- Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur & forum création d'entreprise
Bonjour,je voudrais savoir si après avoir fermé mon AE je peux en réouvrir une dans le meme domaine (peinture)et quel délai merci
yvon
Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Arreter une autoentreprise et la réouvrir
Arreter une autoentreprise et la réouvrir
- Lancé il y a 1 année par Yvon Zanotti
- Thèmes : fermer une auto entreprise, cessation activité, fermeture AE
- Dernière réponse par Natacha
Tweet
-
Posté il y a 1 année #
-
-
Bonjour,je vous mets un post
Concernant une cessation d'activité en Auto-Entrepreneur (AE) dans le but de re-créer, tout dépend s'il s'agit de la même activité et du même régime ou statut.
Si c'est le cas, voici ce que dit l'APCE :
"- Les entrepreneurs déjà en activité, qui se sont radiés pour reprendre une activité identique, la même année ou l'année suivante, ne peuvent le faire en qualité d'auto-entrepreneur, car ils ne sont pas considérés comme des créateurs d'entreprise au sens des dispositions du code de la sécurité sociale."Voir les détails (et les références des textes) sur le site de l'APCE, à cette adresse :
http://www.apce.com/pid6137/regime-micro-social.html?espace=1&tp=1&xtor=EPR-2
Mise à jour : avril 2010.Ce n'est possible que si vous avez des codes APE différents.
A confirmer avec As de Pique sur ce forum
Bonne journéePosté il y a 1 année # -
Je remonte le post pour avoir confirmation des infos
Posté il y a 1 année # -
Bonjour Natacha,
Ton information est tout à fait juste. Elle concerne toute personne en activité non salariée: depuis le début, il n'est pas possible de stopper une activité pour reprendre la même en AE. Ou alors il faut laisser passer plus d'une année entre la cessation et la reprise d'activité. C'est la raison pour laquelle il est conseillé de modifier la nature de l'activité (AsdePique le confirmera) pour arriver quand même à le faire dans la même année.
Le cas de Yvon est un peu particulier, et encore non décrit dans le manuel, car il s'agit de réouvrir une AE que l'on aurait refermé. Aucun texte n'en parle, puisque jusqu'à présent personne ne s'est vraiment amusé à faire ça. Quel en serait d'ailleurs l'intérêt puisqu'une auto-entreprise ne coûte que si elle a de l'activité. À quoi servirait donc de la fermer administrativement pour en ouvrir une autre plus tard ? Sinon à générer plus de travail pour l'URSSAF, le RSI, les Impôts...
Reste l'erreur, ou l'étourderie, ce qui peut arriver. Le mieux est d'appeler le n° de téléphone officiel ou d'envoyer un mail aux services concernés: http://www.lautoentrepreneur.fr/
Yvon pourra peut-être aussi nous expliquer le contexte de cette demande pour y voir plus clair.
Posté il y a 1 année # -
Bonjour,
Je voudrais avoir quelques renseignements si possible.
Je suis enregistré en tant qu'autoentrepreneur depuis près de 20 mois. J'ai enregistré mon activité en tant qu'activité commerciale(vente à domicile, vente de produits neufs et d'occasion).Depuis, j'ai cumulé un certains montant auquel j'aurais droit auprès des assedics si j'arrêtais mon activité. Puis-je l'arrêter et la reprendre 1 mois après mais là, en vente de produits sur une e-boutique, avec comme lieu de vente internet?Merci d'avance de bien vouloir prêter attention à mon message et pour toute les réponses éventuelles!
Posté il y a 1 année # -
Bonjour Fastd
Depuis, j'ai cumulé un certains montant auquel j'aurais droit auprès des assedics si j'arrêtais mon activité.
Vous êtes déjà au chomage indemnisé ? Ou vous allez avoir un autre travail en plus ?Sinon, sauf erreur de ma part, être auto entrepreneur ne vous ouvre pas de droit assedic.
Si quelqu'un du forum, veut bien infirmé ou affirmé ceci.Puis-je l'arrêter et la reprendre 1 mois après mais là, en vente de produits sur une e-boutique, avec comme lieu de vente internet?
Il n'est pas conseillé comme indiqué dans le début de cette discussion d'arrêter et de reprendre.
Comme c'est toujours de la vente, que vous soyez en vente à domicile ou sur le net, c'est la même chose. Vous ne pourrez pas vous réinscrire sur la même activité un mois après.A vous lire
Cordialement, NatachaPosté il y a 1 année # -
Bonjour Natacha(ou plutôt bonsoir),
Tout d'abord, je vous remercie pour l'attention portée à mon message et pour votre réponse.
Tout d'abord, je suis effectivement demandeur d'emploi depuis presque une année.Effectivement, le fait d'être auto-entrepreneur n'ouvre aucun droit assedic.Voila ma situation.
Depuis donc près d'un an, je suis demandeur d'emploi,alternant les périodes creuses et les courtes périodes travaillées sur des missions ponctuelles.Chaque moi, 12 journées d'indemnisations assedics sont automatiquement retirés de mes paiements de part mon statut d'autoentrepreneur. N'ayant pas utilisé ce statut depuis le début de mon inscription sur le site "autoentrepreuneurs.fr", je n'ai donc aucun chiffre d'affaire.Ainsi,si je viens à stopper mon activité(ou plutôt mon statut vu que depuis, il n'y a pas d'activité à proprement parlé),je récupérerais les droits assedics accumulés(ce qui représente une somme assez conséquentes). D'après ce que j'ai cru comprendre,au bout de 2 ans sous le statut autoentrepreneur, il est trop tard pour récupérer ces droits. Voilà pour la première partie.
Deuxième partie: à savoir l'arrêt et la reprise de l'activité.
En mettant fin à mon statut d'auto entrepreneur, je pourrais récupérer mes droits assedics. En reprenant l'activité, je pourrais enfin démarrer une véritable activité.
D'après ce que j'ai pu voir, la vente à domicile et la vente en ligne ne relèvent pas du même code NAF (si je ne me trompe pas).Ce ne sera donc peut-être pas possible mais si je pouvais récupérer le montant escompté aux assedics et reprendre une activité en tant qu'auto-entrepreneur,ce serait l'idéal.
Merci à vous, dans l'attente d'une réponse de votre part.
Cordialement
Posté il y a 1 année # -
bonjour Fastd
Je comprends mieux mais du coup d'autres questions se posent.
Je suis enregistré en tant qu'autoentrepreneur depuis près de 20 mois.N'ayant pas utilisé ce statut depuis le début de mon inscription je n'ai donc aucun chiffre d'affaire.
Je me demande si votre statut d'AE est toujours valable après 20 mois sans chiffre d'affaire ?!! Vous avez déclarez 0 tout les mois ?Ainsi,si je viens à stopper mon activité(ou plutôt mon statut vu que depuis, il n'y a pas d'activité à proprement parlé),je récupérerais les droits assedics accumulés(ce qui représente une somme assez conséquentes).
Le souci c'est que vous auriez pût faire une demande de débloquage de capital au assedic quand vous vous êtes inscrit en AE. Mais 20 mois après je ne sais pas si c'est possible.
Ce point est à vérifié.En mettant fin à mon statut d'auto entrepreneur, je pourrais récupérer mes droits assedics.
Effectivement à condition de ne pas vous inscrire sur la même activité. A vérifié également à la CCI.Il faudrait que vous demandiez à la CCI de votre région de plus amples renseignement pour être sur avant de vous désinscrire.
Il vous faut également allé à Pôle emploi pour savoir si vous aurez à l'accre et au déblocage du capital.A vous lire, Natacha
PS : Si des membres du forum en savent plus sur le sujet et peuvent donner des infos !!
PS 2 : Est ce qu'un modérateur peut enlever le " .com " après auto entrepreneur dans la discussion de fastd pour qu'il n'y ai pas de quiproquo et mettre " .fr ". Merci !!
Posté il y a 1 année # -
je savais bien que je l'avais vu l'info quelque part !^^^
http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm#Sortie
•Si je ne fais pas de chiffre d'affaires la première année puis-je rester auto-entrepreneur ?
Oui, vous ne sortez du dispositif qu'en cas d'absence de chiffre d'affaires pendant 24 mois civils ou 8 trimestres consécutifs.Posté il y a 1 année # -
Bonjour,
Tout d'abord, désolé pour ce retard quand à ma réponse.
Merci pour la vôtre, très complète!
Pour ce qui est du chifffre d'affaire, je déclarais effectivement 0 euros tous les trimestre car aucun chiffre d'affaire n'était réalisé.Pour ce qui est de l'accre ou du déblocage des fonds auxquels j'ai droit, je prendrai les renseignements nécessaires auprès du pôle emploi et de la CCI .Au pôle emploi,il m'avait été dit que l'arrêt de mon activité débloquerai les fonds peu de temps après l'interruption du statut. Mais je peux voir que c'est tout de même plus complexe que ça.je vous remercie encore des précisions apportées quand à mon problème. Je sais mainteant à quoi je peux m'attendre et dans quels direction aiguiller mes recherches.
Bien à vous, cordialement.
Posté il y a 1 année # -
Bonjour Fastd
Le plus simple serait, si vous le pouvez, que vous attendiez 4 mois que votre entreprise s'arrête et ensuite réouvrir et demander l'ACCRE.
Mais n'ayant pût trouver de réponse plus officiel et clair, il est mieux de se renseigner directement à la CCI pour commencer et ensuite au Pole emploi.
Bon courage.
Cordialement,NatachaPosté il y a 1 année #
Ecrire une réponse
Vous devez être connecté pour poster.