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Forum Entreprise & Entrepreneur : Forum entrepreneur, forum création d'entreprise, forum auto-entrepreneur » Accueil des Membres » Accre, durée et taux... cas par cas ?

Accre, durée et taux... cas par cas ?

  1. Christophe Collery
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Membre passionné
    Liancourt (60, France)
    Messages: 124


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    Bonjour,

    J’ai obtenu l’ACCRE et bien reçu leur attestation, mais aucune mention sur la durée, ni sur le taux qu’il va me rester à payer comme charge social. Cela peut se poursuivre sur trois ans, mais également être acquis pour une seule année si je ne me trompe pas.
    Il me semble qu’au plus bas, sur les 13% (pas sûr) de base, je devrai en payer 3% ! ??
    On est tous à la même enseigne, où est-ce du cas par cas ?

    Merci par avance pour vos réponses.

    Posté il y a 9 années #
  2. François
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Serial Entrepreneur
    Reignac sur Indre (37, France)
    Messages: 5,879


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    Bonjour Christophe,

    On est tous à la même enseigne, où est-ce du cas par cas ?

    Vous êtes en auto-entrepreneur, c'est bien ça ?

    Dans ce cas, aucun mystère, tout est expliqué sur le premier tableau de cette page du site officiel: http://www.lautoentrepreneur.fr/avantages.htm
    (dans le paragraphe "Cumul du régime auto-entrepreneur avec l'exonération Accre")

    Posté il y a 9 années #
  3. Christophe Collery
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Membre passionné
    Liancourt (60, France)
    Messages: 124


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    Bonjour François,

    Non je suis en EIRL, et cela n'a pas été facile à valider, car même mon CCI n'avait les documents pour me valider. Et j'attends encore le document kbis? je crois, j'ai eu l'attestation de l'Accre par le RSI, et mon n° de siret complet et de tva par les impôts. Je suis bien sur Verif et Insee pourtant ?
    Voilà, je n'ai aucune idée de mes avantages avec l'Accre, je suis surpris qu'une attestation ne comporte aucune indication.
    Après recherche, je crois comprendre que dans mon ce n'est que pour les 3 1er trimestre de l'année en cours, que cela peut être prolongé si je ne dépasse pas 15000 €... Sérieusement je n'y comprends rien en fin de compte...
    hum, je me sens tout petit !

    Merci pour votre réponse

    Posté il y a 9 années #
  4. François
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Serial Entrepreneur
    Reignac sur Indre (37, France)
    Messages: 5,879


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    Non je suis en EIRL, et cela n'a pas été facile à valider, car même mon CCI n'avait les documents pour me valider. Et j'attends encore le document kbis?

    Selon ton profil tu es webmaster-journaliste. Tu devrais être classé parmi les professions libérales et non les commerçants. Je ne comprend pas pourquoi on t'a fait passer par la CCI et pas par l'URRSAF. Il y a une explication à ça ?

    Et logiquement tu n'auras pas de Kbis, qui correspond à une inscription au Registre du Commerce, sauf si tu crées une société (EURL, SARL,...).

    En admettant que tu sois en BNC, ce qui me semble le plus logique, et bénéficiant de l'ACCRE, alors tes cotisations de début seront basées sur un forfait de 569 € pour l'année 2011 (chiffre issu de cette page du site de Mike, qui, s'il passe par là te donnera plus de précisions).

    Posté il y a 9 années #
  5. Christophe Collery
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Membre passionné
    Liancourt (60, France)
    Messages: 124


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    Je vois que tu connais parfaitement le sujet, là je n'ai aucun doute !
    Je ne suis pas libéral, tout simplement car je soustraite des imprimés pour mes clients. Voilà pourquoi je ne suis pas à l'URSSAF et donc pas libéral, vrai que j'ai négocié sur place sinon oui je serai libéral, mais pas le droit de soustraiter.
    Sinon je suis en BIC et en réél simplifié pour les deux régimes.

    Eurl est une société et non pas la Eirl, je pensais que c'était identique sauf pour la protection du patrimoine ? Donc pas de Kbis pour une EIRL !

    Tant que je t'ai sous la main, en réel simplifié je ne paye des charges et des impôts que sur les bénéfices, mais sur un plafond pas au prorata du bénéfice... c'est surtout pour savoir, ça change tout si le bénéfice est sous le plafond...

    J'ai fait le calul sur la page de Mike : 1031 € et c'est un sur plafond.

    Merci pour toutes tes réponses, au moins pas de surprises

    Posté il y a 9 années #
  6. François
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Serial Entrepreneur
    Reignac sur Indre (37, France)
    Messages: 5,879


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    Sinon je suis en BIC et en réél simplifié pour les deux régimes.

    OK, j'ai compris ;-) En ce cas tu fais effectivement partie des commerçants et tu auras donc bien un Kbis.

    Eurl est une société et non pas la Eirl, je pensais que c'était identique sauf pour la protection du patrimoine ?

    En fait c'est la même chose pour la protection du patrimoine. Et il y a maintenant possibilité en EI de se rémunérer en dividendes. Par contre l'EIRL est toujours une entreprise en nom propre, alors que l'EURL est une société (personne morale) avec un formalisme assez différent.

    Tant que je t'ai sous la main, en réel simplifié je ne paye des charges et des impôts que sur les bénéfices, mais sur un plafond pas au prorata du bénéfice...

    Pour la première et la deuxième année, oui. Mais attention, après tu payes sur le bénéfice réel avec rattrapage des deux premières années ! Il faut donc bien anticiper la 3ème année, très douloureuse si tu ne la prévoies pas et que tu ne provisionnes rien. Sur le site de Mike, tu trouveras des simulations sur les 6 premières années, particulièrement instructives.

    Posté il y a 9 années #
  7. Christophe Collery
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Membre passionné
    Liancourt (60, France)
    Messages: 124


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    Merci pour toutes tes infos claires !

    Mais ne me dis pas que l'avantage de l'Accre, le RSI me le reprend la 3ème année ?

    Encore merci, je retourne sur le site Mike pour voir ses prévisions !!!

    Posté il y a 9 années #
  8. François
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Serial Entrepreneur
    Reignac sur Indre (37, France)
    Messages: 5,879


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    Mais ne me dis pas que l'avantage de l'Accre, le RSI me le reprend la 3ème année ?

    Non, non, bien sûr. Mais tu n'es exonéré que d'une partie des cotisations ET jusqu'à un revenu ne dépassant pas 120% du SMIC.

    Donc, attention aux régularisations ! Beaucoup sont surpris des montants qu'on leur réclame. Il vaut donc mieux prévenir que guérir ;-)

    Mais l'avantage est qu'on peut démarrer en douceur. Cette page du RSI t'expliquera mieux ce qui t'attend en début d'activité: http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisations/cotisations/artisans_commercants/cotisations_debut_activite/index.php

    Posté il y a 9 années #
  9. Christophe Collery
    Accre, durée et taux... cas par cas ?

    Membre passionné
    Liancourt (60, France)
    Messages: 124


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    J'ai vu que l'Accre fonctionnait avec la date de l'exercice, donc au moins un an ferme.
    Si l'EIRL sous les régimes rééls simplifiés est considéré comme une Micro Entreprise, j'aurai de l'exonération sur 3 ans.
    La formule de calcul de Mike me dit que la régularisation serait de 10 000 €, et bien, ça va faire mal, je vais donc anticiper, mais pfff c'est beaucoup !

    Merci pour toutes tes lumières !

    Posté il y a 9 années #

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