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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Accueil des Membres » Contrat de travail par mandat, ou autre ?

Contrat de travail par mandat, ou autre ?

  • Lancé il y a 1 année par Nostromo Mickael
  • Thèmes : contrat mandat, embaucher, mandat travail, mandat
  • Dernière réponse par Matthieu Thelrin

  • »
  1. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    Bonjour a tous,

    et encore merci pour ce site qui m'a toujours trés bien aidé depuis ma création AE.

    Je suis AE professeur de musique a domicile et en local professionel.
    le seul probléme et que j'ai des heures trés convoité.
    et que je ne peux pas etre partout.

    donc je cherche a embauché quelqu'un avec un petit contrat.
    quelqu'un peut m'expliquer comment fonction le contrat par mandat et ce que cela coute.
    (en épargnant la phrase "LE STATUT AE n'est pas fait pour embaucher" merci, une evolution est prévu.

    je m'interoge sur ce systeme, un membres de ma famille qui travaille pour un concurent a moi ma parler de ce contrat, lui a un contrat mandat de 1heures par semaine, dés fois 3.

    c'est exactement ce que je cherche a faire.

    j'attend s'il vous plait votre aide pour comprendre comment fonction ce type de contrat ?
    et combien cela va t-il me couter. sachant que je facture 35 a 45euro euro de l'heure.
    pour les services de cette personne et que je compte la payer dans les 18euro brut.

    EST-ce rentable ??

    Un grand merci a tous pour votre aide,car tout ce la me semble compliqué.

    Mickael

    Posté il y a 1 année #
  2. François
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    en épargnant la phrase "LE STATUT AE n'est pas fait pour embaucher" merci, une evolution est prévu.

    Vous voulez parler d'une évolution de votre entreprise ou du régime d'AE.

    C'est vrai que ponctuellement, ou de manière exceptionnelle, vous pouvez faire appel à de la sous-traitance ou de l'embauche, mais le problème est qu'une micro-entreprise ne peut pas déduire ces frais de son résultat. Vous paierez donc des charges salariales et patronales, puis des cotisations sociales sur le CA généré par cette personne. Un surcoût très élevé qu'il faut prendre en compte dans l'évaluation de vos tarifs.

    je m'interoge sur ce systeme, un membres de ma famille qui travaille pour un concurent a moi ma parler de ce contrat, lui a un contrat mandat de 1heures par semaine, dés fois 3.

    Le contrat de mandat est très particulier. À mon avis il ne peut s'appliquer à votre projet sans risque immédiat de requalification sous forme de contrat de travail:
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_mandat

    Les mandataires sont en général des vendeurs, des commerciaux indépendants, mais pas des profs de musique salariés.

    sachant que je facture 35 a 45euro euro de l'heure.
    pour les services de cette personne et que je compte la payer dans les 18euro brut.

    Que ce soit avec un mandataire (en supposant que ce soit possible, ce qui me semble hautement improbable) ou avec un salarié ordinaire, cette personne vous coûtera entre 25 et 30 € l'heure. Je vous laisse faire le calcul de la rentabilité en AE.

    Posté il y a 1 année #
  3. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    trés bien alors oui je cherche a embaucher quelqu'un en étant auto entrepreneur,
    mon concurent lui facture 40euro de l'heure et paye ses professeurs 18,50euro Net,

    en contrat mandat ,

    alors comment fait-il, ?

    Posté il y a 1 année #
  4. François
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    alors comment fait-il, ?

    Si les faits sont avérés c'est qu'il triche.

    Tant mieux pour lui si ses professeurs n'y voient rien à redire, jusqu'au jour où l'un d'entre eux s'en plaindra...

    Posté il y a 1 année #
  5. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    ce plaindra de quoi ?????

    et je cherche une solution pour moi,
    je n'oblige personne a accepter ce contrat, je veux juste vos conseils pour embaucher quelqu'un ou sous traiter pour les heures que je ne peux pas faire.

    Posté il y a 1 année #
  6. François
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    ce plaindra de quoi ?????

    Un contrat de mandat n'est pas un contrat de travail. Il n'obéit pas aux mêmes règles et est nettement plus désavantageux pour le "salarié". De toute façon, sa mise en oeuvre dans le contexte que vous évoquez est illégale.

    je n'oblige personne a accepter ce contrat, je veux juste vos conseils pour embaucher quelqu'un ou sous traiter pour les heures que je ne peux pas faire.

    Le meilleur conseil que l'on puisse vous donner est de créer une EURL puis d'embaucher ou de sous-traiter ce que vous ne pouvez pas faire vous même.

    Posté il y a 1 année #
  7. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    d'accord, on conseil toujours d'ouvrir plus grand, mais pour moi qui ne connais pas bien ce milieu cela reste trés effrayant, car aparement trés couteux, ou je peut perdre de l'argent,

    et il n'est jamais désavantageux, aucun contrat n'est désavantageux lorsque l'on cherche un emploi, j'aurai bien voulu que l'on me propose ca quand j'étais au chomage.

    18,50 net,

    bref je cherche une solution d'embauche pour quelque heure par semaine.
    il existe sans doute des contrats fait pour, ou similaire,
    c'est pour cela que je solicite vos conseils et votre experience.

    votre conseil d' sarl eurl est prévu, pour l'année prochaine si mon activité peux se devellopper mais , en attendant je dois faire face a la demande. et dois trouver une solution

    Posté il y a 1 année #
  8. François
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    aucun contrat n'est désavantageux lorsque l'on cherche un emploi

    Bien sûr que si. Le chômage n'est pas une excuse pour encourager les employeurs à faire n'importe quoi.

    Mais on sort largement du sujet là, revenons à votre demande ;-)

    en attendant je dois faire face a la demande. et dois trouver une solution

    Rien ne vous empêche d'embaucher si vous ne pouvez pas faire autrement:

    - rédaction d'un contrat de travail,
    - déclaration à l'URSSAF (ou utilisation du TESE, qui est plus simple),
    - établissement d'un bulletin de salaire,
    - paiement de votre collaborateur et des charges salariales et patronales.

    Ça n'est pas très compliqué. Toutes les explications sont sur le site de l'URSSAF: http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/chef_dentreprise_entreprise_de_travail_temporaire/_vos_salaries_-_embaucher_vos_salaries/declaration_unique_dembauche_%28due%29_01.html

    L'autre solution est d'attendre un peu, de ne faire pour le moment que le travail que vous pouvez arriver à réaliser, puis de passer à une structure plus étoffée de société dès que possible.

    Posté il y a 1 année #
  9. Matthieu Thelrin
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Entrepreneur habitué
    Messages: 61


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    Bonjour Mickael,

    ca fait un moment qu'on ne s'est pas croisés...
    Je suis dans la même situation que toi et je pensais aussi à un système de mandat, ou d'association de droit local.
    Pour les mandats, c'est le systeme utilisé par de grandes entreprises de soutien scolaire, dont l'une a fait parler d'elle récemment grace à la CNIL et possède justement une nouvelle section Musique...
    Attention à un point noir de ce systeme:
    une fois l'engagement avec vous caduque, rien n'empeche votre intervenant de proposer ses services directement aux clients, en annoncant un prix bien sûr inférieur au vôtre puisqu'il n'y aura pas dans son tarif votre marge et qu'il pourra proposer a la famille de choisir une cotisation sur base forfaitaire et non réelle.

    Posté il y a 1 année #
  10. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    bonjour mathieu,

    oui j'ai pensé a la meme chose ,la personne peux prendre le client pour lui,
    mais avec le systeme de reductions, je peux faire en sorte par exemple

    je facture 30euro la prestation et les genss ont 50% de reductions d'impots,
    et je décide de payer la personne a 16 ou 17euro,

    cela veut dire qu'il est payer plus cher que ce que les gens paye.

    C'est le systeme utilser par mon concurent.

    c'est vraiment pour ca que je m'interesse au mandat mais je ne sais pas du tout comment ca fonctionne.

    Cette personne a une 20 aine de professeur, dont plusieurs en mandat.
    Donc je m'interoge,
    sais tu comment cela fonctionne et coute ?

    Posté il y a 1 année #
  11. Matthieu Thelrin
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Entrepreneur habitué
    Messages: 61


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    généralement le tarif payé par la famille comprend le salaire + la marge + les charges urssaf (formalité dont on peut s'occuper pour la famille).
    Par contre cette réduction d'impots doit probablement passer par un agrément services à la personne, ce qui veut dire que si tu donnes des cours collectifs ou si tu fais de la location, c'est mort...

    Posté il y a 1 année #
  12. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    oui j'ai déja un agrément, et oui je comptais faire de la location.
    mais je vais suprimer mon agrément des services a la personne, et je m'associe avec u ami AE il fera les deplacement avec agrément donc les reductions, et moi je ferai les cours a mon local et la location,

    mais c'est l'éternel question, je ne connait strictement rien a l'embauche.
    il faut que je vois les risques, et avant tout si cela est rentable.

    Posté il y a 1 année #
  13. Matthieu Thelrin
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Entrepreneur habitué
    Messages: 61


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    tu veux absolument embaucher, ou bosser à deux pour couvrir plus de secteur et de créneaux horaires?

    Posté il y a 1 année #
  14. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    ba je veux absolument embaucher,car moi je suis complet et je ne peux plus repondre a la demande, il nous faut quelqu'un pour couvrir les deplacement et en plus je souhaite embaucher un prof de batterie.

    Posté il y a 1 année #
  15. Matthieu Thelrin
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Entrepreneur habitué
    Messages: 61


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    Il est possible de s'associer, sinon...
    Mais en AE, as tu fais le calcul de ce que tu dois gagner pour pouvoir reverser tant et tant de salaire? le tout sans dépasser le plafond annuel?

    Posté il y a 1 année #
  16. Nostromo Mickael

    Entrepreneur coutumier
    Messages: 15


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    oui mais encore une fois meme en retournant les forum les termes sont trop compliqué pour moi, je ne comprend rien au contrat,
    et pour l'association d'autoentrepreneur je sais pas si c'est possible, car l'un de nous a l'agrément et l'autre pas.

    Posté il y a 1 année #
  17. Matthieu Thelrin
    Contrat de travail par mandat, ou autre ?

    Entrepreneur habitué
    Messages: 61


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    en tant qu'AE, tu dois pouvoir te faire aider par des comptables et des juristes à la CCI

    Posté il y a 1 année #

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