Bonjour a tous.
Je suis toute nouvelle sur ce forum. Voilà je vous expose mon souci. Je suis en pleine création d'entreprise en tant que AE dans le domaine de la coiffure à domicile.Mais voila, je me suis choisi un nom de société depuis plus d'1 an que je travaille sur ce projet.Me voilà prète à imprimé mes cartes de visite et pour vérifier une dernière fois,j'ai tapé sur le net pour savoir si ce nom existait et patatra tous c'est écroulé quand j'ai vu ce nom s'afficher sur l'écran mais cette société fait du conseil en image et du relooking vestimentaire et elle fait appel à un coiffeur extérieure pour finaliser son modèle. Alors ma question est "puis je utiliser ce nom???"
Un autre détail,l'autre société est située à Nice.
Merci pour votre aide.
Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Coiffure à domicile : Utiliser le même nom qu'une autre entreprise, c'est possible ?
Coiffure à domicile : Utiliser le même nom qu'une autre entreprise, c'est possible ?
- Lancé il y a 7 années par maelya
- Thèmes : meme nom de societe, nom, coiffure à domicile
- Dernière réponse par Gautier Girard
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Posté il y a 7 années #
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Désolé mais une autre précision,elle est à Nice et moi en région parisienne.
A bientôt.Posté il y a 7 années # -
Gentil administrateur
Vallauris (06, France)
Messages: 11,361
Connectez-vous pour envoyer un message privé.Bonjour Maelya,
Si ce nom est déposé (et je suppose qu'il doit l'être), vous ne pouvez pas l'utiliser.
Cordialement,
NathalieNouveau sur le forum ? Envie de vous faire connaître ? Remplissez votre profilPosté il y a 7 années # -
Membre passionné
Montreuil (93, France)
Messages: 491
Connectez-vous pour envoyer un message privé.Bonjour maelya. Renseignez vous auprès de l'INPI http://bases-marques.inpi.fr/ afin de savoir si cette marque est déposée.
Cordialement et bienvenu ici.
Posté il y a 7 années # -
Bonjour Maelya,
Je reviens juste d'une réunion d'information sur les marques organisée par la CCI. Voici ce qui a été dit pour réusmer:
-le nom d'une marque est différente de celui d'une entreprise.
-le nom d'une entreprise est systématiquement protégé dès lors que celle-ci est crée, enregistrée a un numéro de siret
-le nom d'une marque doit être enregistrée à l'inpi pour être protégée.
-je crée mon entreprise A et je crée ma marque B. Je dois m'inscrire à la CCI pour mon entreprise et à l'inpi pour ma marque. Mais je peux aussi choisir de ne pas m'inscrire à l'inpi, seul le nom de mon entreprsie est protégé.
-Je peux creer ma marque B dans le domaine de l'alimentation et une entreprise C peut avoir creer sa marque, avec le même nom que la mienne, mais dans le domaine du conseil aux entreprises. Cela ne pose pas de problème sauf si il y a un préjudice qui peut être prouvé.
-Si une entreprise porte un nom, on ne peut pas s'approprier ce nom.
-Pour vérifier la disponibilité des noms d'entreprises, tu peux faire des recherches à partir de bases de données (verif.fr; infogreffe.fr;...).Cordialement,
Florence.
Posté il y a 7 années # -
-J'ai oublié: beaucoup d'entreprises utilisent leur nom comme nom de marque.
Florence.
Posté il y a 7 années # -
Membre sénior
MARSEILLE (13, France)
Messages: 4,422
Connectez-vous pour envoyer un message privé.bonjour,
En résumé, vous prenez de tres gros risque à utiliser ce nom meme si l'autre entreprise ne l a pas déposé.
Si tout se passe bien tant mieux si ce n'est pas le cas , tout votre prospection avec ce nom sera perdu, vos imprimés à jeter et votre clientele qui risque de ne pas s y retrouver si vous changer de nom et pas bien comprendre
bonne journéePosté il y a 7 années # -
Bonjour,
Il me semble que plusieurs commerce peuvent porté le même nom du moment qu'il ne soit pas concurent direct ou qu'il ne soit pas de la même region,
Exemple: "café de la gare" qui est porté par des centaine de café en france.
En éspérons vous avoir aporter une aide,Bien cordialement,
Posté il y a 7 années # -
Fondateur du forum
Cholet (49, France)
Messages: 13,941
Connectez-vous pour envoyer un message privé.Bonjour !
Une première chose à faire donc, Maelya, c'est de vérifier si le nom est protégé ou non.
Bonne journée,
Posté il y a 7 années #
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