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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Accueil des Membres » Opposition bancaire = Projet Bloqué

Opposition bancaire = Projet Bloqué

  1. noucamp

    Membre coutumier
    Messages: 7


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    Bonjour à tous,

    Je suis nouveau membre et espère que vous pourrez me conseiller et m'apporter la solution.
    Je suis un autodidacte de 42 ans, un "épicier" qui a commencé à 22 ans avec un petit commerce,vendu, un second un peu plus important, vendu, et ainsi de suite pour arriver à un commerce bien plus important, un tabac Presse Loto Papeterie Librairie que j'ai exploité de Juin 1997 à Septembre 2010. Pendant cette période, j'ai acquis les murs gràce à un prêt immobilier souscrit auprès du Crédit Agricole qui arrive à terme en Novembre 2012. En 2006, j'ai décidé de réhabiliter l'immeuble en vue d'y créer 4 appartements, projet réalisé gràce à un prêt souscrit auprés de la BNP sur une durée de 15 ans. La vie de commerçant devenant de plus en plus difficile, et afin de réaliser mon ambition première, passer à une taille semi-industrielle voir industrielle, je décidais de vendre, vente réalisée en Septembre 2010 pour un montant de 180000€.
    Le produit de la vente était placée sous séquestre comme le veux la loi. Un mois aprés le Notaire m'appelait pour me préciser que des oppositions avaient été réalisées par des créanciers. Outre le RSI qui avait formulé une opposition pour un montant de 31000€, qui aprés différent échanges de courrier avec mon cabinet comptable est revenu à la somme de 1800€, payé depuis ( le RSI avait pris en compte les remises Tabac alors que 2% des remises tabac sont initialement pris en compte pour une retraite privée des débitants de tabac), la BNP, au prétexte qu'il y avait eu des incidents à certains moments dans le remboursement du prêt, a formulé une opposition sur la vente du commerce pour le capital restant dû ( 244000€) du prêt engagé pour les travaux de l'immeuble. Ils ont dénoncé le prêt en demandant l'exigibilité du remboursement.
    Aprés différents entretiens, ils m'ont précisé qu'ils étaient prêts à une solution amiable. Je leur ai alors proposé de réduire la durée du prêt, de façon de leur permettre de limiter le risque, puisque le prêt de l'achat des murs souscrit auprès du Crédit Agricole arrivait à terme dans 12 mois. Cette solution a été refusée et il a été procéder à une répartition au marc le franc auprès de chacun des créanciers puisque le montant de leur opposition était bien supérieur au montant de la cession.J'ai seulement obtenu un réglement amiable pour le montant restant sur une durée de 7 ans avec la suppression d'intérets intercalaires, le prêt ayant étant consolidé 15 mois aprés la fin des travaux, le chef d'agence ayant oublié de débloquer le dernier euro pour consolider le prêt.
    Je leur ai bien fait part de mon désaccord sur le principe, que cette immeuble dégage 40 000 € de revenu foncier annuel ( 15600 pour la partie commerciale qui a été vendue et qui est louée et 24300€ pour les logements,mais cet investissement immobilier avait comme objectif de me préparer une retaite confortable et surtout de déduire les intérêts d'emprunts des revenus fonciers, alors qu'en remboursant une grande partie du capital, je me retrouve pénaliser aussi bien sur la CSG que sur l'IR.

    Mon projet reste donc au point mort puisque je me retouve sans plus aucun fond propre mais surtout pendant cette trop longue période de négociations, je n'avais aucun revenu ,ne pouvant bénéficier des prestations chômages, étant au régime social des indépendants.
    Chaque créancier doit donner son accord pour la répartition au marc le franc et le produit de cession est resté sous sequestre 12 mois.

    De plus comme une bonne nouvelle n'arrive jamais seule, la banque a dénoncé mon prêt pour la résidence principale, puisque pendant 12 mois j'ai du "vivre sur mes réserves" et ai rencontré des incidents de remboursement du prêt sur mon habitation principale.
    Aprés avoir reçu un recommandé le 4 Octobre pour demandé l'exigibilité du prêt, un huissier vient de me remettre ce jour un commandement aux fins de saisie immobilière, seulement un mois plus tard.
    Voilà je pense vous avoir tout exposé. Si vous avez des solution ou des conseils je suis tout "ouie". Il me reste aussi la solution de vendre un immeuble de standing, 3T3, 1 T2, en pierre apparente en plein coeur du Périgord,charpentes et couverture refaîtes à neuf, avec cuisines équipées, double vitrage, climatisation réversible, placards intégrés, interphone etc.. et un bail commercial de tabac presse loto pour un revenu foncier total de 40 00 € annuel. Avis aux Amateurs.
    Cela me permettrait surtout de ne pas gacher 20 années de travail.
    Et pour finir vous parler de ce qui restera peut-être qu'à l'état de projet, qui consistait à développer un partenariat avec des compagnies aériennes low cost, sur les bagages, surtout la disponibilité de place et donc de poids que représente chaque vol. J'étais sur le point de trouver un accord avec Ryan Air,en France sur les aéroports ou ils sont présents, mais faute de moyen.......
    Merci d'avoir pris le temps de me lire et encore plus si vous avez un remède.
    Bien cordialement.

    Posté il y a 8 années #
  2. Fredo
    Opposition bancaire = Projet Bloqué

    Membre sénior
    Rennes (35, France)
    Messages: 1,875


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    Bonjour,
    Ma première réflexion est, avez vous fait appel à un avocat spécialisé ?

    Posté il y a 8 années #
  3. noucamp

    Membre coutumier
    Messages: 7


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    Non

    Posté il y a 8 années #
  4. Fredo
    Opposition bancaire = Projet Bloqué

    Membre sénior
    Rennes (35, France)
    Messages: 1,875


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    Alors je vous conseil d'en contacter un qui pourra vous aider.

    Posté il y a 8 années #
  5. noucamp

    Membre coutumier
    Messages: 7


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    Je ne connais pas d'avocats spécialistes dans ce domaine. Pourriez vous m'en conseiller un .
    Merci d'avance

    Posté il y a 8 années #
  6. Fredo
    Opposition bancaire = Projet Bloqué

    Membre sénior
    Rennes (35, France)
    Messages: 1,875


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    Il vous faut en chercher un dans votre département.

    Posté il y a 8 années #
  7. noucamp

    Membre coutumier
    Messages: 7


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    Merci mais comment puis je savoir l'avocat qui est spécialiste de ce domaine dans mon département ( 24 )

    Posté il y a 8 années #
  8. Fredo
    Opposition bancaire = Projet Bloqué

    Membre sénior
    Rennes (35, France)
    Messages: 1,875


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    En expliquant brièvement vos problèmes par téléphone, puis s'ils ne sont pas compétant, en leur demandant quel confrère saura vous répondre.

    Posté il y a 8 années #

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