Bonjour Guillaume,
Partons si vous le voulez bien sur une rémunération annuelle, soit 1500€ x 12 = 18000€
Il faut prendre en comptes la base minimale santé incompressible, soit 997€/an en 2010. Ce montant correspond au calcul plancher : 7,20% (taux des charges santé) x 13848€ (40% du plafond de la sécurité sociale en 2010).
La CSG-CRDS est calculée non sur le résultat net (votre bénéfice) mais sur le résultat brut, considéré comme tel par les organismes sociaux en ajoutant les charges sociales (hors CSG-CRDS) de l'année de référence additionnés au résultat net.
Par exemple : en 2009, votre résultat était de 15000€. Vous avez payé des charges provisionnelles (calculées sur le résultat N-2) d'environ 7000€.
->Le calcul de la CSG-CRDS est donc le suivant : (15000 + 7000) x 8%.
Celle-ci n'est pas une charge sociale mais une contribution. Vous payez donc un impôt sur des charges.
Si l'on tente de déterminer un calcul de cotisations sur un "simple" revenu estimé de 18000€ annuel, la CSG-CRDS sera calculée sur le net et non le brut. Mais allons y quand même! Partons du principe que vous exercez une activité à caractère commercial.
Le résultat ici.
Attention, rappelons que la CSG-CRDS est "faussée". Le prévisionnel vous montre donc une cotisation mensuelle (sur 10 mois) à 811€/mois, à 680€/mois sur 12 mois.
Une question, vous parlez de 6,5% pour la partie santé, qui correspond au taux des professions Libérales, et non des artisans/commerçants (la différence se joue sur la partie "indemnités journalières" auxquelles ne peuvent prétendre les PL), serait-ce votre cas? Si c'est le cas, le calcul montré est erroné puisque les cotisations retraite de la CIPAV (caisse retraite des PL) est bien différent.
Si tel n'est pas le cas, continuons. Pourquoi une différence entre les 548,23€ et les 680€?
-Pour ces 0,7% d'indemnités journalières.
-Vous n'avez pas pris en compte les risques d'invalidité/décès, ni la partie "retraite complémentaire.
On parle souvent de 45,20% de charges pour une activité commerciale et 46,20% pour une activité de prestations, mais c'est réducteur.
La base plancher des cotisations maladie étant présente et basée sur 40% du plafond de la sécurité sociale, ces taux deviennent plus ou moins exacts à compter de ce seuil. En dessous, c'est bien plus. Pour un résultat = 0€, les charges minimales s'élèvent à 1500€ environ pour l'année.
La cotisation retraite de base (la plus importante avec ses 16,65%) est plafonnée à 1 plafond de S.S, soit 34620€ en 2010. Au delà, on paie donc moins de 45,20% ou 46,20€.
En gros, plus vous gagnez et moins vous payez...
Rappelons enfin que la base de calcul des charges de l'année N (cotisations provisionnelles) est le revenu N-2. Les TNS paient en 2010 une cotisation provisionnelle basée sur les revenus de l'année 2008.
Les revenus 2009 sont déclarés en 2010 et feront donc l'objet d'une régularisation en fin d'année, soit N+1.
Les 2 premières années d'activité sont par conséquent calculées sur des bases forfaitaires puisque votre résultat n'est pas connu.
Espérant avoir répondu à une partie de vos interrogations...
Bien cordialement, AsdePique.
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