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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Conseils et Questions sur la Création d'Entreprise » Arrêt maladie de 1 an

Arrêt maladie de 1 an

  1. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Bonsoir!!
    J'ai une question un peu spécifique, je dois être opéré pour une prothèse de vertèbre, cela impliquera 1an d’arrêt de travail, je me pose donc légitimement la question des indemnités maladie sachant que je ne sais absolument pas comment cela fonctionne!

    Actuellement je suis demandeur d'emploi en activité principal et AE en activité secondaire. Je dégage environ 2400€/mois de CA, pôle emploi complète donc.

    Je suis demandeur d'emploi depuis juillet 2013 à 43€/jour avec un an et demi de droit, réduit à 15 mois en AE (fin en sep/oct 2014).

    --> Quels seront mes indemnités en arrêt maladie si opération en novembre?

    --> J'ai une proposition d'abandonner ma situation actuelle (pole emploi + AE) pour un CDI salarié à 25/30k€/an, ce cas serait il plus avantageux concernant les indemnités en arrêt maladie si opération en novembre (donc environ 3 mois de CDI)?

    Merci de votre aide et compréhension!

    Posté il y a 5 années #
  2. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Bonsoir.
    Personne n'a une idée????!!!!
    merci

    Posté il y a 5 années #
  3. Anne-caroline

    Membre habitué
    France
    Messages: 35


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    Bonjour,

    Je ne sais pas quelles sont les indemnités maladies en tant que AE.
    Moi je prendrai le CDI, et continuer mon activité secondaire d'AE. Mais ce n'est que moi !

    Posté il y a 5 années #
  4. Stephanie
    Arrêt maladie de 1 an

    Membre passionné
    France
    Messages: 230


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    il faut voir sous quel régime vous êtes : celui de la sécurité sociale ou du RSI. Vos droits en maldie ne sont pas les même. Avez-vous une mutuelle pour vous couvrir?

    Posté il y a 5 années #
  5. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Bonsoir et milles excuses pour le retard.
    Je suis au chômage en principal et AE en secondaire, donc Sécu en principal et RSI en secondaire !
    Merci!!!!

    Posté il y a 5 années #
  6. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Bonjour.

    Je suis toujours à la quête d'informations fiables sur ce cas un peu particulier car le CDI vient de me passer sous le nez!
    Je dois donc choisir entre le RSI et arrêter mon activité AE pour retourner sur la sécu de mon précédent emploi salarié.

    Données entrantes :
    - Allocations journalière nette de pole emploi 43.06€ donc salaire journalier brut de référence 79.14€
    - Ca 12 derniers mois 28960 dont 7211 de charges soit 21749 dans ma poche
    - Ca des 3 derniers mois 7057 avec 1757 de charges soit 5300 dans ma poche

    Au RSI (conservation de l'activité AE) :
    source

    Selon le site du RSI (Régime Social des Indépendants), les cotisations « indemnités journalières » sont égales à 0,70 % du revenu professionnel de l’avant dernière année (puis régularisation l’année suivante, dès que le revenu réel est connu).
    Pour chaque arrêt de travail, vos indemnités journalières vous sont versées à l’issue d’un délai de carence de 4 jours en cas d'hospitalisation (pas d’indemnités journalières pendant les 3 premiers jours), En cas de Soins de Longue Durée (soins continus ou arrêt de travail de plus de 6 mois), vos droits sont plus étendus, vous pouvez bénéficier de 3 années d’indemnisation après examen par le médecin conseil du RSI.
    Si vous reprenez le travail pendant au moins 1 an, vous avez à nouveau droit à une période d’indemnisation de 3 ans en cas de nouvel arrêt de travail.

    Votre indemnité journalière est égale à 1/730ème de votre revenu professionnel annuel moyen des 3 dernières années, soit 50 % de votre revenu journalier moyen.
    Ce chiffre équivaut en effet à diviser ce revenu annuel moyen par 365 jours, puis par 2 : ainsi, par journée d’arrêt de travail, vous recevez l’équivalent d’une demi-journée de revenu.
    Dans tous les cas, votre indemnité journalière est comprise entre un minimum de 19,37 € par jour (correspondant à 40 % du plafond journalier de la Sécurité sociale),
    et un maximum de 48,43 € par jour ( correspondant au plafond journalier de la Sécurité sociale), comme pour les salariés.

    Que vous soyez commerçant, industriel, artisan ou que vous exerciez une profession libérale : si vous avez choisi le statut d’auto-entrepreneur, toutes les règles ci-dessus vous sont applicables, selon votre type d’activité.

    Ainsi mon indemnité journalière au RSI devrait être égale à 28960€ / 365 jours = 79.34€ / 2 = 39.67€ par jours soit environ 39,67€ * 30 = 1190.14€ par mois sous réserve de confirmation et à condition qu'ils prennent en compte le brut et pas le net de 21749€.

    Au Chômage (arrêt de l'activité AE) :
    source

    Sous conditions et après un délai de carence de trois jours, vous percevrez des indemnités journalières pendant votre arrêt maladie. Ces sommes sont versées par l'Assurance Maladie pour compenser la perte de vos allocations chômage. Elles se calculent sur la base de votre salaire antérieur à votre admission à Pôle emploi ou à la cessation de votre activité depuis moins d'un an.
    Vous pouvez percevoir des indemnites journalieres si vous etes sans emploi et sous reserve de remplir lune des conditions suivantes
    vous percevez une allocation de l'assurance chômage ;
    vous avez été indemnisé par l'assurance chômage au cours des douze dernier mois ;
    vous avez cessé votre activité salariée depuis moins de douze mois.
    C'est votre activité salariée antérieure qui détermine l'attribution et le calcul de vos indemnités journalières. Le calcul s'effectue sur vos derniers mois travaillés et non sur votre allocation chômage. De même, si vous avez cessé votre activité, sans bénéficier d'allocations chômage depuis, vos droits seront étudiés sur la base de vos derniers salaires dans la limite d'une année.
    Le montant de l'indemnité journalière est égal à 50 % du montant du salaire journalier de base.
    Celui-ci est calculé sur la moyenne des salaires bruts (= salaires soumis à cotisations) des 3 ou 12 mois précédant votre cessation d'activité, pris en compte dans la limite de 1,8 fois le SMIC mensuel en vigueur (soit 2 601,68 euros au 1er janvier 2014). Montant maximum de l'indemnité journalière maladie au 1er janvier 2014 : 42,77 euros.
    L'indemnité journalière de l'Assurance Maladie n'est pas cumulable avec l'allocation chômage. Le versement de vos indemnités journalières entraîne donc l'interruption des versements de Pôle emploi pendant votre arrêt maladie, ce qui reporte d'autant de jours vos droits à l'allocation chômage.

    Ainsi mon indemnité journalière au chômage devrait être égale à 79.14€ / 2 = 1187.1€ par mois sous réserve de confirmation.

    Cela semble sensiblement identique.

    Merci!

    Posté il y a 4 années #
  7. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Qu'en pensez vous?

    PS : Désolé pour le double POST mais impossible d’insérer un e avec accent circonflexe!

    Posté il y a 4 années #
  8. Claire Pluviaud
    Arrêt maladie de 1 an

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,309


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    bonjour,

    le calcul se fait sur l'avant derniere année la vous calculer sur la derniere années. Reprenez vos calculs avec la bonne année.

    Selon le site du RSI (Régime Social des Indépendants), les cotisations « indemnités journalières » sont égales à 0,70 % du revenu professionnel de l’avant dernière année (puis régularisation l’année suivante, dès que le revenu réel est connu).

    Claire Pluviaud
    Aiuto! votre service à domicile
    www.aiuto.fr
    Posté il y a 4 années #
  9. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Oui mais quel revenu prendre en tant que "revenus professionnels", brut ou net??
    28960€ ou 21749€ sachant que mon CA des 12 derniers mois est de 28960€ "bruts" dont 7211€ de charges soit 21749€ dans ma poche "net" ?

    A noter que la limite des 15 mois à sauté.

    Posté il y a 4 années #
  10. Claire Pluviaud
    Arrêt maladie de 1 an

    Membre sénior
    MARSEILLE (13, France)
    Messages: 4,309


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    bonjour,n

    il n y a pas de CA Brute ou de CA net, le CA est la somme de vos encaissements sur l année.
    Rien d'autre est ajouté ou supprimé pour avoir votre chiffre d affaire

    Posté il y a 4 années #
  11. Josselin Even

    Membre habitué
    Messages: 44


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    Merci.
    Donc bous sommes bien d'accord sur ce calcul :
    Ca 12 derniers mois 28960 dont 7211 de charges soit 21749 dans ma poche.
    —> mon indemnité journalière au RSI devrait être égale environ à 28960€ / 365 jours = 79.34€ / 2 = 39.67€ par jours soit environ 39,67€ * 30 = 1190.14€ par mois??

    Posté il y a 4 années #

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