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Droit
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Messages du forum traitant de droit
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| Sujet | Messages | Dernier message par | Date |
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| Droit d'exploitation logo sur site internet
Bonjour, Petite situation : J'ai créer un logo pour une société. Aucun acte de cession de droits n'a été effectué car la diffusion du logo restait autrefois ... | 4 | Vendredi 20 Janvier 2012 à 16:43:51 | |
| Spiritualdroitcitation, votre avis sur mon site de cartomancie
Bonjour, Je vous présente mon site https://sites.google.com/site/spiritualdroitcitation qui est une super-cartomancie pour tout public visé sauf les incapables mineurs. Jeu du spiritisme, tarots, oracle de Belline, ... | 37 | Vendredi 25 Novembre 2011 à 09:09:01 | |
| Droit des marques : nom inversé
Bonjour, je suis en train de créer un site de restauration (livraison etc ..), j'aimerais le nommer "restoeasy" dont je possède le nom de domaine, mais il ... | 2 | Samedi 19 Novembre 2011 à 20:16:14 | |
| Site e-commerce Asie : envoie de colis en Europe
Bonjour tout le monde Je voudrais créer un site e commerce avec mon ami Asiatique(gerant du site) il y aura bien sur,le nom de mon ami dans ... | 5 | Lundi 11 Juillet 2011 à 13:55:32 | |
| Création de site en ligne et photos
Bonjour, voilà ma question: je voudrais créer mon site en ligne et je me demande quelles sont les lois concernant la mise en ligne de photos qui ... | 5 | Dimanche 06 Mars 2011 à 09:19:06 | |
| Peut-on écrire ce que l'on veut dans un ebook que l'on souhaite vendre ?
Bonjour, Je projette d'écrire un ebook dans le domaine médicale. En effet, je me suis aperçu que dans le commerce, aucun ouvrage traite d'une certaine pathologie dont ... | 4 | Jeudi 19 Août 2010 à 09:23:56 | |
| MES DROITS: congés tps partiel création d'entreprise!
Bo[b]njour, Ma question concerne les modalités de conges creation dâ??entreprise à temps partiel. Mon souhait est de travailler 3 jours sur 5. Les deux raisons qui motivent ... | 2 | Lundi 26 Juillet 2010 à 09:55:40 | |
| Droit à l'ACCRE
Bonjour, j'ai fait une demande d'accre accepté au début de mon activitée. Mais quand on n'est plus indemnisé par les assedics est ce que le ... | 13 | Samedi 19 Juin 2010 à 13:18:21 | |
| Droit e-commerce : document à lire
Suite à mes recherches sur les obligations a respecter pour le cybercommercant. je suis tombé sur ce fichier. ce document s'adresse a tous les créateurs ... | 3 | Vendredi 09 Octobre 2009 à 19:31:24 | |
| Conseils en business plan
Bonjour, Si vous avez besoin de plus de renseignements sur le business plan, j'ai essayé d'en résumer les éléments clés sur mon blog http://unautoentrepreneur.wordpress.com Je serai heureuse d'avoir ... | 5 | Mercredi 07 Octobre 2009 à 06:40:19 | |
| Petite Question sur la création
D'un point totalement administratif; est ce qu'une adresse IP est valable en tant que domiciliation d'entreprise sur un Kbis? | 3 | Mercredi 24 Septembre 2008 Ã 08:37:21 |