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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Accueil des Membres » Fournisseur Anglais non assujeti à la TVA

Fournisseur Anglais non assujeti à la TVA

  1. Aurelien Sqfs

    Membre passionné
    Nevers (58, France)
    Messages: 146


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    Bonjour,
    Je vais avoir l'occasion de travaillé avec une entreprise anglaise pour faire de la revente de leur produit. Cette entreprise n'est pas assujeti à la TVA anglaise (je pense que c'est le même principe qu'en France, pour l'AE par exemple). Je suis moi même en AE et doit donc m'acquitter de la TVA à l'achat. Je ne connais pas le système anglais mais je pense que mon fournisseur s'acquitte de la TVA à l'achat. Donc pour moi, la TVA sur les produits que je revend est déja payé par mon fournisseur anglais. Mais en cas de contrôle, comment prouver cela? Car mon fournisseur va donc me faire une facture sans marqué la TVA (puisqu'il n'est pas assujeti). Pourrai-je avoir des ennuis ou doit faire quelque chose de particulier?

    Si quelqu'un peut me renseigner! (merci d'avance)

    Posté il y a 8 années #
  2. N

    Membre sénior
    France
    Messages: 5,217


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    Bonjour Aurélien,

    Il y a eu cette discussion sur le forum pour la tva en angleterre:
    http://www.gautier-girard.com/forum/topic/facturation-tva-a-client-anglais

    et celle-ci, 1ère page :
    http://www.gautier-girard.com/forum/topic/confirmation-sur-ce-calcul

    Peut-être trouverez-vous vos réponses dedans, si ce n'est pas le cas n'hésitez pas à remonter votre sujet.

    Posté il y a 8 années #
  3. Aurelien Sqfs

    Membre passionné
    Nevers (58, France)
    Messages: 146


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    Bonjour Natacha et merci. Mais pas de réponse à ma question dans les sujets donné. A savoir, Est-ce que je peut commander à une entreprise anglaise non asujetti à la TVA en étant en autoentreprise? Si oui, comment justifier le paiement de la TVA sur mes achats puisque l'entreprise anglaise ne fera pas apparaitre la TVA sur la facture?

    Posté il y a 8 années #
  4. N

    Membre sénior
    France
    Messages: 5,217


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    Oui vous pouvez achetez en angleterre en AE.

    Je vous ai mis les liens espérant que vous auriez les réponses parce que la TVA n'est pas mon domaine et c'est les vacances donc pas trop de monde sur le forum ;-)
    Ce lien est plus précis sur le sujet :
    http://forum.netpme.fr/3-comptabilite-et-fiscalite-d-entreprise/98309-achat-en-angleterre-a-une-entreprise-non-assujettie-a-la-tva/

    Posté il y a 8 années #
  5. Aurelien Sqfs

    Membre passionné
    Nevers (58, France)
    Messages: 146


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    Merci Natacha d'avoir pris le temps de chercher ce lien ! Donc d'après ce que je comprend, je n'ai pas à me soucier de la TVA puisqu'elle est censé être déja payé par mon fournisseur à l'achat de ces produits (payé à l’Angleterre).
    Donc pour moi c'est tout bon.. je n'aurais rien à m'occuper niveau TVA vu que c'est dans l'UE
    Encore Merci

    Posté il y a 8 années #
  6. N

    Membre sénior
    France
    Messages: 5,217


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    Super si vous avez trouvez vos réponses !
    Je préférais vous donner le lien parce que parfois quand on explique ce n'est pas forcément compréhensible pour la personne qui lit...

    Bonne journée

    Posté il y a 8 années #

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