Gros prospect -> Rédaction contrat -> besoin d'aide ! « Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur

Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Gros prospect -> Rédaction contrat -> besoin d'aide !

Gros prospect -> Rédaction contrat -> besoin d'aide !

Lancé il y a 1 année par Swp
Thèmes : contrat, prospect, rédaction contrat
Dernière réponse par Swp
Tweet

Tags :

Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Salut à tous, comme je le disais au café, je suis en passe de remettre des tarifs pour 2 gros contrats, dont je tairais les noms et détails pour ne pas me faire couper l'herbe sous le pied, vous le comprendrez aisément !

Voilà donc 2 contrats qui ont 2 C.A importants qui cumulés dépassent d'un tout petit peu plus que le plafond AE soit 32 100€.

ça sera 2 contrats totalement opposés en terme de prise de vue, mais avec une récurrence tout au long de l'année très intéressante pour moi, ainsi qu'une bonne charge de travail pour l'un et des déplacements en Europe pour l'autre.

Voilà je veux tout verrouiller par un contrat qui liera mon client et moi même pour l'année 2011 et qui engagera les 2 parties.

Question, quelles sont les grandes lignes à ne pas oublier, je pense qu'il est bien aussi de se reposer sur mes CGV pour en reprendre les chapitres et développer selon l'activité !

Pour les déplacements à l'étranger, il y a t il des conditions spéciales ?

Merci à vous pour vos lumières, d'autres questions me viendront au fur et à mesure je pense !

Seb

Site : http://www.sw-photo.fr/

Posté il y a 1 année #
Jean Pierre.

Serial Entrepreneur
Messages: 1,025

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Whaaaoouuhh......... heureux pour toi..

Tes CGV vont te servir, mai la rédaction ds contrats a ce nivea la, est très très importante.
Si tu veux me donner des idées sur ce qui te tracasse en MP, a ta dispo.

Bravoooo

PS : je savais bien qu'il fallait mettre "Photographe International"

Jean Pierre
Création et Gestion

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Merci Jean Pierre, je n'ai pas encore établi à 100% le contrat type, une fois mis en page, j'envoie pour critiques !
Merci pour la proposition !

Posté il y a 1 année #
Carlo

Serial Entrepreneur
Messages: 1,872

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

En espérant que ça t'ouvrira des portes dans le milieu dont je t'avais parlé, mais c'est un secret entre nous !

PRS COURTAGE (ORIAS n° 07005467) Courtage d'assurances dédiées aux TPE, AE et créateurs d'entreprises (Prévoyance, mutuelles, retraite, etc.).
Multirisques entreprise, décennales pour auto-entrepreneurs, etc. A votre écoute.

Posté il y a 1 année #
Florence Moultson

Serial Entrepreneur
Messages: 1,675

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Sébastien,
J'ai trouvé ce site sur lequel sont proposés des modèles de contrats, à toi peut-être de les adapter ! http://www.parlons-photo.com/index.php/

http://www.e-correction.com/
Correctrice-relectrice

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Merci Carlo, mais c'est pour un tout autre domaine !
Merci Florence mais ton lien ne fonctionne pas!

Posté il y a 1 année #
Nathalie L.

Serial Entrepreneur
Messages: 1,022

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Bonjour,

Je me pose une question et je pense que ça peut peut être aider dans ce sujet.
Un photographe est un auteur et donc a un droit d'auteur sur ces clichés qui peut déclarer en plus de son activité, est il possible d'avoir pour lui un CA de 32000 comme AE et un droit d'auteur de 2000 euros?

sos secretariat 2B

Posté il y a 1 année #
Jean Pierre.

Serial Entrepreneur
Messages: 1,025

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Re,

Une très bonne question, il me semble, je dis bien il me semble, que les droits d'auteur peuvent être perçus a titre personnel, au même titre que les royalties.

Les chanteurs, artistes, compositeurs, interprêtes ont ce principe jusqu'a un certain niveau de chiffre, après ils ont tout intérêt a monter des structures permettant de déduire leurs frais de représentation (costume de scène) et "autres" et de défiscaliser.
Pour note ami, il a tout intérêt a ce que ses clients payent les frais de déplacement (achat des billets,hotels, etc...). Il n'aura droit a aucune déduction.
Pour les 2000 €, un décalage de facture sur l'année suivante, simplement.

C'est une partie très complexe de la fiscalité française, que je ne connais pas bien.

Posté il y a 1 année #
Stephanie Calvin

Serial Entrepreneur
Messages: 1,804

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Attention ! Seb est prestataire de service, et non auteur dans ce cas. Ce qu'il fait payer, ce n'est pas la photo, mais le faire de l'avoir prise.

Sa prestation comprend la photo et son utilisation illimitée pour le client.

Stéphanie CALVIN
http://www.ma-webassistante.com

Posté il y a 1 année #
Jean Pierre.

Serial Entrepreneur
Messages: 1,025

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

RE,

Pas dit, Stéphanie, il peut mettre des réserves pour l'utilisation de ses photos !!
A mon avis il est auteur et prestataire.

Posté il y a 1 année #
Florence Moultson

Serial Entrepreneur
Messages: 1,675

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Seb,
Essaie de taper directement l'adresse dans ton moteur de recherche !

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Bonjour,

Je me pose une question et je pense que ça peut peut être aider dans ce sujet.
Un photographe est un auteur et donc a un droit d'auteur sur ces clichés qui peut déclarer en plus de son activité, est il possible d'avoir pour lui un CA de 32000 comme AE et un droit d'auteur de 2000 euros?

Un photographe n'est pas automatiquement un auteur, je ne le suis pas, je suis inscrit à la Chambre des métiers, je suis artisan photographe ! Donc je vends ma prestation et cède mes images libres de droits.

Re,

Une très bonne question, il me semble, je dis bien il me semble, que les droits d'auteur peuvent être perçus a titre personnel, au même titre que les royalties.

Les chanteurs, artistes, compositeurs, interprêtes ont ce principe jusqu'a un certain niveau de chiffre, après ils ont tout intérêt a monter des structures permettant de déduire leurs frais de représentation (costume de scène) et "autres" et de défiscaliser.
Pour note ami, il a tout intérêt a ce que ses clients payent les frais de déplacement (achat des billets,hotels, etc...). Il n'aura droit a aucune déduction.
Pour les 2000 €, un décalage de facture sur l'année suivante, simplement.

C'est une partie très complexe de la fiscalité française, que je ne connais pas bien.

C'est ce que je fais au delà de 50 km et lorsque j'ai besoin de prendre une chambre d'hotel

Attention ! Seb est prestataire de service, et non auteur dans ce cas. Ce qu'il fait payer, ce n'est pas la photo, mais le faire de l'avoir prise.

Sa prestation comprend la photo et son utilisation illimitée pour le client.
tout à fait Stéphanie !

RE,

Pas dit, Stéphanie, il peut mettre des réserves pour l'utilisation de ses photos !!
A mon avis il est auteur et prestataire.

Voici les réserves de mes CGV

Le prestataire s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du client, ni d’utiliser les
photographies sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute exploitation préjudiciable.

Merci Florence j'essaie ça demain !
Maintenant Dodo ! ^^

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Up !!

Je reviens avec le fameux contrat, c'est un contrat type auquel j'ajouterai le détail de la prestation sur les dates et lieux des prises de vue si un calendrier est établi.
J'ai récupérer plusieurs contrats de photographes sur le net et j'ai mixé !
J'y mettrais aussi les CGV dans ce même PDF pour ne pas qu'elles "s'égarent" ^^

Qu'en pensez vous, à savoir que les clauses des CGV sont avec donc pas besoin de tout remettre noir sur blanc, enfin je pense !

Et pour le entreprises une fiche de travail y sera liée (je suis en train de la faire) de façon à décrire scrupuleusement ce que je dois faire pour l'entreprise. -> D'après vous est il nécessaire de faire la même chose pour les particuliers ?

C'est à vous !
Merci
Seb

Posté il y a 1 année #
Stephanie Calvin

Serial Entrepreneur
Messages: 1,804

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

J'ai lu vite fait...

je remplacerait nom et prénom du gérant par nom, prénom et qualité du signataire (le signataire n'étant pas forcément un gérant).

siège social (sans le E à social)

ci-dessous appelé le gérant (sans S àc appelé)

chaque jour défini (sans le S à défini)

les personnes présentes (avec un S à présentes)

Bon perso, je n'aime pas la rédaction à la première personne, je préfère l'utilisation de la 3 ème personne, mais ça, c'est question de goût.

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Merci Stéphanie pour les corrections !
Pour moi l'utilisation de la 3ème personne veut dire que l'on est plusieurs dans l'affaire ! Mais c'est vrai que c'est ce que l'on voit souvent (cf. la lettre que Jean-Pierre vient de me glisser sur le post de litiges client)

Merci je file modifier ça !

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Salut ! un petit UP

pour vous dire que j'ai (enfin) un rendez vous pour l'un des 2 contrats, reste plus qu'a peaufiner le book et être convaincant, l'autre à l'air mal barré, mon confrère n'aboutit pas pour nous placer, à suivre !

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Bonjour Sébastien,

Excellente nouvelle pour le premier contrat !

Bonne chance.

Gautier Girard.
- Pour réseauter, vous faire connaître : remplissez votre profil
- Une question ? Ouvrez un sujet ici

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Merci Gautier, ça peut me mettre du beurre dans les épinards, je pense 10 000 €de C.A/an ! croisons les doigts !

Tiens questions, dois-je d'ambler proposer un contrat qui nous lie à l'année ? Est ce que ça ne risque pas de les repousser ?

Posté il y a 1 année #
Jean Pierre.

Serial Entrepreneur
Messages: 1,025

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Salut Seb,

Si tu sens ton client ouvert... pourquoi pas un contrat annuel.. avec quelques générosités.. (pas trop)
C'est du feeling... tu devrais sentir ca lors de ton RDV.

Posté il y a 1 année #
Fay

Entrepreneur habitué
Messages: 43

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Toutes mes Félicitations SWP !
Tu dois te sentir ''tout enervé'' et avec raison. :)

Je voudrais apporter quelque chose à cette bonne nouvelle.

Si cela peut aider, pour tout ce qui légal, le fait d'avoir un conseiller juridique n'est pas inutile, nous le savons, en voici un bel exemple.

Pour ma part, j'ai une amie avocate dans le droit des affaires,nous en parlions la semaine dernière et elle insiste sur le fait de ne pas négliger la rédaction d'un contrat aussi simple soit-il. (en cas d'ambroglio cela peut donner des sueurs froides).

Quand aux honoraires, nous avons négocié un forfait à l'année. Cela évite une facturation à chaque demande d'assistance, elle s'engage à m'assister dans le cas d'un contrat particulier, conflits, conseils etc...De toutes façon je n'y connais rien et je préfère mettre ces energies ailleurs.

Je devine que mon post ne règlera pas ta question dans l'immédiat mais si cela peut-être envisavé ... Ca évite bien du stress.

Tiens nous au courant

Cordialement

Ce n'est pas l'employeur qui paie les salaires, mais le client !
Henry Ford

Posté il y a 1 année #
Swp

Serial Entrepreneur
Messages: 838

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Salut Seb,

Si tu sens ton client ouvert... pourquoi pas un contrat annuel.. avec quelques générosités.. (pas trop)
C'est du feeling... tu devrais sentir ca lors de ton RDV.
Ok je le verrai sur place, mais entre temps, je vais voir avec une autre cliente qui travaille chez eux pour savoir si ça peut passer ! :D
Merci à toi !

Fay, merci et oui effectivement je suis bien exité à l'idée de décrocher ce client qui est très important et bien placé mondialement, donc si je peux entrer chez eux, ça sera gagné pour moi ! Même si je sais par ma cliente citée ci-dessus que ça ne sera pas facile !
Et pour le côté juridique tu as raison, je vais voir si je peux me rapprocher de quelqu'un (j'ai un ami expert comptable et sa femme est avocate, je devrai trouver mon bonheur)
Merci

Posté il y a 1 année #