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TweetBonjour,
Petite situation :
J'ai créer un logo pour une société. Aucun acte de cession de droits n'a été effectué car la diffusion du logo restait autrefois limité.
Le client dispose désormais un site internet sur lequel il souhaite faire figurer ledit logo, et il me demande si, pour cela, il faut que l'on étende son droit d'exploitation du logo, et donc, me payer en conséquent.
Que dois-je faire ?
Merci pour vos informations !
A.
Bonsoir,
Je vous réponds selon mon sentiment personnel.
En effet, si vous avez créé un logo pour une entreprise qui vous a payé pour cela, vous restez le créateur et ne peut-être reproduit sans votre autorisation.
Vous avez 2 solutions :
La première, c'est d'en vendre les droits, bien sur et la loi sur la propriété intellectuelle peut vous donner raison. Mais avec un point litigieux s'il refuse d'acheter les droits. Il peut vous demander le remboursement de votre création parce qu'il ne peut se servir d'une création achetée.
La seconde, vous prenez votre plus belle plume et lui adresser la cession à titre gratuit des droits d'utilisation. Non seulement vous allez conserver un client et le fidéliser, mais encore, votre réputation en sera remonter et vous éviter certaines procédures qui risquent de ne pas être à votre avantage.
Je suis aussi, pour certaines choses, dans ce cas et j'abandonne systématiquement, après paiement intégral, mes droits à la propriété intellectuelle.
Mais c'est mon avis tout personnel.
Bien à vous,
Didier
Bonjour,
Je viens de rencontrer le problème avec un client pour qui j'ai créé un document soumis au droit de propriété intellectuelle. Tout comme Didier, je lui ai fait un courrier dans lequel je renonce à tous mes droits sur le dit document. Ainsi, il peut l'exploiter sans problème. Je ne me voyais pas lui vendre ce droit...
Nadine
100 % d'accord....
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