Comment améliorer la rentabilité d’une entreprise pour la rendre plus performante ? Plusieurs pistes peuvent être envisagées, et notamment les techniques de réduction des coûts qui visent à obtenir un retour sur investissement le plus élevé possible.

Mais il existe un poste de charges que les PME pensent rarement à optimiser : les impôts. Le poids de la fiscalité sur la trésorerie des entreprises peut être réduit en toute légalité par la mise en place de solutions dites « offshore ». Créer une société offshore ou onshore permet de diminuer l’imposition effective de la société (0% d’IS) ou plus ponctuellement d’optimiser un poste fiscal d’une entreprise (royalties, dividendes…).

offshore et impots

Habituellement, on a tendance à considérer que le offshore est réservé aux grands groupes, et les exemples ne manquent pas :

  • Google a créé une filiale en Irlande, aux Pays-Bas et aux Bermudes pour éviter l’imposition sur les revenus des droits de propriété intellectuelle du groupe.
  • Apple ou Amazon ont créé des filiales au Luxembourg pour leurs activités de e-commerce afin de profiter d’une TVA réduite : 6 ou 15 % sur les livres papiers, 3% sur les livres numériques

Pourtant, contrairement aux idées reçues, la mise en place d’une stratégie d’optimisation fiscale n’est pas réservée aux grands groupes. Les coûts de ces stratégies sont devenus accessibles à des structures plus petites comme les PME et, le cas échéant, certaines TPE.

Concrètement, les solutions offshore peuvent être assez variées en fonction de l’objectif poursuivi mais elles aboutissent pour l’essentiel à la création d’une société offshore.

Voici trois exemples de solutions offshores :

Transfert de siège social

Le transfert de siège social est l’opération qui consiste à modifier l’adresse du siège de la société.

Il peut être justifié par des considérations de développement ou d’investissement mais aussi d’optimisation fiscale. L’idée est de transférer son siège social dans une juridiction fiscalement plus attractive.Pour les sociétés de jeux en ligne par exemple, l’Irlande peut être une bonne solution avec un taux d’imposition sur les sociétés de 12,5 %. Dernièrement, c’est la société finlandaise Rovio (jeux Angry Birds) qui envisage de s’y implanter.

L’optimisation des revenus de droits de propriété intellectuelle (DPI)

Sans transférer le siège social, il est possible de trouver des solutions d’optimisation fiscale plus ponctuelles.

Ainsi si une société détient des DPI, elle peut envisager de les détenir dans une société offshore enregistrée dans une juridiction qui impose peu ou pas les royalties. Sans mettre en place un système aussi complexe que celui de Google, la création d’une société au Luxembourg ou en Belgique peut s’avérer une excellente solution.

La localisation des bénéfices en offshore

Sur le principe des prix de transfert, il est possible de créer une société offshore dans une juridiction fiscalement attractive.

La société en France va vendre ces produits à prix coutant à la société offshore qui les revendra en réalisant une marge. Les profits de la société seront donc imposés à un taux très réduits dans la juridiction offshore.

Article rédigé par France Offshore ( www.france-offshore.fr ), Cabinet spécialisé en création de sociétés offshore et internationales.

Crédit photo : merci à Amphis d’@illeurs

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