

    A vous lire,

    Gautier Girard
    - Rédacteur en chef de Gautier-Girard.com
    - Dirigeant de la société Edissio
    Posté il y a 7 années #
  3. Jasmin

    Nouveau Membre
    Messages: 2


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    Bonjour, c'est un comptable qui à fait mon bilan mais son patron un expert comptable la vérifié et c'est lui qui à fait la déclaration au RSI et service des impôts, j'avais environs 20 000€ de prêt pro à rembourser et d’après mon comptable uniquement les frais de remboursement sont déductible qui sont d'environs 1200€ .
    Le problèmes est la plus valus, d’après lui le mobilier perd de la valeur chaque années, c'est pour cela que mon commerce ne peut pas avoir la même valeur que c'elle qu'il avait quand je les acheté, en plus j'ai vraiment pas de chance car les travaux c'est moi même qui les a fait, aujourd'hui je n'est pas réussi à retrouver certaines factures car il y a eu un incendie dans l'immeuble ou j'habite en 2010 et toutes mes factures ont brûlé, j'au réussi à en récupérer quelques une auprès des fournisseurs, la société qui ma fait le bar n'existe plus, et d’après promo cash il ne peuvent pas récupérer les factures d'achat qui ont plus d'un ans ... Je commence à croire que mon comptable à raison, j'ai fais une grosse erreur, c'est cessé mon activité avant la vente, il à pas tort il ne peut pas déclarer une plus valus pour un commerce qui n'existe plus, donc il n'avait pas d'autre choix que de la rajouté sur l'année 2011 . Mais j'ai rendez vous avec lui mardi pour voir si il n'existe pas une autre solution mais je ne pense pas . Cordialement

    Posté il y a 7 années #
  4. Pierre Maurin
    Problème comptable et le bilan qu'il m'a fait

    Membre sénior
    Colmar (68, France)
    Messages: 896


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    Bonjour Jasmin,

    au vue de ce que vous nous expliquez, il y a effectivement quelque chose qui semble assez curieux et/ou difficile à comprendre.
    Si l'activité de l'entreprise est arrêtée avant la vente, son fonds de commerce ne peut dans ce cas être vendu par l'entreprise en janvier, dans la mesure où elle n'existe plus. En conséquence, c'est à titre personnel que vous cédez ce fonds de commerce (qui est devenu votre propriété personnelle, suite à la cessation d'activité et la clôture définitive des comptes de l'entreprise => Bilan de liquidation). Dans ce cas, la plus-value est à mentionner dans la déclaration de votre impôt sur les revenus personnes physiques (IRPP) et non dans une déclaration d'IR professionnelle (catégorie BIC). Cette plus-value sera normalement impôsée à un taux global d'environ 30% (en tenant compte de la CRDS, de la CSG et du Prélèvement social).

    Cependant, n'étant pas un spécialiste du Droit des affaires (*) et du Droit fiscal, je vous conseille de prendre contact avec un juriste spécialisé dans l'un de ces domaines, afin de tirer cette affaire au clair. Car vous prenez le risque de payer plus d'impôt que vous le devriez, sans compter les problèmes administratifs "kafkaïens" que vous risquez d'avoir avec l'administration fiscale et le RSI...

    (*) Si cela vous intéresse, je peux vous transmettre les coordonnées d'un bon avocat spécialisé en Droit des affaires (par message privé).

    Bon courage et bonne chance à vous !

    Bien cordialement,

    Pierre

    PM Conseils
    Conseil & formation sur-mesure en gestion financière pour TPE/PME
    www.pmconseils.sitew.com
    Posté il y a 7 années #

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