Bonjour,
Tout ce qui est sur un site appartient au propriétaire du site, que ce soit une marque ou non, protégé ou non.
Je viens d'avoir soucis avec un de mes clents qui a démarché des clients en se rendant sur un site de petites annonces. Le webmaster menace mon client, et il a raison. Je me suis renseigné à la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (D.G.C.C.R.F) 4 place Edmond Puyo 29600 Saint Martin des Champs, ce sont eux qui centralisent tout ce qui concerne Internet. Il est interdit de se servir des mails et des téléphones des annonces à titre commercial.
Donc pour votre cas, ce qui est sur votre siet vous appartient, c'est votre propriété intellectuelle, mais....
Il faut prouver que c'est vous qui l'avez crée avant le concurrent qui volerait, qui dit justice dit papiers, soucis, argent, pendant de longs mois, voir de longues années avant de retomber sur ses pieds, sans plus, parce que si le temps et l'argent des communications, téléphones, et déplacement étaient réellement chiffrés ...
Perso, je pense que le jeu n'en vaut pas la chandelle, mais après, il faut voir tout de même l'impact sur votre affaire...
Après, rien n'empêche de dissuader, de mettre en bien apparent que les créations sont protégées, interdit de copier, sous peine de poursuites, et si il y a copie, un bon recommandé bien menaçant, fait souvent lâcher prise...
Stéphane
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