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Modele de contrat de sous traitance SVP ?

Lancé il y a 2 années par Quentin Lacomère
Thèmes : contrat de sous traitance, contrat sous traitance, modèle contrat sous traitance, modèle contrat, modèle de contrat
Dernière réponse par Quentin Lacomère
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Quentin Lacomère

Serial Entrepreneur
Messages: 1,220

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Bonjour a tous
Je reviens vers vous vous demander de l'aide. J'ai une possibilité de travailler avec une entreprise sous la forme de sous traitance. Voici quelques details:
L'entreprise est une entreprise de conseil en restauration et fait appel à mes competences pour le bar
Je realiserais la mission confiee par son client
je serais remunéré pour ...(oui oui ! j'ai arrete d'etre benevole - sauf ici!)
Ma question est la suivante: Auriez vous un modele de contrat de sous traitance en conseil que je pourrais utiliser afin de cadrer toute cette affaire. Apparement c'est au donneur d'ordre de le fournir mais je sais d'avance que je n'en aurais pas avant la st glinglin donc je prefere prendre les devants!

J'aimerais aussi qu'apparaisse une clause de propriete des donnees. Je developpe de nombreux outils et je voudrais m'assurer qu'ils ne les reutilisent pas pour eux afin de me "squeezer" du marché.

Voila j'attends vos conseils, recommandations et je reste dispo pour plus d'infos (certaines passeront par mp pour des raisons evidentes de confidentialité! )

Merci a vous tous

Développement d'activités des cafés bars brasseries
Booster de rentabilité
Formations sur mesure

Posté il y a 2 années #
Alexandre Hollard

Serial Entrepreneur
Messages: 2,517

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Bonjour Quentin,

Un document explicitant la nature, l'identité des deux parties, leurs rôles, obligations, rémunération etc etc ... tout en détail devrait être correct comme contrat.

Touch Concept-Design / Logos, cartes de visite, supports imprimés
Réalisations graphiques sur un large panel de supports / Aide pour les porteurs de projets.

Posté il y a 2 années #
Quentin Lacomère

Serial Entrepreneur
Messages: 1,220

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merci de ce recap alex...

Je suis plus precisement à la recherche d'un modele que je pourrais adapter et que -malgré une fouille intensive du net- je ne trouve pas (ou alors en payant et au contenu trop flou pour m'y engager)

Posté il y a 2 années #
Florence Moultson

Serial Entrepreneur
Messages: 1,675

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Quentin,
J'ai trouvé ceci peut-être que cela peut te convenir.
http://www.motamot.com/contrat.html

http://www.e-correction.com/
Correctrice-relectrice

Posté il y a 2 années #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

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Bonjour,

Merci pour le lien Florence! Il me parait pas mal non ?

Gautier Girard.
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Posté il y a 2 années #
Quentin Lacomère

Serial Entrepreneur
Messages: 1,220

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Super Florence !!!
Merci pour le lien. Apparemment c'est un co ntrat de conseil entre un client et un prestataire (moi)

Cela peut il s'appliquer en termes de relation entre deux entreprises pour le compte d'une 3 eme?

Ouh la ma phrase est compliquee!

En fait un restaurant (A) passe un contrat avec une societe (B)pour un ensemble de missions.
Cette societe (B) fait appel à moi (C) et mes competences pour certaines parties chez le client (A)

Donc Je cherche un contrat de sous traitance entre B et C où C intervient chez A .

(je sais pas si je suis plus clair car je me reveille d'une sieste -désolé)

Posté il y a 2 années #
Florence Moultson

Serial Entrepreneur
Messages: 1,675

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Dans le cas d'une sous-traitance, ton seul interlocuteur, à qui tu dois rendre des comptes, qui te paieras, qui est responsable en cas de soucis est le client qui te passe commande (B), après s'il sous-traite, c'est son problème (celui de son client aussi si il y a un souci !)
Si tu veux vraiment te couvrir, tu peux peut-être ajouter un troisième interlocuteur dans le contrat.
Mais pour moi, le contrat se signe entre entre B et C.
Peut-être que sur le site du ministère de l'Economie et des Finances, tu trouveras des réponses.

Posté il y a 2 années #
Quentin Lacomère

Serial Entrepreneur
Messages: 1,220

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oui merci florence je vais essayer (demain) de rediger un contrat entre B et moi qui verrouillera tout ca et surtout l'utilisation de mes outils developpés!
Par la suite je vais partir sur un partenariat unilateral avec commissionnement de l'apporteur d'affaire qui sera vraiment vraiment plus simple !
Mais la je retourne me coucher pour l'instant .

Bonne soiree a tous et merci pour toutes ces infos si precieuses (et dont je ne mesurerais toute la valeur qu'apres un peu de sommeil!)

Posté il y a 2 années #