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J'ouvre ce sujet trés importants pour moi.Avec environ 2600 euros d'indemnités de licenciement mais sans solde de congés payés déjà pris combien aurais-je de jours de carence pour le pôle emploi.Si quelqu'un peut m'aider.
Salutations
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indemnités de licenciement
- Lancé il y a 1 année par Robert Maubert
- Thèmes : indemnité de licenciement, carence pole emploi, carence congés payés
- Dernière réponse par Catherine Berry
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Posté il y a 1 année #
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Bonsoir Robert,
Le montant de votre indemnité n'a rien à voir avec le délai de carence.
Par contre il faut prendre en compte votre date de licenciement (date de réception de la lettre recommandée ou date de signature si remise en main propre). A cela s'ajoute votre préavis, qu'il est été effectué ou non, et vos congés acquis non pris. Il me semble que le Pole emploi rajoute un délai de 7 ou 9 jours de carence en plus.Lorsque vous parlez de
sans solde de congés payés déjà pris
est ce que vous voulez dire que vous avez pris vos congés (2010) par anticipation ?A vous lire
Cordialement
CatherineCatherine, Secrétaire indépendante
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site dédié aux autres domainesPosté il y a 1 année # -
bonsoir Catherine
J'ai été en arret maladie depuis le 15 décembre 2008 jusqu'au 20 novembre 2009 , la cpam arretant mes indemnités.Mis inapte à mon poste , mon patron m'a fait prendre le solde de mes congés et RTT.A partir de janvier 2010 j'étais en preavis non payé jus qu'au 8 mars 2010 , date à laquelle j'ai recevrais mes papiers de licenciement.Petit détail mes indemnités de licenciement ont été utilisé en janviers et février comme salaire.
SalutationPosté il y a 1 année # -
Robert,
Si je puis me permettre renseignez vous bien. Je ne suis pas expert en social, mais un d'expérience tout de même.
Votre arrêt : était ce un arrêt maladie, ou un arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle ?
cpam arretant mes indemnités.Mis inapte à mon poste
La CPAM n'a pas à juger si vous êtes ou inapte, seul le médecin du travail peut en décider. Donc normalement, votre employeur a du vous faire passer une visite médicale auprès de la Médecine du Travail.A quelle date se terminait votre dernier arrêt de travail ?
Sous quel motif votre employeur vous a licencié ? A t il suivi la procédure normale, convocation à l'entretien préalable, proposition de la CRP etc ?
Donnez nous plus de détail, en espérant qu'il y ai un expert en social sur le forum qui puisse bien vous renseigner.
A vous lire
CatherinePosté il y a 1 année # -
Ma chère Catherine , la medecine du travail m'a bien mis inapte à mon poste , suite à mon arret Maladie.Mon employeur a bien respecté la procédure normale.tous ce que je voulais savoir si à la suite de mon licenciement la carence d'indemnités au pole emploi prenait en compte la prime de licenciement.
SalutationsPosté il y a 1 année # -
Si vous étiez en congé et RTT en janvier et février, comment se fait-il que n'ayez pas été payé ?
Stéphanie CALVIN
http://www.ma-webassistante.comPosté il y a 1 année # -
Chère Stéphanie
Une petite erreur.J'ai été en congés et RTT fin novembre et décembre 2009.Le mois de janvier et de février , j'étais sur mes deux mois de préavis non payé puisque j'etais inapte pour raison médicale.
SalutationsPosté il y a 1 année # -
Le montant de la prime de licenciement ne rentre pas dans le décompte des jours de carence. Car cette une indemnité donc pas des jours de travail ou de congés.
Seuls les jours de préavis (effectué ou pas), les congés payés acquis "non pris", les jours de RTT non pris et le délai de carence propre au Pôle Emploi (7/9 jours) sont pris en compte et cela se calcul à partir de votre date de licenciement
Donc pour répondre à votre question,
la carence d'indemnités au pole emploi prenait en compte la prime de licenciement
je dirais NON.J'espère avoir répondu à votre question
Cependant je ne comprend pas
Petit détail mes indemnités de licenciement ont été utilisé en janviers et février comme salaire
Une indemnité de licenciement est versée en dédommagement de la rupture du contrat de travail, je ne comprends pas pourquoi vous dites qu'elle a couvert les périodes de janvier et février. Cela n'est pas très clair pour moi.Bien cordialement,
CatherinePosté il y a 1 année # -
Je reste aussi dubitative quant à la régularité de la chose....
Posté il y a 1 année # -
Merci à vous pour vos réponses claires.
Pour étre plus clair sur mes indemnités de licenciement payés au mois de janvier et fevrier , n'ayant plus indemnités journalière de la CPAM et j'effectuais mes 2 mois de préavis sans salaire ( d'aprés la loi , en cas de licenciement pour inaptitude medicale suite à un arret maladie non professionnelle , le salarié prends ses 2 mois de préavis sans les effectuer et sans etre payé.Il ne pourra percevoir son solde de tout compte qu'à la fin de son préavis ),vous comprenez que je ne pouvais rester 2 mois sans sans salaire.
Donc avec une attente à l'amiable de mon employeur , on a partager mes indemnités de licenciement comme salaire.
SalutationsPosté il y a 1 année # -
Bonjour Robert,
Vous êtes très matinal pour un samedi matin. (sourir)
Vos dernières précisions éclaircissent mes doutes.
Pour revenir sur le délai de carence, de toute façon ce sont les indications qui figureront sur l'attestation employeur destinée aux assedic qui seront retenues par le Pôle Emploi, en ce qui concerne les jours de congés. Si vos droits à congés acquis qui figurent en bas de votre dernier bulletin de salaire est soldé, le Pole Emploi devrait juste appliqué leur délai de carence qui est d'environ une semaine.Vers quelle activité vous tournerez vous maintenant ? Une création d'entreprise ? Si oui dans quel domaine ?
Bonne journée à vous.
Cordialement
CatherinePosté il y a 1 année # -
Bonjours Catherine
Pour répondre , effectivement une création d'entreprise en AE pour commençer dans le secteur assistance en informatique pour les particuliers.
Salutations.Posté il y a 1 année # -
Bonjour Robert,
Je vous souhaite bonne chance dans votre projet et n'hésitez pas à nous tenir informé.
Cordialement,
CatherinePosté il y a 1 année #
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