Droit

Aide, conseils, forum, prix de droitBienvenue dans la page complète sur droit.

Elle contient des définitions, un forum, des connaissances, des retours d'expériences, des conseils et des articles d'informations échangés par des milliers de personnes.

Partagez vos connaissances, votre expérience... et faites vous connaître !

Vous devez être connecté(e) pour pouvoir ajouter du contenu à l'encyclopédie.

Messages du forum traitant de droit

Une question ou une envie d'en parler ? Cliquez-ici pour ouvrir une discussion sur le forum.

Sujet Messages Dernier message par Date
Spiritualdroitcitation, votre avis sur mon site de cartomancie
Bonjour, Je vous présente mon site https://sites.google.com/site/spiritualdroitcitation qui est une super-cartomancie pour tout public visé sauf les incapables mineurs. Jeu du spiritisme, tarots, oracle de Belline, ...

64

professionnelle libérale et formatrice
Myriam Fourdrain

Lundi 25 Juillet 2016 à 16:21:12
Autoentrepreneur et formation pole emploi
Actuellement je suis salariée et ma deuxieme activité est autoentrepreneur magnétiseur. Je souhaite négocier une rupture conventionnelle avec mon ets pour me consacrer à ma ...

4

télésecrétaire spécialisée en retranscription audio
Celine Lieffroy

Dimanche 28 Février 2016 à 06:31:38
Rachat parts sociales et droit d'entrée franchise
Bonjour, Je suis en train de racheter une franchise via des parts sociales. Dans les comptes de la société en immobilisation le droit d'entrée du ...

5


Stephane

Jeudi 11 Février 2016 à 09:36:27
Ubérisation de la société : après les transports, le droit et les avocats
Bonjour, Je viens de tomber sur cet article : [url=http://actualites.nouvelobs.com/societe/20150831.OBS4968/apres-les-transports-le-droit-cet-entrepreneur-veut-uberiser-les-avocats.html?cm_mmc=Acqui_MNR-_-NO-_-WelcomeMedia-_-edito&from=wm#xtor=EREC-210-[WM]-20150901]Après les transports, le droit : cet entrepreneur veut ubériser les avocats[/url] Grosso modo il s'agit d'un entrepreneur ...

3

Télé secrétaire
Stephanie Calvin

Mardi 01 Septembre 2015 à 18:27:43
Lancement marque textile - Mes droits vis à vis des fournisseurs
Bonjour, Je souhaite lancer une ligne de vêtements. Mon nom de marque a déjà été déposé à l'INPI mais certaines interrogations subsistent. Mes produits seraient conçus ...

3


jonnyx

Mercredi 01 Avril 2015 à 14:06:34
Création d'une prépa juridique
BOnjour, avec un ami on souhaite créer une entreprise(immatriculée en france) qui aura pour objet la préparation du concours d'avocat pou les étudiants de l'enseignement superieur ...

3


Michel

Mardi 12 Août 2014 à 17:41:45
Avoir le droit d'éxercer en tant que Lycéen ?
Bonjour a tous, Je suis actuellement lycéen a Dijon, et je voudrais, pour me faire un peu d'argent, me lancer dans la communication pour des entreprises, ...

5

Rédactrice
Nathalie

Mercredi 13 Novembre 2013 à 07:29:49
Déférencer une boutique
Bonjour, J'ai un annuaire que je constitue chaque jour , et j'ai eu une demande de référencement d'une boutique en ces termes. "Bonjour je souhaiterai que vous ...

13


Lisa

Lundi 15 Juillet 2013 à 11:02:36
Droit d'auteur
Bonjour, J'aurai une petite question technique sur les droits d'auteurs pour des images ou des marques. Je fabrique différents objets personnalisables à l'intention de mes clients, ...

4


Vendredi 24 Mai 2013 à 11:25:18
Recherche Business Angel
Bonjour, Je suis à la recherche d'un Business Angel afin de monter une petite affaire. Aujourd'hui les jeux de loterie étant assez convoité, j'ai eu l'idée de ...

2


Adrien Leloir

Vendredi 17 Mai 2013 à 13:07:16
Nom d'entreprise : Droit antérieur entre association et entreprise
Bonjour à toutes et à tous, Je suis en train de créer ma société (ce qui peut paraître normal sinon je ne me serais pas inscrit ...

6


babymat

Vendredi 30 Novembre 2012 à 07:26:19
Juridique : faire un licenciement pour faute grave
bonjour, je souhaites licencier pour faute grave l'un de mes salariés. Le motif en autre est qu'il s'est absenté de son poste pour passer un entretien ...

53

responsable développement commercial
Ingrid Lintner

Lundi 08 Octobre 2012 à 11:05:48
Juridique : impayé, entretien avec une société concurrente, problème...
Bonsoir, Je souhaiterai infligée des pénalités de retard à mon client pour non paiement de mon salaire du mois de juin. Souhaitant d'autre part stopper ...

16


Farah Latro

Vendredi 20 Juillet 2012 à 11:07:44
Juridique : que faire lorsque 2 logos se ressemblent ou sont identiques
Bjr, Je suis Graphiste et je viens de refaire mon logo. Le hic, c'est une de mes connaissances est tombé sur un site d'une agence qui a ...

9

créateur/gérant
Guy

Jeudi 19 Juillet 2012 à 16:01:24
Coiffeur à domicile, probleme avec ancien patron (concurrence)
Bonjour je suis auto entrepreneur coiffeur à domicile à temps pleins depuis 3 mois Avant j' étais dans un salon de coiffure à 20 kms de ...

4

consultant
Arnaud Lemoine

Mercredi 27 Juin 2012 à 17:16:41
E-commerce : augmentation délai rétractation
Bonjour à tous, pour ceux et celles ayant une boutique de vente en ligne, sachez que le délai de rétractation légal dont bénéficie chacun de vos ...

20


Emmanuel

Dimanche 10 Juin 2012 à 12:40:06
Patrons de couture : quels droits de vente ?
bonjour, je me suis lancée dans la couture a domicile retouche, confection, créations. J'ai flashé sur des modèles que vends une créatrice sur le web, elle vends ...

5


Maryse Rabel

Mardi 15 Mai 2012 à 18:59:17
Droit d'exploitation logo sur site internet
Bonjour, Petite situation : J'ai créer un logo pour une société. Aucun acte de cession de droits n'a été effectué car la diffusion du logo restait autrefois ...

4

consultant
Arnaud Lemoine

Vendredi 20 Janvier 2012 à 16:43:51
Droit des marques : nom inversé
Bonjour, je suis en train de créer un site de restauration (livraison etc ..), j'aimerais le nommer "restoeasy" dont je possède le nom de domaine, mais il ...

2

chargée d'affaires
Celine Charlemagne

Samedi 19 Novembre 2011 à 20:16:14
Site e-commerce Asie : envoie de colis en Europe
Bonjour tout le monde Je voudrais créer un site e commerce avec mon ami Asiatique(gerant du site) il y aura bien sur,le nom de mon ami dans ...

5

Dirigeant d'entreprise
Gaëtan Fenard

Lundi 11 Juillet 2011 à 13:55:32
Création de site en ligne et photos
Bonjour, voilà ma question: je voudrais créer mon site en ligne et je me demande quelles sont les lois concernant la mise en ligne de photos qui ...

5

Auto-entrepreneuse
Julie Bee

Dimanche 06 Mars 2011 à 09:19:06
Peut-on écrire ce que l'on veut dans un ebook que l'on souhaite vendre ?
Bonjour, Je projette d'écrire un ebook dans le domaine médicale. En effet, je me suis aperçu que dans le commerce, aucun ouvrage traite d'une certaine pathologie dont ...

4

Entrepreneur
Alexandre Hollard

Jeudi 19 Août 2010 à 09:23:56
MES DROITS: congés tps partiel création d'entreprise!
Bo[b]njour, Ma question concerne les modalités de conges creation d??entreprise à temps partiel. Mon souhait est de travailler 3 jours sur 5. Les deux raisons qui motivent ...

2


N

Lundi 26 Juillet 2010 à 09:55:40
Droit à l'ACCRE
Bonjour, j'ai fait une demande d'accre accepté au début de mon activitée. Mais quand on n'est plus indemnisé par les assedics est ce que le ...

13


AsdePique

Samedi 19 Juin 2010 à 13:18:21
Droit e-commerce : document à lire
Suite à mes recherches sur les obligations a respecter pour le cybercommercant. je suis tombé sur ce fichier. ce document s'adresse a tous les créateurs ...

3

cybermarchand
Stephane Blin

Vendredi 09 Octobre 2009 à 19:31:24
Conseils en business plan
Bonjour, Si vous avez besoin de plus de renseignements sur le business plan, j'ai essayé d'en résumer les éléments clés sur mon blog http://unautoentrepreneur.wordpress.com Je serai heureuse d'avoir ...

5


sweetgallery

Mercredi 07 Octobre 2009 à 06:40:19
Petite Question sur la création
D'un point totalement administratif; est ce qu'une adresse IP est valable en tant que domiciliation d'entreprise sur un Kbis?

3

Cafetier
Gautier Girard

Mercredi 24 Septembre 2008 à 08:37:21

Dossiers de conseils concernant droit

Annuaire droit des Créateurs et Chefs d'entreprises


Avocat
Noémie Chanson
Avocat | LES SORINIERES, 44840 France

Avocate au Barreau de Nantes, dans le domaine du droit des entreprises (contrats, contentieux commerciaux, nouvelles technologies,...)

 
JURISTE
Ralph Patrice
JURISTE | FORT DE FRANCE, 97200 France

JURISTE D ENTREPRISE DROIT SOCIAL / STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT ANCIEN AGENT AG2R LA MONDIALE