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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Délai d'obtention du D1

Délai d'obtention du D1

  • Lancé il y a 4 années par Thierry Sauvanet
  • Thèmes : délivrance, D1, délai
  • Dernière réponse par Thierry Sauvanet

  • »
  1. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
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    Messages: 26


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    Bonjour,

    Tout d'abord une précision: le D1 est à l'artisan ce que le K bis est au commerçant!

    Je cherche à savoir sous quel délai ce document est délivré par les Chambres de Métier après enregistrement d'une entreprise par le CFE?

    Ce fameux document est indispensable pour l'obtention de crédits, d'aides et d'assurances.

    Merci de vos retours d'expériences.

    Cordialement.

    Posté il y a 4 années #
  2. gladysp
    Délai d'obtention du D1

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    Messages: 1,439


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    Bonjour,

    Pour mon mari : une dizaine de jours pour l'extrait, et si vous n'avez jamais eu de n° de SIRET, vous pouvez obtenir celui-ci immédiatement lors du traitement physique de votre dossier (en prenant RDV pour vous inscrire).

    Lorsque nous avons déposé le dossier, nous avons eu une attestation d'inscription immédiatement, même si elle n'avait pas la forme de l'extrait de RM.

    Pour mon entreprise, une semaine environ. (dépôt et réception par courrier)

    Les deux à la CMA de l'Isère, à Grenoble.

    Bonne journée,

    Gladys

    www.gbs-appeldoffres.fr
    Marchés Publics
    Prise en charge complète ou partielle des candidatures aux appels d'offres, mémoire technique...
    Posté il y a 4 années #
  3. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
    GRIEGES (01, France)
    Messages: 26


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    Bonjour gladysp,

    Merci de votre réponse.

    J'ai déjà un un N° SIRET que j'ai obtenu le 28 mars, jour de l'enregistrement de l'entreprise au CFE mais je reste inquiet car tout est subordonné au document du RM (crédit, aides et assurances)

    J'espère que cela arrivera rapidement (normalement par courriel).

    Les gens qui n'ont jamais manqué de travail ne doivent pas comprendre nos angoisses et notre empressement à retrouver une activité.

    Cordialement.

    Posté il y a 4 années #
  4. gladysp
    Délai d'obtention du D1

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    Bonjour,

    Si vous leur téléphonez pour leur expliquer l'urgence, il se peut qu'ils vous envoient un extrait rapidement par courrier (chez nous, j'en fais la pub, la CMA est SUPER !)

    Posté il y a 4 années #
  5. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
    GRIEGES (01, France)
    Messages: 26


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    Euh............je me suis vu reprocher le fait que j'avais fait enregistrer mon entreprise plus d'un mois avant le début d'activité (28 avril-5 mai).

    Mais comme personne ne m'avait prévenu.........??????????

    Je les ai appelés jeudi, peut_être aurais-je quelque chose dans la semaine prochaine?

    Merci de me rassurer quand même.

    Cordialement.

    Posté il y a 4 années #
  6. gladysp
    Délai d'obtention du D1

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    Oui ! Ils ne peuvent traiter les infos qu'à partir le 25 mars pour le 25 avril...

    C'est la même chose pour notre transfert de siège social ! C'est a priori une contrainte informatique.

    Comptez donc un traitement au 5 avril pour le 5 mai !

    Un peu de patience ! Commencez à vous y faire, car il vous en faudra pour la suite :) Et je ne parle pas des administrations !

    Gladys

    Posté il y a 4 années #
  7. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
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    Oui certes, cela veut donc dire que je n'aurais rien avant???????

    Donc pas de crédit=pas d'argent=pas de matériel=pas de travail donc c'est le chien qui coure après sa queue ou je me trompe?

    Cordialement.

    Posté il y a 4 années #
  8. gladysp
    Délai d'obtention du D1

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    Vous n'aurez rien avant une semaine / 10 jours avant traitement de votre dossier...

    Ce n'est pas non plus une éternité...

    Je ne suis pas certaine que l'absence d'extrait du RM soit vraiment bloquant, si vous avez le SIRET !

    Posté il y a 4 années #
  9. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
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    Merci.

    Soyons patient..........

    Bonne soirée.

    Posté il y a 4 années #
  10. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
    GRIEGES (01, France)
    Messages: 26


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    Bonjour,

    Suite et fin.

    J'ai reçu le document hier dans une enveloppe INSEE datée du 01/04 alors qu'à la CMA il m'avait été dit que ce serait eux qui me le ferait parvenir par courriel.

    L'essentiel est qu'il soit en ma possession, je peux ainsi reprendre ma progression avec d'avantage de sérénité.

    Prochaine étape: l'attestation d'exonération (ACCRE)et la boucle sera bouclée.

    Cordialement.

    P.S.: D1 indispensable, vérification faite à la banque et auprès de Centre Ain Initiative (Initiative France)auxquels j'ajouterai les fournisseurs pour ouverture de compte donc Attention!!!

    Posté il y a 4 années #
  11. gladysp
    Délai d'obtention du D1

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    Bonjour,

    Je suis étonnée que vous ayez reçu un "Extrait du RM" par l'INSEE...

    Vous avez reçu votre attestation d'enregistrement (attribution du SIRET), plûtot, non ?

    Bonne journée,

    Gladys

    Posté il y a 4 années #
  12. Thierry Sauvanet

    Membre habitué
    GRIEGES (01, France)
    Messages: 26


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    Oui et il y a 10 mn j'ai reçu le D1P par la CMA donc impeccable tout ça!!!

    Bonne journée

    Posté il y a 4 années #

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