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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » L'entreprise au quotidien : conseils et problèmes » Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

  1. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    Bonjour,

    Je suis actuellement au 4 cinquième dans une société privé où je suis en arrêt maladie pour des raisons de santé. Ainsi, j'envoie un feuillet de l'arrêt maladie à mon employeur, et un autre feuillet à ma caisse primaire d'assurance maladie.

    J'aimerais savoir si je peux quand même continuer mon activité d’auto-entrepreneur au 1 cinquième (prof domicile) ou dois-je légalement arrêté?

    Merci d'avance pour votre réponse.

    Posté il y a 5 années #
  2. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    Quelqu'un aurait une réponse?

    Posté il y a 5 années #
  3. Claire Pluviaud
    Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,308


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    bonjour,

    lorsque vous avez un arret maladie vous devez l'envoyer à l ensemble des organismes qui vous couvre, et effectivement vous ne pouvez pas travailler pendnat ce temps la.
    en fonction vous aurez un complément de salaire pour votre activité salarié et un complément pour votre activité autoentrepreneur basé sur vos déclarations et en fonction des divers assurances que vous avez pu contracter.

    Claire Pluviaud
    Aiuto! votre service à domicile
    www.aiuto.fr
    Posté il y a 5 années #
  4. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    Cela est bizarre, car j'ai été arrêté dans un cadre bien particulier dans ma société privé (qui est mon activité principale).

    Ainsi, je n'envoie les feuillets qu'à ma sécurité sociale principale et pas à mon activité d'auto-entrepreneur où je suis le seul.

    Par conséquent, je pensais que je pouvais quand même exercer l'activité d'auto-entrepreneur?

    Posté il y a 5 années #
  5. Claire Pluviaud
    Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,308


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    si vous n etes pas apte a exercer une activité il semble peut probable que vous soyez aptes à exercer une autre activité surtout si elles sont du meme type.
    le cas ( a ma connaissance donc a vérfier ) ou c'est possible c'est lorsque vous avez un problème physique qui ne se manifeste que lors de l 'exercice d une activité et pas de l autre. exemple : impossibilité de soulever des charges, vous pouvez etre en arret pour un travail A qui implique de lever du poid et pas pour un travail B ou vous etes assis sans tache physique.
    Si les 2 professions sont les memes (ou sont dans des conditions d exercice similaire au niveau physique) dans ce cas vous etes en arret pour la totalité.

    Si par exemple vous etes en arret pour une grippe, il est evident que vous serez en arret pour tout les métiers que vous exercer.

    Posté il y a 5 années #
  6. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    En fait, ce n'est pas la même activité.
    Quelqu'un aurait des informations complémentaires?

    Posté il y a 5 années #
  7. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    Quelqu'un pourrait confirmer ce qui dit Claire?

    Merci d'avance.

    Posté il y a 5 années #
  8. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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  9. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    D'ailleurs comment et qui peut contrôler?

    Posté il y a 5 années #
  10. Claire Pluviaud
    Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,308


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    vous pouvez etre controlé par:
    - un medecin controleur mandaté par votre employeur
    - un controle médical mandaté par la sécurité social
    - un controle médical mandaté par l ursaff si il détecte une incompatibilité dans les déclarations

    les controles sont effectués à partir du moment ou vous avez declaré a votre employeur votre arret ou dès que vous avez envoyé votre feuille d'arret a votre centre de sécu

    Posté il y a 5 années #
  11. Fabrice

    Membre sénior
    MONTGERON (91, France)
    Messages: 774


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    Bonsoir,

    Je confirme les propos de Claire.
    Pour prendre un exemple, si vous êtes maçon (salarié) et que vous êtes en arrêt maladie pour une entorse, vous pourriez poursuivre une activité de programmeur informatique en AE.

    Mais si votre activité salariée est similaire à votre activité TNS, je vous déconseille de poursuivre l'activité TNS tant que vous êtes en arrêt maladie pour l'activité salariée.

    Bonne soirée.

    Posté il y a 5 années #
  12. Chris

    Membre passionné
    Messages: 334


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    Si c'est dans le cadre de syndrome dépressif causé par mon activité privé (informatique), et non mon activité de AE (prof indépendant)?

    Ou faut-il que je me renseigne?

    Posté il y a 2 années #
  13. Gautier Girard
    Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

    Fondateur du forum
    Cholet (49, France)
    Messages: 13,941


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    Bonjour Chris,

    Pour moi la situation n'est pas clean : on ne peut pas être en arrêt maladie pour un emploi salarié x et à côté travailler dans sa propre entreprise y.

    Si vous êtes en arrêt maladie pour cause de syndrome dépressif dans l'activité d'informatique que vous exercez en tant que salariée, alors la solution est de rompre votre contrat de travail (licenciement, démission ou autre...).

    A voir après si c'est légal ou non, j'ai cherché mais n'ai pas trouvé de réponse pour le moment.

    Gautier

    Gautier Girard
    - Rédacteur en chef de Gautier-Girard.com
    - Dirigeant de la société Edissio
    Posté il y a 2 années #
  14. Nathalie
    Arrêt maladie société privé, mais puis-je continuer auto-entrepreneur?

    Gentil administrateur
    Vallauris (06, France)
    Messages: 11,187


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    Bonjour Chris,

    +1 avec Gautier

    Cela ne me semble pas compatible. Il faut voir aussi si le lien entre votre activité et votre dépression a bien été établi (de façon formelle) car sinon cela va être compliqué d'établir que vous pouvez vous déplacer et aller chez des clients, donner des cours...alors que vous ne pouvez pas travailler dans votre entreprise pour exercer une activité intellectuelle/de bureau.

    Peut-être pourriez-vous contacter votre caisse de sécurité sociale pour voir avec eux ce qu'il en est.

    Avez-vous aussi des astreintes vous imposant de rester à domicile ? Cela peut aussi être un frein pour exercer votre activité de prof à domicile (il me semble qu'il n'y en a pas en cas de dépression mais c'est à vérifier).

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    Posté il y a 2 années #

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