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Bonjour a tous
Une amie commercante vient de se rendre compte -grace a une cliente- qu'elle vend des sacs qui en fait sont des imitations (contrefacons?) d'une marque anglaise. Cette personne est de bonne foi et achete ses sacs chez son fournisseur a paris. Elle n'avait jamais entendu parler de cette marque. Que risque t'elle ? que doit elle faire? elle a essaye de joindre son fournisseur -il est bien evidemment fermé-
Si vous avez des reponses precises sur la contrefacon, l'imitation, les risques encourus je serais plus que preneur.
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AU SECOURS - Contrefacons que faire-
- Lancé il y a 9 mois par Quentin Lacomère
- Thèmes : imitation, contrefacon
- Dernière réponse par Patience Ebongue
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Posté il y a 9 mois #
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Entrepreneur passionné
Messages: 150
Connectez-vous pour envoyer un message privé.Bonsoir
En premier lieu qu'elle retire de la vente tous les sacs contrefaits.
Son fournisseur est fermé pour congés ? ou pour toujours ?
Dans le cas où son fournisseur soit en congés, lui ramener sa marchandise dès son retour et exiger un remboursement sinon dépôt de plainte à la police.
Si personne ne porte plainte normalement ton amie ne risque rien mais il faut qu'elle se débarrasse absolument des sacs.
Si une personne porte plainte, sa bonne foi sera très difficile à prouver, et elle risque des poursuites pénales pour contrefaçon. Très grosse amende, peine de prison possible (surtout en cas de récidive ou de trafic dans un vrai réseau) et bien sur confiscation de la marchandise.
Il suffit de taper ebay + lvmh sur google pour avoir une petite idée des ennuis qui découlent de la contrefaçon.
Bonne soirée
Marie-Ange
www.secretariat-06.comPosté il y a 9 mois # -
Merci Marie Ange !
Ouf ! Je viens de voir que finalement cette marque est bien deposee!
Je vous livre les infos en temps reel!Donc le produit incriminé etait un sac de marque "Caty Kiston" vendu pas tres cher dans une boutique d'accessoires fantaisie. Une cliente de passage a vu ces sacs et a crié au scandale, menancant mon amie de faire descendre les douanes et de la poursuivre pour contrefacon. -gros stress pour elle donc! -
La dame en question faisait reference à une creaatrice anglaise Cath Kidston. J'avoue qu'avant d'avoir vu l'inpi j'ai eu moi aussi des sueurs froides...
Je viens de trouver la solution grace a l'INPI qui a en ligne un repertoire des marques enregistrees. . La marque existe bel et bien et est enregistree aupres de l'Inpi au nom du fournisseur de mon amie.
Affaire reglee!-au passage je trouve cet outil de l'inpi absolument fabuleux-
Merci en tout cas de la promptitude de cette reponse!Quentin
Posté il y a 9 mois # -
Entrepreneur passionné
Messages: 150
Connectez-vous pour envoyer un message privé.De rien Quentin et surtout contente de voir que tout rentre dans l'ordre pour ton amie,
Bonne soirée
Posté il y a 9 mois # -
Bonsoir,
Oh oui que de sueurs froides ! Quel pénible moment...
Heureusement qu'il y a eu cette source d'information pour vous aider, vous pourrez dormir tous deux plus sereinement.http://www.salomecaillet.com
http://www.facebook.com/salome.caillet.photographe
Photographe de vos émotions.Posté il y a 9 mois # -
donc, ce n'était pas une imitation? la dame a fait une erreur sur le nom:
- Caty Kiston
et
- Cath Kidston
on peut se tromper aussi.
le parfait choixPosté il y a 9 mois # -
Bonjour,
Ce n'est pas de la contrefaçon au sens propre mais certainement une manière d'induire en erreur la cliente qui ne fait pas attention et de détourner une clientèle.
Il serait judicieux de prévenir la première marque de la possible confusion. Charge à elle des suites à donner.Bonne journée
Posté il y a 9 mois # -
donc, ce n'était pas une imitation? la dame a fait une erreur sur le nom:
- Caty Kiston
et
- Cath Kidston
on peut se tromper aussi.
Ben il est vrai que d'un cote quand je vois ca ca sent l'imitation a plein nez! Mais ce qui me souciait etait surtout la protection de mon amie face a une menace de poursuite pour recel.
Ce n'est pas de la contrefaçon au sens propre mais certainement une manière d'induire en erreur la cliente qui ne fait pas attention et de détourner une clientèle.
Il serait judicieux de prévenir la première marque de la possible confusion. Charge à elle des suites à donner.La premiere marque est prevenue. Nombreuses interventions trouvees sur des forums. Maintenant ca doit etre un probleme de depot de marque a l'international et ce sera bien a eux de se debrouiller de cela. Mais je dois admettre que le fournisseur parisien m'a purement bluffé, je ne m'attendais vraiment pas a voir cette marque deposée a l'inpi ... Comme quoi on reste vraiment sur des apriori parfois qui sont tres nefastes.
Posté il y a 9 mois # -
Bonjour Quentin,
Ton amie ne craint rien en effet. Et n'a donc aucune démarche à faire. Au deux entités de se débrouiller entre elles.
Posté il y a 9 mois # -
La mode des initiales "C.K"....
Posté il y a 9 mois # -
Quentin, ne serait-il pas possible que votre amie contacte la vraie marque ( si je peux le dire ainsi) Cath Kidston pour une distribution? au lieu de l'autre marque ( qui prête à confusion)
est-ce que cette marque ( Cath Kidston) est connue?
cordialement
Posté il y a 9 mois #
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