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Auto-entrepreneur, micro et ACCRE

  • Lancé il y a 3 années par Karinne
  • Thèmes : accre et micro, auto-entrepreneur, ACCRE
  • Dernière réponse par Gautier Girard

  • »
  1. Karinne

    Entrepreneur habitué
    Messages: 79


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    Bonjour à tous sur le forum

    Désolée d'avance si la réponse est déjà quelque part, mais je n ai pas l habitude de ce forum. Voilà je suis AE depuis quelques semaines , prestations de services, j ai bien compris le fonctionnement mais j'hésite encore à demander l'accre, je n ai plus que quelques jours... il faut que je fasse la comparaison entre ce que je peux gagner en cotisations sociales avec l'exo mais perdre dans la partie fiscale avec imposition avec revenu. je sais que je bascule en micro normal le temps de l'exonération, on oublie l'AE pendant quelque temps. J ai un peu de mal avec le calcul des cotisations obligatoires, donc env. 15%
    - ces 15 % sur elles sur le forfait 1ère année ? avec régularisation ensuite
    ou peut on cotiser le trimestre suivant le montant declaré ?
    - ces cotisations sont elles sur le CA ou sur le revenu professionnel, dans mon cas CA - abattement 50% ??
    - je pense atteindre un bon CA donc 32000 euros au prorata de 10 mois travaillés, = en gros 26700 , quelqu un peut il me faire un calcul detaillé de ce que seront mes cotisations
    En tout cas merci si quelqu un peut m'aider à prendre une décision
    Bien à vous
    Karinna

    Posté il y a 3 années #
  2. François
    Auto-entrepreneur, micro et ACCRE

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Bonjour Karinne,

    Je vois que vous avez bien potassé le sujet ! Ci-dessous les réponses que je peux vous apporter concernant l'ACCRE (dans le cas où vous êtes BIC, c'est-à-dire artisanal, c'est bien ça ?):

    ces 15 % sur elles sur le forfait 1ère année ? avec régularisation ensuite

    Oui. L'ACCRE, au cours des douze premiers mois de votre exercice, ne vous exonère pas:
    1) de la CSG/CRDS, calculée sur une base forfaitaire de 6 801 € pour l’année 2009, régularisée l'année suivante en fonction de votre revenu réel.
    2) de la retraite complémentaire, calculée à titre définitif sur une base forfaitaire de 11 092 € pour l’année 2008.
    Mais attention, ceci n'est valable que pour la portion de vos revenus ne dépassant pas 120 % du Smic (19 022 € pour 2009). Dans votre cas c'est peu probable que vous le dépassiez puisque vous avez un abattement de 50% de votre CA pour calculer votre revenu.

    ces cotisations sont elles sur le CA ou sur le revenu professionnel, dans mon cas CA - abattement 50% ??

    Pour le moment les cotisations des micro-entreprises bénéficiant de l'ACCRE sont calculées comme avant: c'est-à-dire sur le CA-50%. Il y a des questions-réponses assez précises sur le sujet ici:
    http://www.apce.com/pid199/question.html
    Nota: Pour les AE créées partir du 1er Mai, le calcul sera directement fait à partir du CA.

    Avec votre CA prévisionnel il faudra prévoir (en gros) 2200 € de charges à payer au titre de 2009 dont 1200 à régler la première année (attention, je ne suis pas comptable, ce sont des estimations). Cela reste quand même plus intéressant que sans l'ACCRE (environ 5000 €) mais moins facile à gérer (il faut bien penser à provisionner).

    Pour votre calcul détaillé vous avez un excellent outil développé par un confrère freelance ici:
    http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php

    Dites nous le résultat de vos estimations. Merci.

    Cordialement

    François

    Posté il y a 3 années #
  3. Karinne

    Entrepreneur habitué
    Messages: 79


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    Et bien un grand merci Francois deja pour ces infos. Donc j'avais pas si mal compris le systeme Accre que cela, en fait je m'occupe de doss. administratifs dont des AE, ca reste un flou énorme entre toutes nos admnistrations, les réponses : oh vous avez : on a eu qu une demie journée de formation, c'est le bordel ici on a rien qu'y fonctionne, ou encore AE donc on vous supprime vos indemnités assedics.
    Je me débats pour aider certains qui sont complètement paumès, qui refléchissent après avoir par ex demander l'accre et qui ne sont pas conscients des régularisations ou autre...
    Pour les cotisations obligatoires effectivement , ca rejoint ma réflexion et je me tue à signaler aux bénéficiaires de l'accre, de provisionner pour l'année suivante, eux ils ont vu sur le forum AE: 1000 euros de charges, c est tout
    Pour le calcul, là je n'étais pas sure : effectivement c est ce que je pensais d'après le site du RSI qui d'ailleurs a été mis à jour le 1er avril mais j'avais recu des infos contradictoires de l'urssaf, d ou mon doute entre cotisations sur le CA ou le revenu reel.Je vais regarder plus tard le lien pour le calcul détaillé et vous ferai part de mes remarques
    Merci encore, et bonne journée

    Posté il y a 3 années #
  4. François
    Auto-entrepreneur, micro et ACCRE

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Bonjour Karinne,

    en fait je m'occupe de doss. administratifs dont des AE

    Je comprend mieux pourquoi vous aviez l'air si renseignée ;-)

    Votre retour d'expérience va nous être très utile ici. Surtout que vis à vis de l'ACCRE les organismes (Pôle Emploi en tête) ont eu tendance à raconter un peu n'importe quoi (attention, je n'en veux pas aux employés eux-mêmes, peu formés, hyper sollicités et de toute façon briefés pour rayer le plus possible les gens des listes). On a dit aux AE qu'avec l'ACCRE ils n'auraient pas de cotisations à payer (c'est faux l'exonération est partielle) et on oublie de signaler qu'il y a un rattrapage dans les années qui suivent. Il faut vraiment faire passer le message sur les cotisations réelles à payer. Le calcul n'est pas très simple. C'est pourquoi je vous ai donné l'adresse d'une "calculette" faite par un freelance, qui semble présenter une bonne fiabilité. De toute façon vous ne trouverez aucun outil officiel qui permette de faire la même chose. Le site du RSI donne la méthode de calcul pour une entreprise individuelle classique (pourcentages, forfaits, 1ère et 2ème année) mais ne donne pas de simulation...

    Un autre point, Karinne, qu'il ne faut pas oublier de dire aux auto-entrepreneurs, c'est que quel que soit leur chiffre d'affaires (même s'il est nul) ils auront à payer la taxe forfaitaire de formation professionnelle (qui s'étale entre 50 et 80€ annuel en fonction des métiers). Il faut éviter de s'inscrire en AE si on ne prévoit pas de faire de chiffre d'affaires ou très peu.

    Mais, de toute façon, la vraie révolte va venir bientôt lorsque les AE accrés de la 1ère période (Janvier-Avril) vont se rendre compte qu'ils payent beaucoup plus que leurs confrères inscrits après le 1er Mai...

    Cordialement

    François

    Posté il y a 3 années #
  5. Karinne

    Entrepreneur habitué
    Messages: 79


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    Et bien Francois concernant ta dernière remarque concernant les modifications de l'accre au 1er mai , les réactions ca c'est fait!!!et tout le monde est furieux ca je peux te l'assurer , je peux te dire que meme moi si j'avais été au courant , je n'aurais pas géré comme je l'ai fait et on aurait tous bien attendu sagement le 1er mai car c est l'inscription en AE au 1er mai qui fait foi et non pas la demande d'accre à cette date, de +l'effet n est pas rétroactif.

    Concernant la taxe de formation professionnelle : oui je connais, mais je crois qu elle est bien indiquée dans les cotisations de base obligatoires , il faut que je vérifie.
    Le site indiqué pour le calcul des cotisations : je le connaissais et l'avait deja expérimenté, mais je ne savais pas s'il etait reellement officiel , (au niveau des taux : oui, ce qui me posait probleme c etait le montant CA ou revenu reel) c'est vrai qu'il n'y a aucun autre site qui permet de calculer réellement les cotisations sur une année effective , pour ma part j'avais demandé au RSI et Urssaf des confirmations écrites sur le mode exact de calcul avec un exemple que j'aurais pu transmettre sur le site AE , j'attends toujours les infos...Sur le site RSI, il y a eu un moment donné un simulateur de calcul, mais je crois qu il ne prennait pas en compte les infos pour l'accre , mais maintenant on a l'info qu'il est en cours de modification.
    Merci encore pour votre aide

    Posté il y a 3 années #
  6. François
    Auto-entrepreneur, micro et ACCRE

    Serial Entrepreneur
    Messages: 5,811


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    Concernant la taxe de formation professionnelle : oui je connais, mais je crois qu elle est bien indiquée dans les cotisations de base obligatoires , il faut que je vérifie.

    Oui, cette cotisation est indiquée mais on en parle rarement dans les messages qui font la promotion du statut d'AE: "Vous n'aurez rien à payer si vous ne faites pas de chiffre d'affaires". Donc je pense que certains s'inscrivent comme on s'inscrit sur un forum, sans vraiment encore savoir s'ils vont faire du résultat, et risquent d'être surpris en recevant cet appel à cotisation.

    Au niveau simulateur de cotisations sociales il y avait le site de l'URSSAF:
    https://www.calcul.urssaf.fr/calcul_eti.htm
    ...qui n'est plus disponible depuis au moins deux ans.

    La calculette de "EntrepriseIndividuelle" n'est pas officielle mais, suivant plusieurs témoignages, ses résultats collent parfaitement à la réalité. Je confirme. Donc à utiliser sans hésiter mais SGDG (sans garantie du gouvernement comme on disait dans l'temps...)

    Cordialement

    François

    Posté il y a 3 années #
  7. Gautier Girard
    Auto-entrepreneur, micro et ACCRE

    Cafetier du forum
    Messages: 8,513


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    Bonjour Karinne, Bonjour François,

    Je passais dans le coin et tenais à vous souhaiter la bienvenue sur le forum Karinne.

    Au plaisir,

    Gautier Girard.
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    Posté il y a 3 années #

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