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TweetBOnjour à tous,
Ma question du jour est la suivante:
Avec mon projet, je voudrais savoir, cette idée me parait bonne mais bon, je demande conseil:
En tant que vendeur ambulant, a-t-on le droit de s'installer aux abords des lycées avec notre stand?
Ou est -on juste cantonné à ne faire que les marchés?
Merci à vous
Bien cordialement
Bonjour,
je pense qu'il faut poser cette question à votre préfecture et/ou à la mairie, parce que c'est un emplacement sur le domaine publique, ensuite, il faut voir avec la chambre de commerce pour les autorisations diverses, il me semble que les commerçants ambulant ont un statut spécial que je ne connait pas parfaitement encore.
cordialement
Bonjour,
Pour être commerçant ambulant, vous devez posséder une "carte de non-sédentaire" délivrée par la Préfecture.
Cordialement
Merci à vous pour vos réponses,
En effet, je sais qu'il faut posséder la carte délivrée par la préf. mais je souhaitais simplement savoir si avec la carte on pouvait également vendre sur la voie publique et pas exclusivement sur les marchés.
J'ai trouvé quelques réponses sur le net qui affirment qu'i est tout à faiot possible de vendre sur la voie publique avec bien entendu une autorisation.
Bonjour Céline,
Certaines villes (Marseille pour ne pas la citer) demandent la carte de marchand ambulant + une autorisation de la ville car vous occupez le domaine public et certaines règles doivent être respectées.
Le mieux est de contacter le service de la mairie responsable du domaine public et de leur demander si une autorisation préalable ou spécifique est indispensable pour s'installer hors lieu et date de marché.
Cordialement.
Merci à vous comme d'habitude,
http://www.pme.gouv.fr/chantiers/dev-eco/maires/maires1.htm
http://www.pme.gouv.fr/essentiel/environnement/maires/vente-voie-publique.pdf
j'ai trouvé ça donc je creuse pour en savoir plus, mais en tous les cas il parait possible donc de pouvoir avoir une place sur la voie publique, et non pas exclusivemet sur les marchés, bien entendu avec accord préalable .
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