Bonjour à tous,
pour ne pas faire mentir Carlo, je vais faire un petit effort pour aider Marie-France !
Tout d'abord, si un nom commercial est déposé en Espagne mais pas en France, rien ne vous empêche de l'utiliser pour des clients localisés en France et de le faire enregistrer comme marque française à l'INPI (cela vous coûtera 225 €).
Par ailleurs, si la recherche d'un nom commercial devient impossible, vous pouvez opter pour un logo commercial. Car dans ce cas, il est plus facile d'en trouver un non-déposé à l'INPI (que ce soit en tant que "marque" ou tant que "dessin et modèle").
En outre, il faut savoir que le plus efficace en matière de protection industrielle est le respect de deux critères :
- l'exclusivité ;
- l'antériorité.
Comment s'évalue la notion "d'exclusivité" me diriez-vous ?
Votre nom commercial est d'autant plus exclusif qu'il est unique en son genre, notamment de part son originalité et/ou sa complexité à le reproduire. En conséquence, il doit être très difficile à confondre avec une autre marque ou un autre logo d'une autre entreprise (que cette dernière soit un concurrent ou non).
D'où l'intérêt de "marrier" ou de combiner un dessin et un ou deux mots, afin de réaliser un logo unique en son genre. En outre, cela vous permet de faire une "pierre deux coups", dans la mesure où vous protégez en une seule opération un dessin et un nom sous le régime juridique de la marque commerciale.
Quant à l'antériorité, il faut aussi s'en méfier, car cela signifie que si une entreprise utilise depuis longtemps un nom non-enregistré à l'INPI, il peut quand-même s'opposer légalement à ce qu'une autre entreprise dépose par la suite ce même nom à l'INPI. Le tout est qu'il puisse le prouver par des documents juridiques valides : par exemple, des factures de vente où le nom commercial apparaît. Ce qui n'est pas toujours évident dans la pratique... Car parfois, il arrive que les documents présentés ne sont pas estimés comme probant par le juge concerné (or c'est toujours lui qui a le dernier mot, car en général il statue en dernier ressort !). D'où l'intérêt d'investir 225 € et un peu de son temps pour enregistrer son nom commercial ou logo à l'INPI.
Pour finir, en ce qui concerne des idées pour le nom commercial, voici ce que je peux vous proposer :
- "TraduEurope" (afin de faire allusion au fait que vous maîtrisez plusieurs langues européennes : espagnol, français, anglais, et bientôt le roumain... ;
- "L'interprète européen";
- "Europe Traduction";
- "SOS Traduction" (pour appuyer sur le fait que vous pouvez intervenir rapidement);
- "MF Traduction" (pour faire plus conventionnel);
- "MFT Europe";
- "Europe Traduction Services", associé par exemple à un logo triangulaire de couleurs contenant les initiales "ETS" ;
- "EuroTraductrice" ;
- "Au bon traducteur";
- "Traduction Européenne" ;
- "Traductrice A Votre Service", associé à un logo contenant les initiales "TAVS" ;
- "Au Bon Interprète" ;
- "European Translate" (pour faire plus "internachional" !) ;
- "MF European Translate" ;
- "Translate Script" ;
- "Europe Script" ;
- etc.
En vous espérant que tous ces éléments pourront vous aider dans vos recherches d'un nom commercial ou d'un logo original et exclusif, je vous souhaite une très bonne fin de semaine.
Bien cordialement,
Pierre
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