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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Modele de facture honoraires pour auteur

Modele de facture honoraires pour auteur

  1. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    Bonjour

    Je suis à la recherche d'un modèle de facture d'honoraire pour qu'un de mes auteurs puisse me facturer... je suis en SAS et l'auteur est une personne indivuduelle...
    Merci par avance de vos suggestions :-)

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    Posté il y a 1 semaine #
  2. AlfredV
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre coutumier
    France
    Messages: 61


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    C'est un particulier (cession de droit d'auteur) ou un indépendant ?

    Posté il y a 1 semaine #
  3. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    C’est un(e) particulier(e) .... infirmiere libérale mais qui rédige des papiers pour mes blogs sur des sujets totalement différents de sa profession. Donc facturation de type « particulier »

    Posté il y a 1 semaine #
  4. AlfredV
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre coutumier
    France
    Messages: 61


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    Je vous met un lien avec un modèle demain dans la journée en privée.

    Posté il y a 1 semaine #
  5. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    Merci par avance

    Posté il y a 1 semaine #
  6. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    Petite précision : il ne s’agit pas de «  cession de droits d’auteurs » mais de rémunérer une auteure d’articles de blogs .... merci par avance

    Posté il y a 1 semaine #
  7. AlfredV
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre coutumier
    France
    Messages: 61


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    Si c'est un particulier, soit c'est des droits d'auteur, soit si elle écrit des articles de blogs de manière habituelle et il s'agit d'une activité professionnelle qui doit être déclarée comme telle donc ce n'est plus un particulier.

    Posté il y a 1 semaine #
  8. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    Non, c'est exceptionnel, sur le trimestre estival ....

    Posté il y a 6 jours #
  9. Nathalie
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,861


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    Bonjour,

    Un particulier ne peut pas facturer, même pour une prestation/vente ponctuelle.

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    Posté il y a 6 jours #
  10. philoo33
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Membre habitué
    Bordeaux (33, France)
    Messages: 52


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    Et une note d’honoraire ? sans TVA à déclarer et en revenu non commercial et professionnel 2042C.
    Qu'en pensez-vous ?

    Posté il y a 6 jours #
  11. Nathalie
    Modele de facture honoraires pour auteur

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 10,861


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    Est-ce que la note d'honoraire tolérée pour les particuliers ne concerne pas plutôt l'apport d'affaires ? C'est ce que j'avais lu quelque part (je vais chercher la source).

    Elle peut percevoir des droits d'auteur sur la vente des articles sans fournir de facture si c'est très exceptionnel (il faudra quand même qu'elle déclare ce qu'elle a encaissé).

    Tout le problème à mon avis va porter sur l'appréciation du caractère "exceptionnel" de cette prestation. Si j'ai bien compris, il y a eu plusieurs articles durant 3 mois, du coup je ne sais pas trop comment cela peut être considéré par l'administration...

    Posté il y a 5 jours #

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