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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Peux t on créer une 2e SARL sous le meme nom de Marque ?

1. Manuel
   

   Entrepreneur coutumier
   Messages: 6

   
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   Bonsoir,

   J’aurai une question concernant un montage.

   Je possède actuellement une SARL, associé à 50%/50%. Un Gérant et un associé.
   Je voulais savoir si je pouvais créer une 2e SARL avec un autre partenaire en gardant le même nom de Marque déposé à deux à l'INPI et faire le même produit ?

   2e Cas. Si je décide de quitter ma SARL et laissé mon associé continuer, puis je créer la SARL dans les conditions énuméré ci-dessus et éventuellement récupérer mon travail accompli ?

   Merci pour vos réponse.

   CDT

   Manu

   Posté il y a 1 année #

2.  

3. François
   
   

   Serial Entrepreneur
   Messages: 5,811

   
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   Bonjour Manuel,

   En gros, vous voulez vous séparer de votre associé ;-)

   Le plus simple serait de racheter ses parts, car je ne pense pas qu'il vous laissera faire la manoeuvre que vous évoquez...

   Mecadyn
   Entreprise de maintenance industrielle
   Blog sur la vie d'une entreprise

   Posté il y a 1 année #

4. Jean Pierre.
   
   

   Serial Entrepreneur
   Messages: 1,025

   
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   Bonjour,

   Un point technique important :
   Le nom de marque déposé a l'INPI a été fait au nom de la société ou au nom d'un des associé ?
   Si le dépôt est au nom d'un des deux associés, y-a-t-il un contrat pour l'exploitation de ce nom de marque ?

   Jean Pierre
   Création et Gestion

   Posté il y a 1 année #

5. Manuel
   

   Entrepreneur coutumier
   Messages: 6

   
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   Bonsoir,

   merci pour vos réponses.

   Effectivement le but est de me séparer de mon associé. Il ne s'investi pas du tout dans l'entreprise mais malgré ceci il détient 50 % des parts et je ne peux prendre de décisions sans son accord et les bénéfices sont à diviser par deux...

   Le nom de la société est déposé au deux noms à l'INPI.
   Comment mettre une clause pour obtenir une rémunération par rapport au travail vente effectué meme s'il n'est pas d'accord ? Avez vous des solutions ?

   Cordialement

   Posté il y a 1 année #

6. Jean Pierre.
   
   

   Serial Entrepreneur
   Messages: 1,025

   
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   Bonjour Manuel,

   Négociez pour une séparation a l'amiable.

   La rémununération du gérant est décidée en assemblée (AGO) a la majorité des voix.

   Si, votre associé a apporté des fonds sur la société, vous devez en tenir compte lors de votre négociation.

   Le nom de société déposé a l'INPI appartient a la SARL actuelle, vous pourrez l'utiliser sur une autre SARL, uniquement en cas de cession dûment autorisée, par acte et par les deux propriétaires.

   Posté il y a 1 année #

7. Géraldine Lebeurier
   
   

   Entrepreneur passionné
   Messages: 378

   
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   Bonjour,
   Si vous faites ce que vous projetez de faire vous risquez de vous mettre en position de concurrence déloyale et votre associé même s'il ne fait rien pour vous aider pourrait largement l'emporter .
   Avez-vous tout tenté pour lui expliquer votre point de vue et lui avez vous proposé de lui racheter ses parts ?
   Vous devriez contacter un avocat spécialiste en droit des sociétés, vous êtes en situation de blocage , de plus il convient de statuer sur votre nom de marque qui est exploité par votre société là il n'y a qu'un spécialiste du droit qui pourrait vous conseiller .

   Cabinet de coaching & conseil aux TPE
   Accompagnement de dirigeants et des associés
   www.oseal.fr

   Posté il y a 1 année #

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