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TweetBonjour
Directement en boutique, 3 douanier sont venu contrôler ma marchandise, ils m'ont pris divers produits qui leurs "semblais" être de la contre façon, pour être honnête je ne sais pas car moi je commande mes produits après je ne sais pas si ils sont original ou pas.
Des personnes ce sont déjà fais contrôler comme sa ? comme cela ce passe au niveau des amandes et tout sa ?
merci :)
Bonjour,
C'est assez rare que les douanes interviennent d'elles mêmes en magasin, cela se fait souvent suite à une délation ou à la demande d'une marque (en saisie contrefaçon).
Il n'y a pas de bonne ou mauvaise foi en contrefaçon à partir du moment où vous vendez, vous êtes coupable.
Si vous avez directement à faire à la douane, vous risquez une amende douanière, et, si les quantités sont importantes, un procès au pénal.
Si c'est une saisie faite à la demande d'une marque, cela se finit généralement au tribunal de commerce qui demandera entre autres des dommages et intérêts à hauteur du préjudice subit.
A bientôt.
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