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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Inpi je suis perdu

Inpi je suis perdu

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  1. FlorentB34

    Nouveau Membre
    Meze (34, France)
    Messages: 1


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour à toutes et à tous,
    Voilà j'ai un souci quant à la marque que je souhaiterai déposer... je vous explique mon cas, je souhaite créer une marque de sportswear que j'aimerai nommer "W.Every Wear France" seulement dans ma catégorie (classe 25) il existe 4 marque françaises avec "everywear ("Melvynn every wear", "E-VERYWEAR", "EVERYWEAR", "RG 512 EVERY WEAR ANYWHERE") et 1 marque internationale ("every.wear")... j'ai fait des recherches sur internet sur toutes ces marques et je n'ai pratiquement rien trouvé, le peu que j'ai trouvé n'est en rien comparable avec les modèles de tee-shirts et sweats que je souhaite commercialiser et de plus mon logo est vraiment très différent de toutes ces marques.J'ai appellé l'INPI qui m'a dit que ce n'était pas possible mais quand j'ai demandé pourquoi il y en avait plusieurs déjà avec "everywear" la personne n'a pas su me donner une réponse claire et a botté en touche en écourtant la conversation.
    Je ne sais pas quoi faire, car si j'ai bien compris, si je fais un dépôt de marque et que cela est refusé alors je perds les 200 et quelques euros que j'aurai déboursé pour ce dépot... le plus simple serait de changer de marque évidemment mais ce n'est pas aussi simple que cela pour moi car tout est articulé autour de ce fameux "everywear".
    D'après vous, est-ce jouable de déposer "W. Every Wear France" et sinon existe-t-il de petites astuces me permettant de contourner cela (genre intégrer des caractères spéciaux entre certaines lettres par exemple) ?
    Un grand merci à celles et ceux qui prendront le temps de me lire et/ou me répondre.
     
    Cordialement,
     
    Florent B.

    Note : Ce message vient de la page INPI.

    Je sais que j'ai 99% de me planter mais je sais que j'ai aussi 1% de chance de réussir... et ce 1% là, je vais le saisir !
    Posté il y a 3 années #
  2. Loic Plantade

    Membre sénior
    Paris (75, France)
    Messages: 701


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    Bonjour,
    Déjà qui vous a dit que ce n'était pas possible, était-il qualifié où simplement la réception?

    Je ne suis pas un spécialiste de l'INPI, donc tout ce que je dis dans ce post reste à vérifier.

    Déjà votre marque est W.Every Wear France et il n'y en a pas d'identique. C'est vrai que dans la même catégorie il y a des ressemblances mais c'est sûr que la catégorie incite à déposer des marques avec "Wear". Tant que vous conservez suffisamment d'éléments dans le nom de la marque pour qu'elle ne puisse prêter à confusion avec une autre déposée rien ne peut vous empêcher de déposer la marque.

    C'est pour cette raison qu'il y en a plusieurs qui se ressemblent dans cette catégorie.

    Si votre marque déposée peut prêter à confusion avec une autre, même si cette dernière n'est pas active, il peut vous attaquer en justice pour obtenir réparation... ou autre mais des sous...

    Loic

    Posté il y a 3 années #
  3. David
    Inpi je suis perdu

    Membre habitué
    Bois-Guillaume (76, France)
    Messages: 36


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    Bonjour,

    Dans les marques françaises que vous citez, RG512 est une marque qui se trouve partout, en particulier sur les marchés. Bien que la suite "every wear anywhere" ne soit jamais prononcée, elle existe tout de même et vous pourriez être confronté à une action en justice.

    Je ne pense pas qu'il existe de moyen de contourner la déposition, mais malheureusement, les seuls capables de vous répondre sont les spécialistes de l'Inpi je pense.

    Posté il y a 3 années #
  4. Loic

    Membre habitué
    Messages: 78


    Connectez-vous pour envoyer un message privé.

    Bonjour

    L'INPI ne vérifie pas la conformité de la marque déposée. C'est à vous de vous assurer que la marque est valide, mais l'INPI ne vous la refusera pas.

    Posté il y a 3 années #

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