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Entreprendre avec le statut "d'Association déclarée"

Lancé il y a 1 année par Pierrick Cardona
Thèmes : association déclarée, association, statut, association loi 1901
Dernière réponse par Quentin Lacomère
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Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
Messages: 167

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Bonjour ,
Me voila liberé de toutes obligations professionel et donc me voila libre pour entreprendre .
Hier j'ai rencontré un "Business MAn " il fait dans la radio media, dans l'immobilier et j'en passe .
Bref apres discution je lui ai parlé de mon projet et lui ma demandé quel statut j'avais choisi.
Ne sachant pas encore, il ma fait partager son experience d'association déclaré en m'expliquant que c'etait un tres bon moyen pour se lancer a condition d'etre "deux associer", memebre de l'association et du bureau.
Un Président (me femme) et un autre secretaire (moi).
Ainsi pour le pole emplois je fait simplement parti d'une association a titre benevole sans revenus mais simplement avec note de frais possible, selon mon activité .
donc pour le pole emplois , on est pas salarié.
Les demarche pour deposer ce type de statut sont hyper simple et rapide .
Par la suite si on fait du chiffre on declar les revenus aux impots que l'on pays en fonction tel une societé ...
Et si ça fonctionne bien ... le Président (ma femme) peut me proposer de devenir membre salarié et de me verser un salaire en fonction du CA de l'association .
et si l'activité grandi et que je dois embaucher , passer seulement apres en SARL ou autre statut plus connue.

Definition trouvé sur le net.
L'association déclarée
Déclarer une association et lui donner un nom, c'est lui permettre d'acquérir "une personnalité morale" et une "capacité juridique". Elle peut, ainsi, ouvrir un compte en banque et recevoir des subventions, des dons, acheter, vendre, louer, hypothéquer, effectuer tout placement sans avoir à solliciter d'autorisation auprès des pouvoirs publics. Une association déclarée peut également exercer une action en justice dès lors qu'elle a subi un préjudice. Elle peut avoir du personnel salarié et exercer une activité commerciale.

Bref avez vous deja entendu parlé de ça , et qu'en pensez vous ?

d'avance merci .

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Posté il y a 1 année #
Géraldine Lebeurier

Entrepreneur passionné
Messages: 378

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Bonjour Isrick,
Je me souviens de votre projet et de votre parcours professionnel, vous avez donc sauté le pas (dans votre tête déjà)
Oui,effectivement l'association est une solution alternative à la couveuse par exemple pour la simplicité des formalités et l'effet deux temps trois mouvements t'es dirigeant ! Pour 40 Euros de déclaration en préfecture c'est vrai pourquoi s'em.....avec une inscription CFE !

L'association c'est simple à créer mais la gestion et la responsabilité n'est pas anodine surtout que vous ne pouvez mettre en évidence le caractère non lucratif, ce qui est votre cas .
>vous allez exercer une activité commerciale donc vous serez soumis aux impôts commerciaux , tva et CET (et le reste de la panoplie suivant l'activité )
> il est interdit de distribuer des bénéfices (mais pas interdit d'en générer)
> vous serez soumis à l'IR si vous avez un contrat de travail dans l'association au même titre qu'un salarié lambda.
Mais je suis d'accord avec vous, c'est un bon moyen de tester son projet :
Par contre il me vient une réflexion que je vous partage : Comment ferez vous pour passer de l'association à une société de capital par exemple car vous ne constituez pas de fond de commerce avec l'association donc vous ne pourrez pas faire d'apport de fond dans une société de capital , ni même d'apport en numéraire car vous n'aurez pas constitué de bénéfices et de capitaux propres ..vous faudra t'il tout recommencer ?

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Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

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Bonjour!

Je n'ai pas tout saisi, on fait référence à une association loi 1901 ?

Gautier Girard.
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Posté il y a 1 année #
Géraldine Lebeurier

Entrepreneur passionné
Messages: 378

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Coucou Gautier ;-)
Oui je pense qu'Isrick fait référence à une 1901 ..
Association déclarée en préfecture ..
Nan ? c'est pas ça ? j'ai rien compris ?

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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Bonjour,

Cela peut être une bonne solution pour tester une idée.

Mais il faut dès que l'on constacte que celle-ci marche bien créer une structure qui vous permettra de distribuer les bénéfices par exemple. Sachez également qu'un président est responsable indéfinimment des dettes d'une association.

Une association n'a pas vocation d'exercer une activité commerciale, elle ne peut le faire qu'accessoirement pour servir l'objet pour lequel elle a été crée.
En exercant essentiellement une activité commerciale sur une association, vous en avez tout les inconvénients sans les avantages.

Vous pouvez par contre paralléllement à une société commerciale garder votre association pour communiquer.

Posté il y a 1 année #
Sylvie Russillo

Serial Entrepreneur
Messages: 529

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Oui bien sur une association loi 1901 peut faire des actes de ventes et d'achats mais cela ne dois pas être son objectif principal.L'objet de l'association doit être social et non commercial. L'association peut rétribuer des membres à partir d'un certain niveau d'activité. Elle peut aussi rétribuer des intervenants extérieurs. Pour se verser un salaire il ne faut pas faire partie du Bureau (au moins sur le papier). Si il y a bénéfices il ne doivent en aucun cas être redistribué mais rester dans l'association.
L'association part quand même du principe de bénévolat, si l'activité commerciale est trop évidente il est possible qu'elle soit renommée en tant qu'entreprise et se voir imposer un redressement fiscal.
Il y a un site très complet sur l'association mais je ne le retrouve pas.

sylvie95

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

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Bonjour !

Il me semblait aussi que c'est cela Géraldine mais je voulais en être sûr avant de faire mon rabat-joie. ;-)

Personnellement, cela me pose un problème moral parce que comme son nom l'indique, une association loi 1901 est à but non lucratif.

Ensuite, si c'est en plus pour détourner les services Pôle Emploi...

Enfin, tout ça pour transformer l'asso en société "une fois qu'elle marche" ?

Je regrette Isrick mais ce que vous a dit et ce que pense ce "business man" est aux antipodes de toutes les valeurs qu'on essaie de promouvoir ici et en tous cas des miennes.

Après, à chacun ses valeurs comme on dit...

Posté il y a 1 année #
François

Serial Entrepreneur
Messages: 5,811

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Bonjour,

L'Association Loi 1901 peut être effectivement un bon moyen de tester une affaire... non lucrative.

Il y a un véritable danger à procéder de la sorte si on flirte avec les limites de ce statut. Votre ami, isrik, est sans doute passé entre les gouttes, mais beaucoup se sont fait piéger en faisant fonctionner pendant trop longtemps un système comme ça. C'est particulièrement vrai dans le domaine des loisirs, de la culture, du sport,... Donc prudence, prudence ! Un rattrapage de charge, d'impôt et de TVA sur deux ans ça peut faire mal, très mal.

Edit: Gautier, ce coup-ci, tu m'as grillé de 13 secondes...

Mecadyn
Entreprise de maintenance industrielle
Blog sur la vie d'une entreprise

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
Messages: 167

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Super de vous rappelez de moi ..
Oui ça y est je suis libre ...
Licencier hier ... et entreprenaur aujourd'hui comme quoi le monde tourne vite vite vite ...

Vous soulevez des questions et de points interressant je vous en remercie .
En effet si je decide de fermer, cloturer l'association et qu'il y a de l'argent sur le compte de l'assos, a qui dois-je le redistribuer ?
et comment faire .

Et petite précision, il n'y aura pas de salariés tent que l'assos ne fonctionnera pas correctement , donc je me ferais emboché par l'association lorsque les moyens permettrons de degager assé de cache pour les impots .

Vraiment difficile de choisir le bon statut .
J'espère que le pole emplois sera me conseiller correctement ... et vous aussi et les amis qui ml'entour aussi ...

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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Une autre des particularités d'une association, vous ne pouvez de principe récupérer La TVA.

Si de facto, sur vos factures de prestations commerciales, vous ajoutez de la TVA, vous êtes d'office requalifié d'entreprise avec tout ce que cela implique.

Franchement, je ne vois pas bien l'intérêt. Ou vous avez une réelle volonté de créer quelque chose parce que vous croyez en votre projet ou votre objectif est simplement de profiter des avantages de pÔle emploi, et là cela me rend bien triste.

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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L'argent qui se trouve sur le compte d'une association ainsi que tous ses actifs (matériel informatique, mobilier, Etc ...) doit être redistribuer à d'autres associations, à titre gracieux. Sinon c'est l'état qui récupère

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

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;-) François.

Isrick, on peut vous aider sans souci de notre côté mais vraiment, l'asso ne me paraît pas adaptée. Pour bien choisir il faut estimer le chiffre d'affaires, les bénéfices, est-ce que vous voulez gérer la TVA, est-ce que votre épouse fera ou non partie de l'entreprise, avez vous besoin de capital pour démarrer, d'un prêt, d'investissements ou autres, ...

Déjà avec toutes ces infos, autant vous que nous y verrons plus clair !

En tous cas j'apprécie que vous ne preniez pas "mal" mon message de rabat-joie.

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
Messages: 167

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heu ....
je crois qu'il y a méprise .... vu le travail deja accompli par mes soins ...
si vraiment j'avais simplement l'idée de profiter de pole emplois croyez moi que je n'aurai pas besoins de crée une entreprise et que mes allocations chomage me permettrai largement de subvenir a mes besoins tranquilement a taux plain pendant 2 ans .
Bref 2 ans au soleil les pieds en eventail comme bcp ..

Je vous ferez remarque que je suis licencier depuis hier .... donc officielement libre de communiquer sur mon projet.
vous en connaissez bcp de chomeur de la veille qui on deja deposer leur nom de domaine, crée leur site internet et qui sont sur un forum pour entreprendre le lendemain de leur licenciement .. voir meme avant car ça fait maintenant plus de 3 ans que je suis sur le projet .
et aujourd'hui est venue le temps de passer a l'action ...

Alors profiter du pole emplois pour qu'ils partage leur savoir et me donne des indication précise pour une application immediate pour me lancer le plus rapidement possible ... Si ça , ça vous rend triste , vous avez pas finit de pleurer avec le nombre de gens qui decide comme moi de se lancer dans l'aventure de l'entreprenaria .

et certainh autres qui profitent les pied en eventail au soleil ....

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
Messages: 167

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je ne veux en aucun cas detourner les services de pole emplois , je crois qu'il y a méprise ....
je souhaite juste trouver le moyen d'assurer le lancement de mon entreprise de la bonne manière .....
Faut pas rever bon nombres de createurs d'entreprises ne versse pas de salaire les premières année et vivent sur notes de frais ....
toutes façons notes de frai a auteur de la marge degagé biensur ..

si vous croyez vraiment que ce n'est pas la cas .... c'est que nous ne sommes pas de la meme planete ..

Pourquoi ne pas avoir recours a toutes le bonnes solutions et jouer avec le système ..
si il y a des failles ..
Quand je pense a tous les gens qui profites des aides sociales et qui les cumuls simplement parce qu'elles connaisse mieux le système que qui conque ... et sens contrepartie ..... professionel la plus part du temps ...

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
Messages: 8,513

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Bonjour Isrick,

Je n'ai rien contre vous, mais contre la personne qui vous a mal conseillé ou plutôt pas d'une façon morale. :-)

Il n'y a pas de méprise quant à ce que je pense de vous. :-)

Pour avancer sur le choix du statut, l'idée c'est de récolter des informations sur ce que vous comptez faire. Notamment :

Estimer le chiffre d'affaires, les dépenses
et donc les bénéfices, (pour la première année cela ira, à moins que vous ne comptiez avoir pas mal de changements l'année suivante)

Est-ce que vous voulez gérer la TVA ?
Est-ce que votre épouse fera ou non partie de l'entreprise ?
Avez vous besoin de capital pour démarrer, d'un prêt, d'investissements ou autres ?

A vous lire,

Posté il y a 1 année #
Sylvie Russillo

Serial Entrepreneur
Messages: 529

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Bref 2 ans au soleil les pieds en eventail comme bcp ..
Arf! n'encourageons pas ce genre de cliché...
J'ai moi même pensé à une association pour réussir à démarrer, car j'étais coincée dans mon statut de fonctionnaire mais j'y ai renoncé car cela demande beaucoup d'énergie distribuée gratuitement au dépend de mon vrai projet. Dans une association il y a des des membres, quelques uns sont actifs mais la majorité se laissent porter (là c'est un constat)donc antinomique avec ce que doit être un projet d'entreprise: le dynamisme.
Je viens de lire votre parcours pro. vous avez de quoi faire avec toutes vos compétences acquises.
Pouvez-vous en dire plus sur votre projet? conseil en quoi?

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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Je ne voulais pas vous froisser Issrick, n'ayant aucun détail de votre situation sinon que vous parliez du pôle emploi.

J'apprécie votre dynamisme et vos explications sur votre situation éclaire un peu mieux votre problématique.

Vous pouvez bénéfiecier d'aide (ACCRE, ARCE) en fonction de votre âge et de votre situation. Effectivement le pôle emploi sera à même de vous guider vis à vis de votre projet. Je serai néanmoins étonnée qu'il vous suggère l'association comme moyen de la développer, d'autant que dans ce cas vous restez comptabilisé en tant que chômeur.

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
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pas d'investissement homis un ordinateur portable, outils de communication cartes de visite , site internet,flyers.ets...pas grand chose quoi ....
dans l'absolue je serai seul ...
pour le CA, J'en sais rien ... environs 24 000€ la première année, 35 000€ la deuxième ..objectif 60 000-80 000€ a terme en fonctionement optimal .

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
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j'ai une autre question ...
n'ayant pas bcp de besoins en mise de depart ou autre je ne souhaite pas recevoir l'AVVRE en deux fois espacé de 6 mois... enfin qq chose comme ça .
J'aimerai simplement me contenter de percevoir le temps de creation de l'entreprise les prestation mensuel classique ... car celle-ci me permette d'assurer les première depense lier a mon activitées .
est-ce possible .

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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Pas grand chose mais néanmoins des investissements que vous ne pourrez pas récupérer financièrement.

Vous parlez de CA mais ne parlez pas de votre projet. Cela nous aiderait certainement pour mieux vous aider

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
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Oui c'est possible, mais encore une fois dans la mesure ou vous créez une entreprise (independant ,eirl, Etc ...) pas pour une association.

Rapprochez-vous du pôle emploi pour ces questions

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
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Pour repondre a Sylvie,
comme tout bon entrepreneur ayant un projet on crois etre le premier et le meilleurs, que son idée est lumineuse .. et que ça va cartoner , enfin les premier mois on pense ça ...
aprés on ce calme un peu et on redescend sur terre ...

En ce moment ... je suis un peu en haut de la vague et ne souhaite pas trop communiquer sur le coté innovant du projet ...

revenez vers mois quand je serai redescendu et la je vous appelerai au telephone pour que vous sechiez mes larmes et que vous me reconfortiez et promis je vous direz tout a ce moment la ...

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
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Bonjour Isrick,

"pas d'investissement homis un ordinateur portable, outils de communication cartes de visite , site internet,flyers.ets...pas grand chose quoi ....
dans l'absolue je serai seul ...
pour le CA, J'en sais rien ... environs 24 000€ la première année, 35 000€ la deuxième ..objectif 60 000-80 000€ a terme en fonctionement optimal . "

Le mieux c'est peut-être d'y réfléchir, de tout noter (avec des chiffres) et de revenir vers nous avec ces infos.
Une fois que tout sera détaillé il n'y aura à mon avis que 1 à 3 possibilités.

Courage !

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
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si l'association n'est pas la solution ,
alors ce sera une autre solution a definir en collaboration avec le PE.
rassurez vous je ne suis pas un esroc ...

Posté il y a 1 année #
Pierrick Cardona

Entrepreneur passionné
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merci Gautier c'est en effet la prochaine etape aprés integration pole emplois ...
un ami expert comptable va m'aider a monter ça
...

Posté il y a 1 année #
Sylvie Russillo

Serial Entrepreneur
Messages: 529

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En ce moment ... je suis un peu en haut de la vague et ne souhaite pas trop communiquer sur le coté innovant du projet ...
revenez vers mois quand je serai redescendu et la je vous appelerai au telephone pour que vous sechiez mes larmes et que vous me reconfortiez et promis je vous direz tout a ce moment la ...

Lorsque l'on ne partage pas quand on est en haut de la vague il y a souvent plus personne quand on est dans le creux... enfin je n'y serai pas...

Posté il y a 1 année #
Julissime

Entrepreneur passionné
Messages: 295

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Tout à fait d'accord avec Sylvie, d'autant que l'euphorie et l'engouement des uns stimulent le moral des autres et boustent leur énergie.

Posté il y a 1 année #
Gautier Girard

Cafetier du forum
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Entièrement d'accord également avec Sylvie et Julissime.

Posté il y a 1 année #
Quentin Lacomère

Serial Entrepreneur
Messages: 1,220

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Bonjour Isrick

Je comprend votre envie de trouver "le" truc le plus adapté etant moi meme passé par la....
Je suis egalement conseil, egalement en restauration... mais surtout en bar!

Je vais juste vous donner un petit retour d'experience. Je suis sur mon projet depuis 2008.
Au debut je devais m'associer avec un cabinet existant qui venait de se creer. J'ai cherché toutes les solutions pour les rejoindre (salariat pas possible etant sur un creneau tout nouveau sans prospective). J'ai envisagé pas mal de solutions et la plus probante etait a l'epoque d'entrer dans le capital en co-gérant avec les deux autres associés, ce qui permettait de "travailler" sans "salaire". Il s'est trouvé que pour des raisons obscures qui n'ont pas leur place dans cette discussion cela n'a pas pu se faire... La seule solution etant de passer en AE et de fonctionner avec eux en sous traitance. bref. On croit avoir de bonnes idees mais elles ne sont pas toujours realisables. Je pense que l'association que vous decrivez peut vite etre un piege ne sertait ce que d'un point de vue commercial. Vous allez prospecter des clients. Vous aurez des documents commerciaux sur lesquels devront figurer : "Association Loi 1901 à but non lucratif". Vous allez facturer des sommes "honnetes". Et votre client se dira : "mais c'est une asso a but non lucratif et pourtant je paie une fortune! (oui quelque soit le montant c'est une fortune)
A titre d'exemple personnel, un accompagnement createur integral pour une creation de bar est facturé par mes soins aux alentours de 9700 €. en general les prospects font de gros yeux a ce moment la !!!! Mais:
C'est un accompagnement sur une moyenne de 18 mois qui represente plus de 200h (voire bcp bcp plus! )
C'est un gain ENORME et une garantie serieuse de faisabilité de projet.. Jean Passe & Demeyer!
Mais pour le client c'est le chiffre qu'il voit.

Pour votre projet de statut je vous recommande:
Auto entrepreneur au départ. Frais maitrisés, developpement possible au debut , simplicité des démarches et sécurisation de vos revenus en gardant vos indemnités chomage mensuelles en parallele.
Ou alors si vous preferez etre encore plus libre et moins limité renseignez vous pour le portage (attention cela a un cout) !!!
Bref, tout ceci pour vous dire de faire attention aux "conseils" des gens qui "bidouillent".
Il existe tout plein de facon de s'"arranger" avec les obligations et la morale. Personnellement j'aime pouvoir me regarder dans la glace et surtout ne pas vivre dans le stress d'un eventuel controle qui ferait tres mal ! Mais chacun choisit son camp !!!!

En tout cas je vous souhaite la bienvenue dans le monde merveilleux du conseil aux restaurateurs et bon courage car nous avons un sacré boulot a abattre, ne serait ce qu'en persuasion pour changer les mentalités!

Développement d'activités des cafés bars brasseries
Booster de rentabilité
Formations sur mesure

Posté il y a 1 année #