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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

  • Lancé il y a 12 mois par Lydia Provin
  • Thèmes : créative commons, video, libre de droits
  • Dernière réponse par Lydia Provin

  • »
  1. Lydia Provin
    Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

    Entrepreneur passionné
    Messages: 466


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    Bonjour,

    Cela fait pas mal de temps que je n'ai pas fait d'apparition parmi vous et je m'en excuse :)

    J'aurais une petite question :
    J'ai téléchargé une musique gratuite et libre de droits et sur le contrat creative commons il est écrit : ( BY – NC – SA) Paternité, pas d’utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l’identique.

    Je voulais savoir si le fait de l'utiliser dans une vidéo de présentation d'entreprise était considéré comme une utilisation commerciale sachant que la vidéo ne sera pas vendue.

    Cordialement.

    Posté il y a 12 mois #
  2. Hélène
    Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 2,382


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    Bonsoir Lydia

    A priori pas de soucis, la licence créative commons permet une utilisation dans un cadre professionnelle, tant que vous ne revendez pas directement cette oeuvre pour en tirer du bénéfice.

    Cordialement

    Posté il y a 12 mois #
  3. Lydia Provin
    Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

    Entrepreneur passionné
    Messages: 466


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    Bonjour Hélène et merci,

    Pour être sure, j'ai quand même posé la question sur le site où j'ai trouvé la musique et le responsable du site m'a répondu (ainsi qu'à quelqu'un qui demandait si elle pouvait l'utiliser comme musique d'ambiance dans un bar) : Non ce sont des utilisations à des fins commerciales (services).
    Cependant en contactant directement l'auteur vous pouvez faire lever cette clause pour votre projet.

    Donc j'attends d'avoir l'adresse mail et je vais demander à l'auteur directement, ce sera plus sûr je pense :)

    Posté il y a 12 mois #
  4. Julissime

    Entrepreneur passionné
    Messages: 295


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    Bonjour,

    Que vous revendiez ou non l'oeuvre, dès lors que vous l'utilisez pour agrémenter votre société, site internet, ambiance dans un magasin, la finalité est identique, c'est une utilisation commerciale. Donc vous n'avez pas le droit, sauf accord de l'auteur

    Posté il y a 12 mois #
  5. Lydia Provin
    Oeuvre utilisée à des fins commerciales ?

    Entrepreneur passionné
    Messages: 466


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    Bonjour Julissime,

    Merci pour cette information. La notion "d'utilisation commerciale" ne m'apparaissait pas claire au début. J'attends le mail de l'auteur.

    Bonne journée.

    Posté il y a 12 mois #

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