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TweetBonsoir,
Je cogite sur un concept de modules vidéos de formation liés au soutien scolaire qui s'effectueraient exclusivement sur le net.
Actuellement, un organisme de formation exerçant une activité ciblée essentiellement sur de l'e-learning, donc sans "présentiel", ne peux pas être exonérée de TVA sur la facturation de ses prestations.
Quelqu'un saurait-il si cela risque de changer dans les prochains mois, vu que ce type d'activité se développe à vitesse grand V ?
Merci
Bonjour Philippe,
Je ne savais pas que l'e-learning ne pouvait pas bénéficier de l'exonération de TVA. Vous êtes sûr qu'on ne peut pas l'exercer en micro-entreprise, en auto-entrepreneur ?
Bonjour,
C'est en tout cas ce que j'en comprends à la lecture d'un guide à ce sujet chez Dunod.
Idem à la lecture de cette décision du Sénat en 2002 :
http://www.fiscalonline.com/L-activite-de-E-learning-ne,019.html
Néanmoins, effectivement, un auto-entrepreneur ne facture pas la TVA, mais c'est le cas grâce à son statut, peu importe son activité, e-learning ou autre...
Je n'ai pas réussi à trouver grand chose à ce sujet sur le Net, donc si la situation a évolué ou si c'est prévu, difficile de dire. Mais cela me semblerait plus juste de faire comme avec le présentiel, il me semble. Donc si un pro du e-learning passe par là...
Cordialement
Philippe
Bonjour,
Pour répondre au mail de Gautier : à ce jour, je n'ai pas trouvé d'informations nouvelles concernant la possibilité de franchise de TVA pour une activité e-learning.
Donc j'en suis actuellement à repenser les choses autrement : plutôt que de miser sur une activité de formation (e-learning), je miserais plutôt sur une activité d'éditeur.
Techniquement, je ne vendrais donc plus une offre de formation, mais un petit livre papier en POD (Print On Demand, via un site d'auto-publication) qui sera accompagné en bonus de la formation en ligne correspondante.
Ce qui fait une TVA de 5,5%, ce qui est plus proche de la franchise que des 19,6%.
Commercialement, le livre peut être vu comme un bonus de la formation, ou vice versa, en fonction de la cible.
Et le prix global (hors frais de port) reste inchangé : les coûts de fabrication sont fixes face à un prix global fort (puisque réellement je ne vends pas uniquement le livre mais aussi la formation).
Voilà un peu où en sont mes réflexions stratégiques du moment ;)
Pour l'instant, je dois surtout avancer sur le contenu pédagogique.
A suivre...
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