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Dépôt d'une marque et d'un logo à l'Inpi

  • Lancé il y a 4 années par Morgane
  • Thèmes : marque, logo, antériorité, propriété intellectuelle
  • Dernière réponse par Morgane

  • »
  1. Morgane

    Membre coutumier
    Messages: 8


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    Bonjour,

    Je souhaite déposer ma marque - le nom de mon futur site de e-commerce - et le logo sur le site de l'Inpi. Je vais faire la recherche d'antériorité et des ressemblances.
    J'ai lu que pour faire cette recherche et surtout pour l'analyser, il est préférable de passer par des conseillers en propriété intellectuelle. De même pour faire le dépôt et la marque du logo. Qu'en pensez-vous ? Peut-on faire sans les conseillers ?
    Merci d'avance,

    Posté il y a 4 années #
  2. Loic Plantade

    Membre sénior
    Paris (75, France)
    Messages: 701


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    Bonjour
    Oui on peut le faire sans conseiller. Il faut bien veiller à ce qu'il n'y ait pas de conflit entre votre marque et un concurrent et que votre logo ne puisse être confondu avec un autre d'une activité similaire.
    Lisez le site de l'input qui a une bonne documentation.

    Ça coûtait environ 200 euros pour une déclaration dans 3 classes il y a un peu plus de 6 ans.
    Loic

    Posté il y a 4 années #
  3. Celine Lieffroy
    Dépôt d'une marque et d'un logo à l'Inpi

    Membre sénior
    France
    Messages: 3,112


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    Pour ma part, j’ai toujours fait mes dépôts seule (enfin, avec l’aide de mon graphiste).
    Faire une demande d’antériorité à l’INPI n’aide pas beaucoup, car ils vont vous sortir la liste des ressemblances, mais sans les conseils…

    La dernière fois, j’avais également payé 200 euros pour un dépôt en ligne.

    Posté il y a 4 années #
  4. Mickael Chéron
    Dépôt d'une marque et d'un logo à l'Inpi

    Membre passionné
    Sylvains les moulins (27, France)
    Messages: 306


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    Bonjour,

    Idem, j'ai déposé mon logo seul. Pour un tarif similaire à celui cité plus haut.

    Posté il y a 4 années #
  5. Fabien

    Membre habitué
    Messages: 91


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    Salut,

    Même chose pour moi.
    Environ 200€ ! Petite précision j'ai reçu le récépissé de dépôt de ma marque, presque 2 mois après (tout fait sur Internet)

    Fabien

    Posté il y a 4 années #
  6. Morgane

    Membre coutumier
    Messages: 8


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    Merci à tous pour vos conseils :) ! Si tout se passe bien je vais pouvoir déposer tout ça très bientôt !

    Posté il y a 4 années #

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