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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Deuxieme marque ou nom commercial

Deuxieme marque ou nom commercial

  • Lancé il y a 1 année par Cédric Tij
  • Thèmes : raison sociale, nom commercial, marque, enseigne
  • Dernière réponse par Apollinaire

  • »

  1. Cédric Tij

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 13


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    Bonjour,

    Ayant une société(sarl) avec une raison sociale(la marque), j'aimerai diversifier cette entreprise dans un autre domaine. Mais le nom de la marque ne doit pas apparaitre (puisque activité différente), pour ne pas créer d'amalgame pour mes clients. Dois-je créer une autre marque ou nom commercial pour pouvoir facturer et pour faire disparaitre le nom d'origine, me faudra t-il un deuxième siret? Est ce une nouvelle structure type sarl ? Avez vous cette expérience ou des pistes pour m'éclairer ?

    En vous remerciant

    Posté il y a 1 année #

  2. François
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Bonjour Cédric,

    Il faut bien distinguer les différentes appellations au sein de votre SARL:

    - la raison sociale, qui identifie votre société en tant que personne morale. Ce peut être aussi une marque mais pas nécessairement, un patronyme est souvent utilisé.
    - le nom commercial, qui est le nom sous lequel sera connue votre société auprès de tout le monde. Exemple: La SARL Jean Dupont, "Au bon chic parisien".
    - l'enseigne, qui est apposée sur la façade de l'établissement dans le cas d'un magasin.
    - la marque, qui est le nom déposé que vous avez choisi pour commercialiser vos produits, "Fleurs de Paris" par exemple. Vous pouvez déposer autant de marques que vous voulez:
    http://www.inpi.fr/fr/marques/qu-est-ce-qu-une-marque/pourquoi-deposer-une-marque.html

    Bref, plusieurs solutions s'offrent à vous pour diversifier vos activités de manière séparée au sein de la même SARL. Quelles sont ces activités ?

    Mecadyn
    Entreprise de maintenance industrielle
    Blog sur la vie d'une entreprise
    Posté il y a 1 année #

  3. Cédric Tij

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 13


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    Bonjour,

    Merci pour votre réponse, et effectivement la question n'était pas claire. La marque est pour moi la raison sociale. Donc il me reste soit à créer un nom commercial soit une enseigne, mais comme la deuxième activité sera sur le web, reste donc que le nom commercial. En créant un nom commercial, dois-je avoir un deuxième compte, un deuxième siret, une deuxième comptabilité ?
    Cdt

    Posté il y a 1 année #

  4. François
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Sans en savoir plus sur l'activité principale de votre SARL, c'est difficile de vous aider...

    Que fait votre société et quelle est la seconde activité que vous voulez y développer ?

    Posté il y a 1 année #

  5. Natacha
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,217


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    Bonjour François, je me permets de demander: pour la raison sociale moi je mets mon nom de famille, c'est bon?
    Merci

    Nat'ure et p'tits Trésors, Le Jeu Accessible à Tous
    Posté il y a 1 année #

  6. François
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    pour la raison sociale moi je mets mon nom de famille, c'est bon?

    Oui, c'est en général la solution choisie. Et rien ne t'empêche ensuite d'utiliser un nom commercial différent pour ta boutique. Et si tu as plusieurs boutiques, plusieurs établissements, plusieurs SIRET, tu utilises autant de noms commerciaux.

    Ensuite, à l'intérieur de ta boutique, tu peux avoir tes propres marques. Des produits que tu commercialises sous un nom que tu as toi-même déposé.

    Exemple:
    Raison sociale : SARL Natacha X
    Noms commerciaux: Nature et P'tits trésors, La Boutique de Chalans, ...
    Marques: Jouets Natacha, Jeux P'tits trésors,...

    Posté il y a 1 année #

  7. Natacha
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,217


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    Merci François de tes réponses. Parce que j'ai voulu m'inscrire chez des fournisseurs mais il me dise que je ne remplis pas correctement leur dossier.
    Il me demande: Votre raison sociale
    Votre activité
    Votre nom et adresse
    J'ai répondu : societe: Nat'ure et p'tits Trésors
    > Activité : Vente
    > nom: xxxxx
    >
    > prenom: natacha
    >
    > adresse: xxxxx
    >
    > cp-ville: 85130 Les Landes Génusson
    Alors je ne vois pas?

    Posté il y a 1 année #

  8. François
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Ah oui, mais tu es en entreprise individuelle Natacha, j'oubliais. Donc tu n'as pas de société, donc pas de raison sociale. Dans ce cas la dénomination de ton entreprise c'est ton nom et prénom.

    Au besoin tu peux envoyer en annexe de ton dossier à tes fournisseurs un avis de situation de l'INSEE que tu peux obtenir en donnant ton numéro de SIRET ici:
    http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp

    C'est tout ce qu'il y a de plus sérieux et valide ton statut de professionnelle. À moins que tes fournisseurs ne veulent travailler qu'avec des sociétés, mais il faudrait qu'ils te le disent clairement...

    Posté il y a 1 année #

  9. Natacha
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,217


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    Super le lien François. Je ne savais pas que du coup que du coup en AE je je n'avais pas de raison sociale.D'où leur refus.Mais du coup je vais envoyer l'avis de situation maintenant.
    Heureusement que je suis tes discussion!
    Merci des infos, je note tous ça

    Posté il y a 1 année #

  10. François
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Je reviens à la question initiale de Cédric,

    Votre société (Atout Design, c'est bien ça ?) possède le même nom commercial que sa raison sociale. En d'autres termes quoi que vous commercialisez avec cette société ce nom apparaîtra partout, soit sur vos factures, soit sur vos documents commerciaux. Il faudrait effectivement créer un second établissement (un second SIRET) avec un nom commercial différent. Ça ne réglera qu'en partie votre souhait de discrétion puisque c'est toujours Atout Design qui apparaîtra sur les documents officiels (par exemple sur les informations légales obligatoires de votre site Internet...). Si vous ne voulez plus que ce nom n'apparaisse nulle part concernant cette seconde activité, vous n'aurez pas le choix que de créer une 2ème SARL. À moins que quelqu'un n'ait une idée à suggérer ?

    Posté il y a 1 année #

  11. Cédric Tij

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 13


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    Oui ca me parait logique. Cela fait plusieurs semaines que je fais le tour de la question et a priori il ne reste plus qu'a monter une nouvelle structure. Merci

    Posté il y a 1 année #

  12. Apollinaire
    Deuxieme marque ou nom commercial

    Serial Entrepreneur
    Messages: 1,431


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    Bonjour,

    Non, je n'apporte pas de solution différente étant donné que la raison sociale doit obligatoirement apparaitre. Par contre, on peut avoir X noms commerciaux avec la même raison sociale donc, selon moi, pas d'obligation pour la création d'un second établissement.

    Agence Web
    Calculez vos charges sociales
    Personnalisation de produits...
    Posté il y a 1 année #

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